Permis de construire Logement N° 02543421N0022

Permis de construire n° 02543421N0022 à Ornans pour 221 m² de logement, Au Mont

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 19 juillet 2021

Dossier PC n° 02543421N0022

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 19 juillet 2021 à Ornans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02543421N0022 porte sur un projet situé Au Mont.

Ce permis de construire porte sur 2 logements individuels neufs, tous des T6+. L'utilisation déclarée pour les logements est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 221 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 258 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 12/07/2024, soit 2 ans 11 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence C 978. Au total, le catalogue compte 254 permis de construire et déclarations préalables à Ornans, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 258 m²

Surface créée

221 m²

Variation nette

+221 m²

Surface totale après

221 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/07/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

19 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

12/07/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 11 mois

Dépôt
12/07/2024
Autorisation
19/07/2021
3
Chantier (DOC)
12/07/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ornans

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C 978

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ornans Code postal 25290 Identifiant INSEE 25434
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 1 258 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 221 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 221 m² 0 m² 0 m² 0 m² 221 m² 221 m²
Total 0 m² 221 m² 0 m² 0 m² 0 m² 221 m² 221 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 2 2
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ORNANS (25290)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02543421N0022
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25434 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 19 juillet 2021
Date de dépôt 12/07/2024
Dernière mise à jour (DPC) 07/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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