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Autorisations d'urbanisme à Bouverans

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Bouverans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 58 autorisations : 53 permis de construire (PC/DP), 4 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Bouverans occupe la 129e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,2 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

58

Permis de construire

53

Permis d'aménager

4

Permis de démolir

1

Autorisations / 1 000 hab. / an

3,8

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2020 à 2024. Médiane des communes du département sur la même période : 5,3 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Bouverans

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Bouverans. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 53 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Bouverans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
12 Leussus, Bouverans (25560) PC Logement ZO171 2 035 m² 43 m² 2026/03/23
22 Grande-Rue, Bouverans (25560) DP Logement ZN127, ZN132 Elrd Invest Société 293 m² 2024/12/18
18 Rte Du Lac, Bouverans (25560) PC Locaux ZO168, ZO175 Les Deux Bois SCI 6 269 m² 851 m² 2023/07/17
Chem Du Laveron, Bouverans (25560) PC Logement ZD97, ZD91 148 m² 2022/12/26
26 Grande Rue, Bouverans (25560) PC Logement ZN45 1 990 m² 304 m² 2022/06/25
26 Chem Du Moulin, Bouverans (25560) PC Logement ZO205 583 m² 106 m² 2022/05/21
3 Grande Rue, Bouverans (25560) PC Logement ZN73 Lonchampt Freres SCI 295 m² 43 m² 2021/09/05
Rte Du Lac, Bouverans (25560) PC Locaux ZE10 Gaec Des Prunelles Agricole 858 m² 2020/12/05
7 Chem Du Moulin, Bouverans (25560) PC Logement ZO202 766 m² 150 m² 2019/08/31
A Mont De Sel, Bouverans (25560) PC Locaux ZB123 Gaec Drezet-Guy Agricole 10 934 m² 87 m² 2019/08/31
Lot Vers Le Moulin, Bouverans (25560) PC Logement ZO204 Jem+3 SCI 1 052 m² 86 m² 2019/06/23
9 Rue Leussus, Bouverans (25560) DP Locaux ZO20 Gaec Valion Agricole 8 050 m² 120 m² 2019/05/06
12 Chem Du Moulin Lotissement Vers Le Moulin Zo, Bouverans (25560) PC Logement ZO210, ZO192 1 005 m² 145 m² 2019/04/09
11 Rue Des Fontaines, Bouverans (25560) PC Locaux ZB134 Groupement Agricole D'exploitation En Commun Du Mourey Agricole 7 964 m² 832 m² 2019/03/16
8 Chem Du Moulin Lotissement Vers Le Moulin, Bouverans (25560) PC Logement ZO190 456 m² 98 m² 2018/11/28
3 Rue Du Chalet, Bouverans (25560) PC Logement ZN20, ZN21 770 m² 445 m² 2018/09/12
Chem Du Moulin, Bouverans (25560) PC Logement ZO206 565 m² 149 m² 2018/04/03
22 Chem Du Moulin, Bouverans (25560) PC Logement ZO197 1 014 m² 155 m² 2018/03/24
6 Chem Du Moulin, Bouverans (25560) PC Logement ZO189 443 m² 191 m² 2018/03/24
26 Rue Du Moulin, Bouverans (25560) PC Logement ZO188 583 m² 149 m² 2018/03/20
Voir les 53 permis de construire à Bouverans

Permis d'aménager à Bouverans

Retrouvez l'ensemble des 4 permis d'aménager enregistrés à Bouverans. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Bouverans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
2 Rue De L Eglise Au Village Nord, Bouverans (25560) PA ZN136 2024/05/19
Chem Du Moulin Vers Le Moulin, Bouverans (25560) PA ZO146P, ZO170P Commune De Bouverans Commune/EPCI 2016/05/13
Chem Du Moulin Vers Le Moulin, Bouverans (25560) PA ZO146P, ZO170P Commune De Bouverans Commune/EPCI 2016/02/12
Rue Grande A Maufugey, Bouverans (25560) PA ZB132P 2014/04/23

Permis de démolir à Bouverans

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Bouverans. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Bouverans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
9 Chem Du Laveron, Bouverans (25560) PD ZD47 2013/11/22

À propos de Bouverans (25560)

Commune rurale, Bouverans (25560) rassemble 420 habitants pour une superficie de 18,0 km² (23,0 hab./km²). La commune appartient au département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 822 à 1 101 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Vairons, la commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC du Plateau de Frasne et du Val du Drugeon (CFD). Dans le voisinage, Frasne (25560) (170 autorisations) et Vaux-et-Chantegrue (25160) (82 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Bouverans, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Bouverans

📋 La base Sitadel recense 58 autorisations d'urbanisme pour Bouverans. Ce total se répartit entre 53 permis de construire, 4 permis d'aménager et 1 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Les Deux Bois, Groupement Agricole D'exploitation En Commun Du Mourey et Commune De Bouverans.

L'année la plus active est 2017 avec 14 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2024), l'évolution est de +100,0 %.

En 2026, 1 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Bouverans
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 1 - 1 0 0 43 m² 1
2024 2 +100,0 % 1 1 0 293 m² 4
2023 1 -66,7 % 1 0 0 851 m² -
2022 3 +200,0 % 3 0 0 558 m² 7
2021 1 0 % 1 0 0 43 m² 1
2020 1 -83,3 % 1 0 0 858 m² -
2019 6 -33,3 % 6 0 0 1 420 m² 4

Demandeurs les plus actifs à Bouverans

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Bouverans.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Bouverans. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Doubs ont une population proche de celle de Bouverans. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Bouverans

Dépôt des dossiers en mairie

Informations vérifiées le 10/04/2024

Mairie - Bouverans

Adresse
1 Grande rue, 25560 Bouverans
Accueil
Lundi : 16h30-18h00 · Mercredi : 13h00-15h00 · Samedi : 10h30-12h00
Téléphone
03 81 89 71 77

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Bouverans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Bouverans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Bouverans ?
La commune de Bouverans (Doubs) totalise 58 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 53 PC/DP, 4 PA et 1 PD.
2 Quelles communes voisines de Bouverans sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Frasne (170 autorisations), Vaux-et-Chantegrue (82 autorisations) et La Rivière-Drugeon (78 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
3 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Bouverans ?
Le principal demandeur identifié à Bouverans est Les Deux Bois avec 2 autorisations recensées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
4 Quelle surface a été autorisée à la construction à Bouverans ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Bouverans représentent 11 053 m² de surface de plancher créée et 55 logements autorisés.
5 Quel est le rapport entre population et permis à Bouverans ?
Entre 2020 et 2024, Bouverans a enregistré en moyenne 3,8 autorisations par an pour 1 000 habitants. Ce ratio permet de comparer des communes de tailles différentes, sans expliquer à lui seul les écarts observés.
6 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Bouverans ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Bouverans incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme