SCI DES ETANGS - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Location de terrains et autres biens immobiliers
Activité - Code NAF
NAF 68.20B Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de SCI DES ETANGS
SCI DES ETANGS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frasne.
Profil et organisation
SCI DES ETANGS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 25560 FRASNE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DES ETANGS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 24/06/1991
Siège social
Permis de construire et DP de SCI DES ETANGS
Activité d’urbanisme de SCI DES ETANGS
SCI DES ETANGS compte 2 autorisations recensées sur la période 17/05/2021 - 28/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES ETANGS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI DES ETANGS
2 autorisations sur la période 17/05/2021 - 28/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Frasne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DES ETANGS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 24 Rue De Lhotaud, Frasne (25560) | PC Locaux | AC40, AC39 | 3 983 m² | 159 m² | 2021/09/28 |
| 24 Rue Du Lhotaud, Frasne (25560) | PC Locaux | AC43 | 32 040 m² | 59 m² | 2021/05/17 |
Répartition géographique des autorisations de SCI DES ETANGS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DES ETANGS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI DES ETANGS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.