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Autorisations d'urbanisme à Frasne

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Frasne (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 170 autorisations : 147 permis de construire (PC/DP), 6 permis d'aménager (PA) et 17 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Frasne occupe la 29e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,6 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

170

Permis de construire

147

Permis d'aménager

6

Permis de démolir

17

Permis de construire à Frasne

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Frasne. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 147 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Frasne
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Du Clos Francis, Frasne (25560) PC Logement AA316, AA317 515 m² 89 m² 2026/05/13
33 De La Gare, Frasne (25560) DP Logement AA29 931 m² 227 m² 2026/04/14
2B Imp Des Frenes, Frasne (25560) PC Logement AA283, AA288 690 m² 76 m² 2026/03/09
9 Imp Des Cedres, Frasne (25560) PC Logement AA278 617 m² 192 m² 2026/03/06
Lot Le Clos Francis, Frasne (25560) PC Logement AA326, AA341 518 m² 113 m² 2026/02/26
Za Rue De L Ecouland, Frasne (25560) PC Locaux AC21, AC22 Pro Lignum Société 63 660 m² 2 142 m² 2026/02/05
4 Rue Josephine Jacquin, Frasne (25560) DP Logement AB367 Ttimmo Société 1 190 m² 55 m² 2026/01/23
14 Rue Du Patet, Frasne (25560) DP Logement AB71, AB72 1 030 m² 207 m² 2026/01/20
5 Impas Des Cedres, Frasne (25560) PC Logement AA281 600 m² 85 m² 2026/01/16
4 Rue Du Patet, Frasne (25560) DP Logement AB83 Amt Invest Société 414 m² 2026/01/02
18 Rue Du Patet, Frasne (25560) PC Logement AB378 SCI Loiget SCI 1 600 m² 497 m² 2025/12/18
Rue Du Stade, Frasne (25560) PC Logement AA47, AA49 SAS Immobiliere Habitat Frasne Société 781 m² 2025/11/24
7 Rue Des Maronniers, Frasne (25560) PC Mixte AA11 1 229 m² 474 m² 2025/10/14
Rte Departementale 9, Frasne (25560) PC Locaux B513, B510 Commune De Frasne Commune/EPCI 2 253 626 m² 65 m² 2025/10/12
5B Rue Des Andromedes, Frasne (25560) PC Logement AD211 1 375 m² 106 m² 2025/09/30
3 Rue Rue De La Gare, Frasne (25560) PC Locaux AB176, AB177 Cc Du Plateau De Frasne Et Du Val De Drugeon Commune/EPCI 1 042 m² 55 m² 2025/09/29
3 Imp Des Frenes Lotissement Champ Fondray, Frasne (25560) PC Logement AA282 522 m² 129 m² 2025/09/03
23Bis Rue De La Chapelle, Frasne (25560) PC Logement AH318 2 305 m² 105 m² 2025/05/05
20 Rue Grande, Frasne (25560) PC Logement AB90, AB365 1 448 m² 959 m² 2025/03/18
12 Rue Des Contours, Frasne (25560) PC Logement AA305 Elrd Invest Société 511 m² 197 m² 2025/01/27
Voir les 147 permis de construire à Frasne

Permis d'aménager à Frasne

Retrouvez l'ensemble des 6 permis d'aménager enregistrés à Frasne. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Frasne
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
18 Rue De Patet, Frasne (25560) PA AB69 2025/06/24
12 Rue Des Contours, Frasne (25560) PA AA134P Rok Société 2023/02/06
Imp Des Cedres, Frasne (25560) PA AADP, AA174P Promotion Pellegrini Société 2022/03/16
Rue Loiseau Et Du Creux Chauta Quartier Du Centre Est, Frasne (25560) PA AA237, AA234 Im'too Société 2022/03/13
Rue Loiseau Du Creux Chautard Quartier Du Centre Est, Frasne (25560) PA AA237, AA234 Im'too Société 2021/09/29
Rue Des Tourbieres Les Vaudins, Frasne (25560) PA AE52 Roux-Petite SCI 2015/10/13

Permis de démolir à Frasne

Retrouvez l'ensemble des 17 permis de démolir enregistrés à Frasne. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Frasne
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
53 Grande Rue, Frasne (25560) PD AA83, AA82 Etablissement Public Foncier Doubs Bfc Étab. public 2025/10/21
73 Grande Rue, Frasne (25560) PD AA55 Etablissement Public Foncier Doubs Bfc Étab. public 2025/10/08
16 Rue Des Contours, Frasne (25560) PD AA154 2022/11/22
Rue De L Etang, Frasne (25560) PD AD13 Enedis Société 2021/09/27
37 Rue De La Gare, Frasne (25560) PD AA31 2021/08/18
104 Grande Rue, Frasne (25560) PD AH144 2021/06/10
39 Grande Rue, Frasne (25560) PD AB196 2021/04/28
39 Rue Grande Rue, Frasne (25560) PD AB196 2020/10/21
Rue De La Gare, Frasne (25560) PD AB275 Societe Nationale SNCF Société 2020/04/27
47 Rue De La Gare, Frasne (25560) PD AA37 2019/10/17
33 Rue De L Etang, Frasne (25560) PD AD40 2018/03/03
36 Rue De L Etang, Frasne (25560) PD AH190 2017/07/06
86 Rue Grande Quartier Du Centre, Frasne (25560) PD AA117 Credit Agricole Mutuel De Franche Comte Banque 2017/06/13
28 30 Rue De L Etang, Frasne (25560) PD AH180 SCI La Chaillette SCI 2016/11/06
104 Rue Grande, Frasne (25560) PD AH144 2014/05/29
51Bis Rue Grande, Frasne (25560) PD AA84 Commune De Frasne Commune/EPCI 2013/12/17
32B Rue De L Etang, Frasne (25560) PD AH187 2013/11/22

À propos de Frasne (25560)

Commune rurale, Frasne (25560) s'étend sur 33,0 km² et regroupe 1 941 habitants, pour une densité de 59,0 hab./km². Située dans le département Doubs (25) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 810 à 882 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres intermédiaires d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Frasnois, Frasnoises ou Fraignauds, Fraignaudes, la commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC du Plateau de Frasne et du Val du Drugeon (CFD). Dans le voisinage, Boujailles (25560) (77 autorisations) et Bouverans (25560) (58 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Frasne, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Frasne

🏗️ La commune de Frasne totalise 170 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 147 permis de construire, 6 permis d'aménager et 17 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Commune De Frasne, Pro Lignum et Enedis.

L'année la plus active est 2021 avec 19 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de -23,5 %.

En 2026, 10 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Frasne
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 10 - 10 0 0 3 600 m² 14
2025 13 -23,5 % 10 1 2 3 368 m² 41
2024 17 +112,5 % 17 0 0 7 733 m² 26
2023 8 -33,3 % 7 1 0 2 135 m² 28
2022 12 -36,8 % 9 2 1 4 539 m² 17
2021 19 +46,2 % 14 1 4 4 572 m² 33
2020 13 +85,7 % 11 0 2 6 356 m² 50

Demandeurs les plus actifs à Frasne

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Frasne.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Frasne. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Frasne

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Frasne (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Frasne ?
La commune de Frasne (Doubs) totalise 170 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 147 PC/DP, 6 PA et 17 PD.
2 Comment appelle-t-on les habitants de Frasne ?
Les habitants de Frasne sont appelés les Frasnois, Frasnoises ou Fraignauds, Fraignaudes.
3 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Frasne ?
L'année 2021 a été la plus active à Frasne avec 19 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), 13 autorisations ont été enregistrées.
4 Combien de permis de construire ont été délivrés à Frasne ?
La commune de Frasne compte 147 permis de construire et déclarations préalables. Ils concernent aussi bien des logements que des locaux ou des projets mixtes.
5 Quelle surface a été autorisée à la construction à Frasne ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Frasne représentent 54 517 m² de surface de plancher créée et 321 logements autorisés.
6 Quelle est la source des données de permis à Frasne ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Frasne incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme