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Autorisations d'urbanisme à Arc-et-Senans

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Arc-et-Senans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 95 autorisations : 92 permis de construire (PC/DP), 2 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Arc-et-Senans occupe la 69e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,3 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

95

Permis de construire

92

Permis d'aménager

2

Permis de démolir

1

Autorisations / 1 000 hab. / an

2,3

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2021 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 4,9 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Arc-et-Senans

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Arc-et-Senans. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 92 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Arc-et-Senans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Avenue De La Saline, Arc-et-Senans (25610) PC Locaux C1045 La Buissonniere SCI 1 098 m² 154 m² 2025/07/28
17 Rue De La Fromagerie, Arc-et-Senans (25610) PC Logement E208 1 260 m² 69 m² 2024/10/09
2 Rue De La Fromagerie, Arc-et-Senans (25610) DP Logement E188 715 m² 360 m² 2024/07/09
10 Rue De L'isle, Arc-et-Senans (25610) PC Logement ZO162 771 m² 93 m² 2024/02/15
49 A Rue Des Topes, Arc-et-Senans (25610) PC Logement C432, C777 4 061 m² 168 m² 2023/07/31
22 Rue Des Graduations, Arc-et-Senans (25610) PC Logement ZM1085 821 m² 63 m² 2023/01/17
5 Rue De L'isle, Arc-et-Senans (25610) PC Logement ZO168 801 m² 82 m² 2022/07/26
29 Rue Du Canton D'aval Grande Rue, Arc-et-Senans (25610) PC Locaux ZD186 SCI Leblanc Freres SCI 2 981 m² 408 m² 2022/02/16
14 Rue Des Graduations, Arc-et-Senans (25610) PC Logement C43 804 m² 109 m² 2021/12/23
6 Rue De L'isle Grande Rue, Arc-et-Senans (25610) PC Logement ZO160 697 m² 87 m² 2021/10/26
22 Rue De Dole, Arc-et-Senans (25610) PC Locaux ZD183 Earl Du Champ Gerbey Société 40 415 m² 768 m² 2021/08/18
73 Grande Rue Grande Rue, Arc-et-Senans (25610) PC Logement B1732 732 m² 80 m² 2021/08/04
4 Rue De L'isle Grande Rue, Arc-et-Senans (25610) PC Logement ZO159 768 m² 81 m² 2021/07/26
16 Rue De L'isle Grande Rue, Arc-et-Senans (25610) PC Logement ZO165 827 m² 138 m² 2021/07/07
28 Rue De La Levée Grande Rue, Arc-et-Senans (25610) PC Logement ZM105, ZM112 855 m² 101 m² 2021/06/21
3A Rue Des Topes La Grande Corvée, Arc-et-Senans (25610) PC Logement ZO153 1 026 m² 189 m² 2021/05/21
Grand Rue De La Grand Vye Grande Rue, Arc-et-Senans (25610) PC Logement ZD178 880 m² 125 m² 2021/05/20
Rue Des Tuileries, Arc-et-Senans (25610) PC Logement E812 1 778 m² 143 m² 2021/01/06
25 Rue De L'isle, Arc-et-Senans (25610) PC Logement ZO165 827 m² 186 m² 2021/01/06
Rte De Rans, Arc-et-Senans (25610) PC Logement B882 530 m² 46 m² 2020/12/18
Liste complète des permis de construire Encore 72 permis à consulter Voir les 92 permis de construire

Permis d'aménager à Arc-et-Senans

Retrouvez l'ensemble des 2 permis d'aménager enregistrés à Arc-et-Senans. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Arc-et-Senans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
L Isle, Arc-et-Senans (25610) PA B1543, B1545 Commune D'arc Et Senans Commune/EPCI 2016/04/22
Rue De La Grande Vye, Arc-et-Senans (25610) PA ZD150 Drouhault Habitat Société 2013/02/07

Permis de démolir à Arc-et-Senans

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Arc-et-Senans. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Arc-et-Senans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
10 Av De La Saline, Arc-et-Senans (25610) PD C1042 2014/05/30

Les autorisations d'urbanisme à Arc-et-Senans

Les autorisations disponibles pour Arc-et-Senans donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP, les permis d'aménager et les permis de démolir. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.

À propos d'Arc-et-Senans (25610)

Commune rurale, Arc-et-Senans (25610) rassemble 1 619 habitants pour une superficie de 15,0 km² (109,0 hab./km²). La commune se trouve dans le Doubs (25), en Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 226 à 292 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Arc-et-Senanais, la commune est limitrophe de 5 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Loue-Lison. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Liesle (25440) (42 autorisations) et Villers-Farlay (39600) (27 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Arc-et-Senans offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Arc-et-Senans

📋 La base Sitadel recense 95 autorisations d'urbanisme pour Arc-et-Senans. Ce total se répartit entre 92 permis de construire, 2 permis d'aménager et 1 permis de démolir. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve Commune D'arc Et Senans, Anciens Ets G.schiever Et Fils et Sm Doubs Tres Haut Debit.

L'année la plus active est 2019 avec 14 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de -66,7 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Arc-et-Senans
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2025 1 -66,7 % 1 0 0 154 m² -
2024 3 +50,0 % 3 0 0 522 m² 7
2023 2 0 % 2 0 0 231 m² 2
2022 2 -81,8 % 2 0 0 490 m² 1
2021 11 +22,2 % 11 0 0 2 007 m² 10
2020 9 -35,7 % 9 0 0 986 m² 5
2019 14 +75,0 % 14 0 0 1 762 m² 12

Demandeurs les plus actifs à Arc-et-Senans

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Arc-et-Senans.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Arc-et-Senans. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Doubs ont une population proche de celle de Arc-et-Senans. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Arc-et-Senans

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Arc-et-Senans. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Arc-et-Senans

Adresse
28 Grande-Rue, 25610 Arc-et-Senans
Accueil
Lundi-Mardi : 09h00-12h00, 15h00-17h00 · Mercredi : 09h00-12h00 · Jeudi-Vendredi : 09h00-12h00, 15h00-17h00
Téléphone
03 81 57 42 20

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Arc-et-Senans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Arc-et-Senans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Arc-et-Senans ?
Au total, 95 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Arc-et-Senans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), dont 92 permis de construire (PC/DP), 2 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD).
2 Combien de logements ont été autorisés à Arc-et-Senans ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Arc-et-Senans représentent 14 892 m² de surface de plancher créée et 75 logements autorisés.
3 Quel est le nombre de permis de construire à Arc-et-Senans ?
92 permis de construire (PC et déclarations préalables DP) ont été délivrés à Arc-et-Senans. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.
4 Quelles sont les communes limitrophes d'Arc-et-Senans avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Liesle (42 autorisations), Villers-Farlay (27 autorisations) et Cramans (23 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
5 Comment appelle-t-on les habitants d'Arc-et-Senans ?
Les habitants de Arc-et-Senans sont appelés les Arc-et-Senanais.
6 Comment sont collectées les données d'urbanisme d'Arc-et-Senans ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Arc-et-Senans.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme