Permis d'aménager n° 02502126C0001 à Arc-et-Senans, Grande Rue Au Champ Du Puits
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 9 juillet 2026
Dossier PA n° 02502126C0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 02502126C0001 a été délivré le 9 juillet 2026 à Arc-et-Senans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Grande Rue Au Champ Du Puits.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé. Ce dossier est l'un des 3 permis d'aménager référencés à Arc-et-Senans.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 9 juillet 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
9 juillet 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Arc-et-Senans
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non renseignées.
Adresse du projet
Lieu-dit : Au Champ Du Puits
Territoires administratifs
- Commune
- Arc-et-Senans Code postal 25610 Identifiant INSEE 25021
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ARC ET SENANS (25610)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02502126C0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 25021 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 9 juillet 2026 |
| Date de dépôt | na |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |