Permis de construire Logement N° 02543421N0017

Permis de construire n° 02543421N0017 à Ornans pour 119 m² de logement, Rd N_ 280 - Au Village Bonnevaux Le Prieure

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 21 juillet 2021

Dossier PC n° 02543421N0017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rd N_ 280 - Au Village Bonnevaux Le Prieure, le permis de construire n° 02543421N0017 a été délivré le 21 juillet 2021 à Ornans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 119 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AB168. Le dossier a été instruit en près de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Doubs pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 249 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ornans.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

119 m²

Variation nette

+119 m²

Surface totale après

119 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/07/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

21 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

27/07/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

6 jours

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
21/07/2021
3
Chantier (DOC)
27/07/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ornans

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AB168

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Bonnevaux Le Prieure

Territoires administratifs

Commune
Ornans Code postal 25620 Identifiant INSEE 25434
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²
Total 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TARCENAY- FOUCHERANS (25620)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02543421N0017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25434 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 21 juillet 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 08/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 119 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rd N_ 280 - Au Village Bonnevaux Le Prieure, à Ornans (25290).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 21 juillet 2021, ouverture de chantier le 27 juillet 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02543421N0017, déposé en mairie d'Ornans.

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