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Autorisations d'urbanisme à Frasne

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Frasne (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 172 autorisations : 149 permis de construire (PC/DP), 6 permis d'aménager (PA) et 17 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Frasne occupe la 28e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,6 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

172

Permis de construire

149

Permis d'aménager

6

Permis de démolir

17

Autorisations / 1 000 hab. / an

7,1

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2021 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 4,9 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Frasne

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Frasne. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 149 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Frasne
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Clos Francis, Frasne (25560) PC Logement AA338 — 437 m² 85 m² 2026/08/23
8 De Bellevue, Frasne (25560) DP Logement AA252, AA251 Mcm2 Société 1 203 m² 20 m² 2026/06/06
7 Du Clos Francis, Frasne (25560) PC Logement AA316, AA317 — 515 m² 89 m² 2026/05/13
33 De La Gare, Frasne (25560) DP Logement AA29 — 931 m² 227 m² 2026/04/14
2B Des Frênes, Frasne (25560) PC Logement AA283, AA288 — 690 m² 76 m² 2026/03/09
9 Imp Des Cedres, Frasne (25560) PC Logement AA278 — 617 m² 192 m² 2026/03/06
Le Clos Francis, Frasne (25560) PC Logement AA326, AA341 — 518 m² 113 m² 2026/02/26
Za Rue De L Ecouland, Frasne (25560) PC Locaux AC21, AC22 Pro Lignum Société 63 660 m² 2 142 m² 2026/02/05
4 Rue Josephine Jacquin, Frasne (25560) DP Logement AB367 Ttimmo Société 1 190 m² 55 m² 2026/01/23
14 Rue Du Patet, Frasne (25560) DP Logement AB71, AB72 — 1 030 m² 207 m² 2026/01/20
5 Impas Des Cedres, Frasne (25560) PC Logement AA281 — 600 m² 85 m² 2026/01/16
4 Rue Du Patet, Frasne (25560) DP Logement AB83 Amt Invest Société — 414 m² 2026/01/02
18 Rue Du Patet, Frasne (25560) PC Logement AB378 SCI Loiget SCI 1 600 m² 497 m² 2025/12/18
Rue Du Stade, Frasne (25560) PC Logement AA47, AA49 SAS Immobiliere Habitat Frasne Société — 781 m² 2025/11/24
7 Rue Des Maronniers, Frasne (25560) PC Mixte AA11 — 1 229 m² 474 m² 2025/10/14
Rte Departementale 9, Frasne (25560) PC Locaux B513, B510 Commune De Frasne Commune/EPCI 2 253 626 m² 65 m² 2025/10/12
5B Rue Des Andromedes, Frasne (25560) PC Logement AD211 — 1 375 m² 106 m² 2025/09/30
3 Rue Rue De La Gare, Frasne (25560) PC Locaux AB176, AB177 Cc Du Plateau De Frasne Et Du Val De Drugeon Commune/EPCI 1 042 m² 55 m² 2025/09/29
3 Imp Des Frenes Lotissement Champ Fondray, Frasne (25560) PC Logement AA282 — 522 m² 129 m² 2025/09/03
23Bis Rue De La Chapelle, Frasne (25560) PC Logement AH318 — 2 305 m² 105 m² 2025/05/05
Liste complète des permis de construire Encore 129 permis à consulter Voir les 149 permis de construire

Permis d'aménager à Frasne

Retrouvez l'ensemble des 6 permis d'aménager enregistrés à Frasne. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Frasne
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
18 Rue De Patet, Frasne (25560) PA AB69 — — 2025/06/24
12 Rue Des Contours, Frasne (25560) PA AA134P Rok Société — 2023/02/06
Imp Des Cedres, Frasne (25560) PA AADP, AA174P Promotion Pellegrini Société — 2022/03/16
Rue Loiseau Et Du Creux Chauta Quartier Du Centre Est, Frasne (25560) PA AA237, AA234 Im'too Société — 2022/03/13
Rue Loiseau Du Creux Chautard Quartier Du Centre Est, Frasne (25560) PA AA237, AA234 Im'too Société — 2021/09/29
Rue Des Tourbieres Les Vaudins, Frasne (25560) PA AE52 Roux-Petite SCI — 2015/10/13

Permis de démolir à Frasne

Retrouvez l'ensemble des 17 permis de démolir enregistrés à Frasne. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Frasne
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
53 Grande Rue, Frasne (25560) PD AA83, AA82 Etablissement Public Foncier Doubs Bfc Étab. public — 2025/10/21
73 Grande Rue, Frasne (25560) PD AA55 Etablissement Public Foncier Doubs Bfc Étab. public — 2025/10/08
16 Rue Des Contours, Frasne (25560) PD AA154 — — 2022/11/22
Rue De L Etang, Frasne (25560) PD AD13 Enedis Société — 2021/09/27
37 Rue De La Gare, Frasne (25560) PD AA31 — — 2021/08/18
104 Grande Rue, Frasne (25560) PD AH144 — — 2021/06/10
39 Grande Rue, Frasne (25560) PD AB196 — — 2021/04/28
39 Rue Grande Rue, Frasne (25560) PD AB196 — — 2020/10/21
Rue De La Gare, Frasne (25560) PD AB275 Societe Nationale SNCF Société — 2020/04/27
47 Rue De La Gare, Frasne (25560) PD AA37 — — 2019/10/17
33 Rue De L Etang, Frasne (25560) PD AD40 — — 2018/03/03
36 Rue De L Etang, Frasne (25560) PD AH190 — — 2017/07/06
86 Rue Grande Quartier Du Centre, Frasne (25560) PD AA117 Credit Agricole Mutuel De Franche Comte Banque — 2017/06/13
28 30 Rue De L Etang, Frasne (25560) PD AH180 SCI La Chaillette SCI — 2016/11/06
104 Rue Grande, Frasne (25560) PD AH144 — — 2014/05/29
51Bis Rue Grande, Frasne (25560) PD AA84 Commune De Frasne Commune/EPCI — 2013/12/17
32B Rue De L Etang, Frasne (25560) PD AH187 — — 2013/11/22

Les autorisations d'urbanisme à Frasne

Les autorisations disponibles pour Frasne donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP, les permis d'aménager et les permis de démolir. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.

À propos de Frasne (25560)

Commune rurale, Frasne (25560) s'étend sur 33,0 km² et regroupe 1 941 habitants, pour une densité de 59,0 hab./km². Située dans le Doubs (25) elle appartient à la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 810 à 882 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres intermédiaires d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Frasnois, Frasnoises ou Fraignauds, Fraignaudes, la commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC du Plateau de Frasne et du Val du Drugeon (CFD). Dans le voisinage, Boujailles (25560) (78 autorisations) et Bouverans (25560) (58 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Frasne, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Frasne

🏗️ La commune de Frasne totalise 172 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 149 permis de construire, 6 permis d'aménager et 17 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Commune De Frasne, Pro Lignum et Enedis.

L'année la plus active est 2021 avec 19 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de -23,5 %.

En 2026, 12 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Frasne
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 12 - 12 0 0 3 705 m² 16
2025 13 -23,5 % 10 1 2 3 368 m² 41
2024 17 +112,5 % 17 0 0 7 733 m² 26
2023 8 -33,3 % 7 1 0 2 135 m² 28
2022 12 -36,8 % 9 2 1 4 539 m² 17
2021 19 +46,2 % 14 1 4 4 572 m² 33
2020 13 +85,7 % 11 0 2 6 356 m² 50

Demandeurs les plus actifs à Frasne

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Frasne.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Frasne. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Doubs ont une population proche de celle de Frasne. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Frasne

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Frasne. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Frasne

Adresse
2 rue de la Gare, 25560 Frasne
Accueil
Lundi-Mercredi : 08h30-12h00 · Jeudi : 08h30-12h00, 16h00-18h00 · Vendredi : 08h30-12h00 · Samedi : 09h00-11h00
Téléphone
03 81 49 83 17

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Frasne

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Frasne (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Frasne ?
La commune de Frasne (Doubs) totalise 172 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 149 PC/DP, 6 PA et 17 PD.
2 Comment appelle-t-on les habitants de Frasne ?
Les habitants de Frasne sont appelés les Frasnois, Frasnoises ou Fraignauds, Fraignaudes.
3 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Frasne ?
L'année 2021 a été la plus active à Frasne avec 19 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), 13 autorisations ont été enregistrées.
4 Combien de permis de construire ont été délivrés à Frasne ?
La commune de Frasne compte 149 permis de construire et déclarations préalables. Ils concernent aussi bien des logements que des locaux ou des projets mixtes.
5 Quelle surface a été autorisée à la construction à Frasne ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Frasne représentent 54 622 m² de surface de plancher créée et 323 logements autorisés.
6 Quelle est la source des données de permis à Frasne ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Frasne incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme