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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Frasne

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Frasne (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 159 autorisations : 136 permis de construire (PC/DP), 6 permis d'aménager (PA) et 17 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

159
Total autorisations
136
Permis de construire
6
Permis d'aménager
17
Permis de démolir

Permis de construire à Frasne

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Frasne. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 136 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rue Du Stade, Frasne (25560) PC Logement AA47, AA49 SAS IMMOBILIERE HABITAT FRASNE Bailleurs sociaux 781 m² 2025/11/24
7 Rue Des Maronniers, Frasne (25560) PC Logement AA11 Particuliers 1 229 m² 474 m² 2025/10/14
5B Rue Des Andromedes, Frasne (25560) PC Logement AD211 Particuliers 1 375 m² 106 m² 2025/09/30
3 Rue Rue De La Gare, Frasne (25560) PC Locaux AB176, AB177 CC DU PLATEAU DE FRASNE ET DU VAL DE DRUGEON Commune/EPCI 1 042 m² 951 m² 2025/09/29
3 Imp Des Frenes Lotissement Champ Fondray, Frasne (25560) PC Logement AA282 Particuliers 522 m² 129 m² 2025/09/03
23Bis Rue De La Chapelle, Frasne (25560) PC Logement AH318 Particuliers 2 305 m² 105 m² 2025/05/05
20 Rue Grande, Frasne (25560) PC Logement AB90, AB365 Non déterminé 1 448 m² 959 m² 2025/03/18
12 Rue Des Contours, Frasne (25560) PC Logement AA305 ELRD INVEST Non déterminé 511 m² 197 m² 2025/01/27
62 Rue Grande Rue, Frasne (25560) DP Locaux AB189 ELYCIA Société 2 425 m² 38 m² 2024/09/05
32 Rue De L Etang, Frasne (25560) PC Logement AH187 Particuliers 2 180 m² 99 m² 2024/08/22
Rte De Cessay, Frasne (25560) PC Locaux ZD83, ZD151 NATURE BOIS ENERGIE Société 9 086 m² 1 228 m² 2024/08/22
Rue Champs Fondray, Frasne (25560) PC Logement AA270P, AA272P FAREMA SCI ou SCCV 719 m² 372 m² 2024/07/24
Rue De Bellevue Champs Fondray, Frasne (25560) PC Logement AA270P, AA271P LAMYCAL SCI ou SCCV 972 m² 372 m² 2024/07/24
Rue De Bellevue, Frasne (25560) PC Logement AA270P, AA271P LAMYCAL SCI ou SCCV 837 m² 372 m² 2024/07/24
Rue Des Ateliers, Frasne (25560) DP Locaux AA99 SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS Public 8 m² 2024/06/23
26 Rue Du L Hothaud, Frasne (25560) PC Locaux AC48, AC50 5 194 m² 1 392 m² 2024/06/17
Rue Za - De L Ecouland, Frasne (25560) PC Locaux AC27, AC21 PRO LIGNUM Société 63 660 m² 56 m² 2024/06/04
25 Rue De La Gare, Frasne (25560) PC Logement AA311 Particuliers 536 m² 105 m² 2024/05/30
Bevugette, Frasne (25560) PC Locaux ZN80, ZN86 GAEC DES LANCIEUX Agricole 64 189 m² 6 885 m² 2024/03/20
7 Rue De L Etang, Frasne (25560) PC Logement AD5, AD4 KY ASSOCIES Non déterminé 579 m² 321 m² 2024/03/05
Voir les 136 permis de construire à Frasne

Permis d'aménager à Frasne

Retrouvez l'ensemble des 6 permis d'aménager enregistrés à Frasne. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
18 Rue De Patet, Frasne (25560) PA AB69 2025/06/24
12 Rue Des Contours, Frasne (25560) PA AA134P ROK Société 2023/02/06
Imp Des Cedres, Frasne (25560) PA AADP, AA174P PROMOTION PELLEGRINI Société 2022/03/16
Rue Loiseau Et Du Creux Chauta Quartier Du Centre Est, Frasne (25560) PA AA237, AA234 INTOO PROMOTION IMMOBILIERE Société 2022/03/13
Rue Loiseau Du Creux Chautard Quartier Du Centre Est, Frasne (25560) PA AA237, AA234 INTOO PROMOTION IMMOBILIERE Société 2021/09/29
Rue Des Tourbieres Les Vaudins, Frasne (25560) PA AE52 ROUX-PETITE SCI 2015/10/13

Permis de démolir à Frasne

Retrouvez l'ensemble des 17 permis de démolir enregistrés à Frasne. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
53 Grande Rue, Frasne (25560) PD AA83, AA82 ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DOUBS BFC Étab. public 2025/10/21
73 Grande Rue, Frasne (25560) PD AA55 ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DOUBS BFC Étab. public 2025/10/08
16 Rue Des Contours, Frasne (25560) PD AA154 2022/11/22
Rue De L Etang, Frasne (25560) PD AD13 ENEDIS Société 2021/09/27
37 Rue De La Gare, Frasne (25560) PD AA31 2021/08/18
104 Grande Rue, Frasne (25560) PD AH144 2021/06/10
39 Grande Rue, Frasne (25560) PD AB196 2021/04/28
39 Rue Grande Rue, Frasne (25560) PD AB196 2020/10/21
Rue De La Gare, Frasne (25560) PD AB275 SNCF GARE DE PARIS GARE DE LYON PARIS 12 Société 2020/04/27
47 Rue De La Gare, Frasne (25560) PD AA37 2019/10/17
33 Rue De L Etang, Frasne (25560) PD AD40 2018/03/03
36 Rue De L Etang, Frasne (25560) PD AH190 2017/07/06
86 Rue Grande Quartier Du Centre, Frasne (25560) PD AA117 CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE Banque 2017/06/13
28 30 Rue De L Etang, Frasne (25560) PD AH180 SCI LA CHAILLETTE SCI 2016/11/06
104 Rue Grande, Frasne (25560) PD AH144 2014/05/29
51Bis Rue Grande, Frasne (25560) PD AA84 COMMUNE DE FRASNE Commune/EPCI 2013/12/17
32B Rue De L Etang, Frasne (25560) PD AH187 2013/11/22

À propos de Frasne (25560)

Commune rurale, Frasne (25560) s'étend sur 33,0 km² et regroupe 1 941 habitants, pour une densité de 59,0 hab./km². Située dans le département Doubs (25) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 810 à 882 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres intermédiaires d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Frasnois, Frasnoises ou Fraignauds, Fraignaudes, la commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC du Plateau de Frasne et du Val du Drugeon (CFD). Dans le voisinage, Boujailles (25560) (76 autorisations) et Bouverans (25560) (57 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Frasne, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Frasne

🏗️ La commune de Frasne totalise 159 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 136 permis de construire, 6 permis d'aménager et 17 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent COMMUNE DE FRASNE, ENEDIS et PRO LIGNUM.

L'année la plus active est 2021 avec 20 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de -35,3 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 11 -35,3 % 8 1 2 3 702 m² 35
2024 17 +112,5 % 17 0 0 16 133 m² 26
2023 8 -33,3 % 7 1 0 2 135 m² 27
2022 12 -40,0 % 9 2 1 5 631 m² 17
2021 20 +53,8 % 15 1 4 14 835 m² 33
2020 13 +85,7 % 11 0 2 9 434 m² 50
2019 7 0 % 6 0 1 9 579 m² 4
2018 7 -46,2 % 6 0 1 2 986 m² 15
2017 13 +8,3 % 11 0 2 4 831 m² 31
2016 12 - 11 0 1 11 657 m² 28

Demandeurs les plus actifs à Frasne

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Frasne.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Frasne. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Frasne

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Frasne (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Frasne ?
La commune de Frasne (Doubs) totalise 159 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 136 PC/DP, 6 PA et 17 PD.
2 Comment appelle-t-on les habitants de Frasne ?
Les habitants de Frasne sont appelés les Frasnois, Frasnoises ou Fraignauds, Fraignaudes.
3 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Frasne ?
L'année 2021 a été la plus active à Frasne avec 20 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), 11 autorisations ont été enregistrées.
4 Combien de permis de construire ont été délivrés à Frasne ?
La commune de Frasne compte 136 permis de construire et déclarations préalables. Ils concernent aussi bien des logements que des locaux professionnels ou des équipements publics.
5 Quelle surface a été autorisée à la construction à Frasne ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Frasne représentent 80 923 m² de surface de plancher autorisée et 266 logements autorisés.
6 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Frasne ?
Le principal demandeur à Frasne est COMMUNE DE FRASNE avec 5 autorisations déposées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
7 Quelle est la source des données de permis à Frasne ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Frasne incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.