2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
IM'TOO est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frasne.
IM'TOO est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25300 à Pontarlier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
IM'TOO compte 2 autorisations recensées sur la période 29/09/2021 - 13/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour IM'TOO, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/09/2021 - 13/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Frasne.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Loiseau Et Du Creux Chauta Quartier Du Centre Est, Frasne (25560) | PA | AA237, AA234 | — | 2022/03/13 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Loiseau Du Creux Chautard Quartier Du Centre Est, Frasne (25560) | PA | AA237, AA234 | — | 2021/09/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
