2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ITW RIVEX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ornans.
ITW RIVEX est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25290 à Ornans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ITW RIVEX compte 2 autorisations recensées sur la période 28/05/2021 - 15/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ITW RIVEX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/05/2021 - 15/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Ornans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ITW RIVEX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Epenottes, Ornans (25290) | PC Locaux | AN304 | 12 992 m² | 150 m² | 2024/11/15 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Aux Epenotes, Ornans (25290) | PC Locaux | AN11, AN12 | 48 994 m² | 13 476 m² | 2021/05/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
