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Autorisations d'urbanisme à Frasne

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Frasne (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 166 autorisations : 143 permis de construire (PC/DP), 6 permis d'aménager (PA) et 17 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

166
Total autorisations
143
Permis de construire
6
Permis d'aménager
17
Permis de démolir

Permis de construire à Frasne

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Frasne. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 143 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Frasne
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lot Le Clos Francis, Frasne (25560) PC Logement AA326, AA341 518 m² 113 m² 2026/02/26
Za Rue De L Ecouland, Frasne (25560) PC Locaux AC21, AC22 PRO LIGNUM Société 63 660 m² 8 902 m² 2026/02/05
4 Rue Josephine Jacquin, Frasne (25560) DP Logement AB367 TTIMMO Société 1 190 m² 535 m² 2026/01/23
14 Rue Du Patet, Frasne (25560) DP Logement AB71, AB72 1 030 m² 377 m² 2026/01/20
5 Impas Des Cedres, Frasne (25560) PC Logement AA281 600 m² 85 m² 2026/01/16
4 Rue Du Patet, Frasne (25560) DP Logement AB83 AMT INVEST Société 584 m² 2026/01/02
18 Rue Du Patet, Frasne (25560) PC Logement AB378 SCI LOIGET SCI 1 600 m² 497 m² 2025/12/18
Rue Du Stade, Frasne (25560) PC Logement AA47, AA49 SAS IMMOBILIERE HABITAT FRASNE Société 781 m² 2025/11/24
7 Rue Des Maronniers, Frasne (25560) PC Mixte AA11 1 229 m² 474 m² 2025/10/14
Rte Departementale 9, Frasne (25560) PC Locaux B513, B510 COMMUNE DE FRASNE Commune/EPCI 2 253 626 m² 65 m² 2025/10/12
5B Rue Des Andromedes, Frasne (25560) PC Logement AD211 1 375 m² 106 m² 2025/09/30
3 Rue Rue De La Gare, Frasne (25560) PC Locaux AB176, AB177 CC DU PLATEAU DE FRASNE ET DU VAL DE DRUGEON Commune/EPCI 1 042 m² 951 m² 2025/09/29
3 Imp Des Frenes Lotissement Champ Fondray, Frasne (25560) PC Logement AA282 522 m² 129 m² 2025/09/03
23Bis Rue De La Chapelle, Frasne (25560) PC Logement AH318 2 305 m² 105 m² 2025/05/05
20 Rue Grande, Frasne (25560) PC Logement AB90, AB365 1 448 m² 959 m² 2025/03/18
12 Rue Des Contours, Frasne (25560) PC Logement AA305 ELRD INVEST Société 511 m² 197 m² 2025/01/27
62 Rue Grande Rue, Frasne (25560) DP Locaux AB189 ELYCIA Société 2 425 m² 38 m² 2024/09/05
32 Rue De L Etang, Frasne (25560) PC Logement AH187 2 180 m² 99 m² 2024/08/22
Rte De Cessay, Frasne (25560) PC Locaux ZD83, ZD151 NATURE BOIS ENERGIE Société 9 086 m² 1 228 m² 2024/08/22
Rue Champs Fondray, Frasne (25560) PC Logement AA270P, AA272P FAREMA SCI 719 m² 372 m² 2024/07/24
Voir les 143 permis de construire à Frasne

Permis d'aménager à Frasne

Retrouvez l'ensemble des 6 permis d'aménager enregistrés à Frasne. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Frasne
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
18 Rue De Patet Na, Frasne (25560) PA AB69, NANA na na 2025/06/24
12 Rue Des Contours Na, Frasne (25560) PA AA134P, NANA ROK Société 2023/02/06
Na Imp Des Cedres Na, Frasne (25560) PA AADP, AA174P PROMOTION PELLEGRINI Société 2022/03/16
Na Rue Loiseau Et Du Creux Chauta Quartier Du Centre Est, Frasne (25560) PA AA237, AA234 IM'TOO Société 2022/03/13
Na Rue Loiseau Du Creux Chautard Quartier Du Centre Est, Frasne (25560) PA AA237, AA234 IM'TOO Société 2021/09/29
Na Rue Des Tourbieres Les Vaudins, Frasne (25560) PA AE52, NANA ROUX-PETITE SCI 2015/10/13

Permis de démolir à Frasne

Retrouvez l'ensemble des 17 permis de démolir enregistrés à Frasne. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Frasne
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
53 Grande Rue Na, Frasne (25560) PD AA83, AA82 ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DOUBS BFC Étab. public 2025/10/21
73 Grande Rue Na, Frasne (25560) PD AA55, NANA ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DOUBS BFC Étab. public 2025/10/08
16 Rue Des Contours Na, Frasne (25560) PD AA154, NANA na na 2022/11/22
Na Rue De L Etang Na, Frasne (25560) PD AD13, NANA ENEDIS Société 2021/09/27
37 Rue De La Gare Na, Frasne (25560) PD AA31, NANA na na 2021/08/18
104 Grande Rue Na, Frasne (25560) PD AH144, NANA na na 2021/06/10
39 Grande Rue Na, Frasne (25560) PD AB196, NANA na na 2021/04/28
39 Rue Grande Rue Na, Frasne (25560) PD AB196, NANA na na 2020/10/21
Na Rue De La Gare Na, Frasne (25560) PD AB275, NANA SOCIETE NATIONALE SNCF Société 2020/04/27
47 Rue De La Gare Na, Frasne (25560) PD AA37, NANA na na 2019/10/17
33 Rue De L Etang Na, Frasne (25560) PD AD40, NANA na na 2018/03/03
36 Rue De L Etang Na, Frasne (25560) PD AH190, NANA na na 2017/07/06
86 Rue Grande Quartier Du Centre, Frasne (25560) PD AA117, NANA CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE Banque 2017/06/13
28 30 Rue De L Etang Na, Frasne (25560) PD AH180, NANA SCI LA CHAILLETTE SCI 2016/11/06
104 Rue Grande Na, Frasne (25560) PD AH144, NANA na na 2014/05/29
51Bis Rue Grande Na, Frasne (25560) PD AA84, NANA COMMUNE DE FRASNE Commune/EPCI 2013/12/17
32B Rue De L Etang Na, Frasne (25560) PD AH187, NANA na na 2013/11/22

À propos de Frasne (25560)

Commune rurale, Frasne (25560) s'étend sur 33,0 km² et regroupe 1 941 habitants, pour une densité de 59,0 hab./km². Située dans le département Doubs (25) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 810 à 882 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres intermédiaires d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Frasnois, Frasnoises ou Fraignauds, Fraignaudes, la commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC du Plateau de Frasne et du Val du Drugeon (CFD). Dans le voisinage, Boujailles (25560) (76 autorisations) et Bouverans (25560) (57 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Frasne, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Frasne

🏗️ La commune de Frasne totalise 166 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 143 permis de construire, 6 permis d'aménager et 17 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent COMMUNE DE FRASNE, PRO LIGNUM et ENEDIS.

L'année la plus active est 2021 avec 19 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2026), l'évolution est de -53,8 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Frasne
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2026 6 -53,8 % 6 0 0 10 596 m² 9
2025 13 -23,5 % 10 1 2 4 264 m² 41
2024 17 +112,5 % 17 0 0 16 133 m² 26
2023 8 -33,3 % 7 1 0 2 135 m² 28
2022 12 -36,8 % 9 2 1 5 631 m² 17
2021 19 +46,2 % 14 1 4 12 411 m² 33
2020 13 +85,7 % 11 0 2 9 358 m² 50
2019 7 0 % 6 0 1 9 545 m² 4
2018 7 -46,2 % 6 0 1 2 986 m² 15
2017 13 - 11 0 2 4 834 m² 30

Demandeurs les plus actifs à Frasne

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Frasne.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Frasne. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Frasne

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Frasne (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Frasne ?
La commune de Frasne (Doubs) totalise 166 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 143 PC/DP, 6 PA et 17 PD.
2 Comment appelle-t-on les habitants de Frasne ?
Les habitants de Frasne sont appelés les Frasnois, Frasnoises ou Fraignauds, Fraignaudes.
3 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Frasne ?
L'année 2021 a été la plus active à Frasne avec 19 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2026), 6 autorisations ont été enregistrées.
4 Combien de permis de construire ont été délivrés à Frasne ?
La commune de Frasne compte 143 permis de construire et déclarations préalables. Ils concernent aussi bien des logements que des locaux professionnels ou des équipements publics.
5 Quelle surface a été autorisée à la construction à Frasne ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Frasne représentent 77 893 m² de surface de plancher autorisée et 253 logements autorisés.
6 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Frasne ?
Le principal demandeur à Frasne est COMMUNE DE FRASNE avec 6 autorisations déposées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
7 Quelle est la source des données de permis à Frasne ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Frasne incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.