Permis de construire Logement N° 02543421N0017

Permis de construire n° 02543421N0017 à Ornans pour 119 m² de logement, Rd N_ 280 - au Village Bonnevaux Le Prieure

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 21 juillet 2021

Dossier PC n° 02543421N0017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02543421N0017 a été délivré le 21 juillet 2021 à Ornans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), à l'adresse Rd N_ 280 - au Village Bonnevaux Le Prieure.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 119 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 27/07/2021, soit 6 jours après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AB 168. Ce dossier fait partie des 254 permis de construire et déclarations préalables à Ornans référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

119 m²

Variation nette

+119 m²

Surface totale après

119 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/07/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

21 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

27/07/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

6 jours

Dépôt
27/07/2021
Autorisation
21/07/2021
3
Chantier (DOC)
27/07/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ornans

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AB 168

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Bonnevaux Le Prieure

Territoires administratifs

Commune
Ornans Code postal 25620 Identifiant INSEE 25434
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 119 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²
Total 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TARCENAY-FOUCHERANS (25620)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02543421N0017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25434 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 21 juillet 2021
Date de dépôt 27/07/2021
Dernière mise à jour (DPC) 08/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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