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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Noël-Cerneux

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Noël-Cerneux (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 74 autorisations : 71 permis de construire (PC/DP), 3 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Noël-Cerneux occupe la 110e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,3 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

74

Permis de construire

71

Permis d'aménager

3

Permis de démolir

0

Autorisations / 1 000 hab. / an

11,4

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2021 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 4,9 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Noël-Cerneux

Retrouvez l'ensemble des 71 permis de construire délivrés à Noël-Cerneux. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Noël-Cerneux
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lotissement Le Drosera L, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A564 — 886 m² 96 m² 2025/08/29
9 Rue Ignace Tournier, Noël-Cerneux (25500) PC Mixte B61, B62 Commune De Noel Cerneux Commune/EPCI 5 183 m² 926 m² 2025/06/30
3 Rue Sous Les Charrieres, Noël-Cerneux (25500) DP Locaux B306 Commune De Noel Cerneux Commune/EPCI 3 077 m² 7 m² 2024/10/15
1 Rte De Saint-Claude, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A526, A572 — 3 362 m² 124 m² 2024/04/19
Rue Des Belles Seignes Lotissement Le Drosera Lot 13, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A556 — 846 m² 168 m² 2023/10/13
2 Rue De L Abbe Saunier, Noël-Cerneux (25500) PC Logement B49, B120P Intoo Marchand De Biens Société 2 554 m² 1 065 m² 2023/07/18
1 Sous Les Tilleuls, Noël-Cerneux (25500) PC Locaux A540 Earl Sous Les Tilleuls Société 12 148 m² 981 m² 2023/06/09
Lot Le Drosera Lot N 9 Communal Des Charrierres, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A — — 121 m² 2023/02/14
Lot2 Lotissement Le Drosera Communal Des Charrieres, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A551P — 937 m² 190 m² 2022/07/28
Lot1 Lot La Drosera, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A420 — 1 000 m² 243 m² 2022/07/22
Lot N 12 Le Drosera Communal Des Charrieres, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A420P — 842 m² 107 m² 2022/06/04
Communal Des Charrieres, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A420P — 873 m² 136 m² 2022/06/04
Lotissement La Drosera Communal Des Charriere, Noël-Cerneux (25500) PC Logement 0A420 — 850 m² 119 m² 2022/06/04
Communal Des Charrieres, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A420P — 830 m² 140 m² 2022/05/24
Lot6 Lot Le Drosera, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A420 — 852 m² 149 m² 2022/05/17
Lot8 Lot Le Drosera, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A420 — 850 m² 175 m² 2022/05/17
Lotissement La Drosera Lot, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A420 — — 92 m² 2022/05/02
Lot5 Lotissement La Drosera, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A420 — 851 m² 89 m² 2022/04/28
Lotissement Drosera Lot 10, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A420 — 874 m² 108 m² 2022/04/28
Lotissement La Drosera Communal Des Charrieres, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A420 — 903 m² 111 m² 2022/04/19
Lot3 Lotissement Le Drosera Communal Des Charrieres, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A420 — — 204 m² 2022/04/19
16 Rue Du Creux De La Foule Clos L Empisseur, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A352 Immo Holding Mota Société 3 777 m² 810 m² 2022/04/05
Zi Sous Les Charrieres, Noël-Cerneux (25500) PC Locaux B222 — 2 812 m² 609 m² 2021/11/02
4 Sous Les Charrieres, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A514, A513 — 26 095 m² 197 m² 2021/05/17
14 Rue De L Abbe Saunier, Noël-Cerneux (25500) PC Logement B23, B30 — — 248 m² 2021/02/25
4 Rue Sous Les Charrieres, Noël-Cerneux (25500) PC Locaux A514, A513 — 26 095 m² 604 m² 2020/04/22
1 Rue Des Perrouzes Lotissement Le Clos Pichet, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A490 — — 205 m² 2019/12/18
Zac Sous Les Charrieres, Noël-Cerneux (25500) PC Locaux B222 — 2 812 m² 16 m² 2019/10/01
Lot Sous Les Charrieres Lot N 2, Noël-Cerneux (25500) PC Locaux B303, B300 Cje SCI 2 441 m² 341 m² 2019/08/01
Lot Sous Les Charrieres, Noël-Cerneux (25500) PC Locaux B297, B293 Prometal SCI — 690 m² 2019/07/08
Les Coires, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A42, A43 — 8 548 m² 266 m² 2018/09/25
6 Rue De La Lisiere, Noël-Cerneux (25500) DP Locaux A433 — 894 m² 15 m² 2018/08/17
Sous Les Charrieres, Noël-Cerneux (25500) PC Locaux A325 — 124 065 m² 240 m² 2018/07/23
3 Rue Ignace Tournier, Noël-Cerneux (25500) PC Locaux B262, B233 — 66 285 m² 415 m² 2018/07/20
Rue De La Paturotte Lieu-Dit Le Clos Pichet, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A494, A507 — 1 319 m² 109 m² 2018/06/01
Clos Pichet Lot 19, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A506 — 821 m² 180 m² 2018/05/25
Le Creux De La Foule Clos L Empisseur, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A352 Mota & Mota Société 3 777 m² 1 027 m² 2018/05/22
Rue Des Perrouzes, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A497 — 882 m² 200 m² 2018/01/15
Lot Le Clos Pichet, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A505 — 867 m² 148 m² 2017/12/23
Lot Le Clos Pichet, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A496 — 956 m² 152 m² 2017/03/27
12 Lot Le Clos Pichet, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A499 — 843 m² 143 m² 2017/03/27
Rue De L Abbe Saunier, Noël-Cerneux (25500) PC Locaux B209, B26 Colonie Vacances St Ferjeux Association 785 m² 5 m² 2017/03/07
Lot Le Clos Pichet, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A498 — 826 m² 164 m² 2017/02/08
Lotissement Le Clos Pichet Lot 8, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A508, A495 — 1 236 m² 129 m² 2017/01/21
22 Rue Des Belles Seignes, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A363 — 1 077 m² 56 m² 2016/11/22
Lot Clos Pichet Clos Pichet, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A493 — 873 m² 145 m² 2016/10/08
Rue Des Pres Laudes Lotissement Clos Pichet, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A489 — 1 102 m² 162 m² 2016/10/01
Lotissement Le Clos Pichet, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A502 — 905 m² 113 m² 2016/05/07
Lotissement Le Clos Pichet, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A504 — — 144 m² 2016/02/16
3 Rue Ignace Tournier, Noël-Cerneux (25500) PC Locaux B69 — — 196 m² 2015/12/03
Rue Des Pres De Laudes Clos Pichet, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A491 — — 126 m² 2015/11/24
Lotissement Clos Pichet Lo, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A500 — 875 m² 118 m² 2015/10/23
Sous Les Tilleuls, Noël-Cerneux (25500) PC Locaux A250, A144 — 25 061 m² 200 m² 2015/09/21
Lot Le Clos Pichet N 1, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A488 — 1 172 m² 135 m² 2015/08/12
Lot Le Clos Pichet, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A503 — 905 m² 150 m² 2015/08/04
Lot.le Clos Pichet N 5, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A492 — 880 m² 116 m² 2015/06/15
Lot.le Clos Pichet N 14, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A501 — 981 m² 127 m² 2015/04/28
7 Le Creux De La Foule, Noël-Cerneux (25500) PC Locaux A408 Evegil SCI 1 358 m² 52 m² 2014/10/05
Lot.clos L Empisseur N 11, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A481 — 523 m² 118 m² 2014/04/03
Clos L Empisseur N 33, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A479P — 493 m² 111 m² 2014/02/18
Le Clos L Empisseur Lot N Lotissement, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A430 — 957 m² 124 m² 2013/10/31
Lot. Clos L Empisseur N 9, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A2 — 815 m² 108 m² 2013/07/27
Lot. Le Clos L Empisseur N 23, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A430P — 616 m² 134 m² 2013/05/07
Lot.le Clos L Empisseur N, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A2 — 806 m² 156 m² 2013/05/07
Lotis. Le Clos L Empisseur N 26, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A430P — 787 m² 108 m² 2013/03/29
Lot. Le Clos L Empisseur N 32, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A430P — 317 m² 90 m² 2013/03/28
Lot. Le Clos L Empisseur N 31, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A430P — 345 m² 97 m² 2013/03/28
Lotis. Le Clos L Empisseur N 7, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A430P — 306 m² 97 m² 2013/03/28
17 Rue Des Pres Laudes Les Perrouzes, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A326P — 1 204 m² 165 m² 2013/03/23
Lot. Le Clos L Empisseur N 10, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A430P — 820 m² 161 m² 2013/02/21
Lot. Le Clos L Empisseur N 8, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A430P — 312 m² 90 m² 2013/02/20

Permis d'aménager à Noël-Cerneux

Retrouvez l'ensemble des 3 permis d'aménager enregistrés à Noël-Cerneux. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Noël-Cerneux
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Rue De L Etang, Noël-Cerneux (25500) PA A287, A420 Elementerre Société — 2021/04/14
Adresse non renseignée, Noël-Cerneux (25500) PA B229 Commune De Noel Cerneux Commune/EPCI — 2016/12/24
15 Rue Des Pres Laudes Clos Pichet, Noël-Cerneux (25500) PA A425 SAS Clos Pichet Société — 2014/04/25

Les autorisations d'urbanisme à Noël-Cerneux

Les autorisations disponibles pour Noël-Cerneux donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP et les permis d'aménager. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.

À propos de Noël-Cerneux (25500)

Petite commune, Noël-Cerneux (25500) rassemble 456 habitants pour une superficie de 6,0 km² (72,0 hab./km²). La commune se trouve dans le Doubs (25), en Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 888 à 1 082 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 5 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC du Plateau de Russey. Dans le voisinage, Villers-le-Lac (25130) (353 autorisations) et Les Fins (25500) (148 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Noël-Cerneux, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Ce qui caractérise l'urbanisme à Noël-Cerneux

De 2023 à 2025, 8 autorisations ont été délivrées, un volume en recul de 57,9 % par rapport à la période 2020-2022 (19 autorisations). Les personnes morales déposent 14 % des dossiers. Le premier secteur d'activité parmi ces demandeurs est « Collectivités locales » (20 %), devant « Promotion immobilière » (20 %). La voie la plus citée dans les dossiers est lotissement Le Clos Pichet (5 dossiers entre 2015 et 2017).

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Noël-Cerneux

La base Sitadel recense 74 autorisations d'urbanisme pour Noël-Cerneux. Ce total se répartit entre 71 permis de construire et 3 permis d'aménager. Les demandeurs les plus actifs incluent Commune De Noel Cerneux, Immo Holding Mota et Intoo Marchand De Biens.

L'année la plus active est 2022 avec 14 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), le volume est stable par rapport à l'année précédente.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Noël-Cerneux
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2025 2 0 % 2 0 0 1 022 m² 5
2024 2 -50,0 % 2 0 0 131 m² 2
2023 4 -71,4 % 4 0 0 2 335 m² 17
2022 14 +250,0 % 14 0 0 2 673 m² 23
2021 4 +300,0 % 3 1 0 1 054 m² 2
2020 1 -75,0 % 1 0 0 604 m² -
2019 4 -50,0 % 4 0 0 1 252 m² 1

Demandeurs les plus actifs à Noël-Cerneux

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Noël-Cerneux.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Noël-Cerneux. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Doubs ont une population proche de celle de Noël-Cerneux. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Noël-Cerneux

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Noël-Cerneux. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Noël-Cerneux

Adresse
10 rue de l'Abbé-Saunier, 25500 Noël-Cerneux
Accueil
Mardi : 08h00-12h00, 13h30-17h30 · Jeudi : 08h00-12h00, 13h30-17h30 · Vendredi : 13h00-17h00
Téléphone
03 81 67 01 75

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Noël-Cerneux

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Noël-Cerneux (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Noël-Cerneux ?
La commune de Noël-Cerneux (Doubs) totalise 74 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 71 PC/DP, 3 PA et 0 PD.
2 Quel est le dernier permis de construire délivré à Noël-Cerneux ?
Le dossier le plus récent recensé à Noël-Cerneux est un permis de construire délivré le 29 août 2025 pour un projet de logement (Lotissement Le Drosera L, 96 m² de surface de plancher créée, 1 logement). La liste est mise à jour à chaque publication de Sitadel.
3 Combien de permis de construire ont été délivrés à Noël-Cerneux en 2025 ?
2 dossiers PC/DP ont été délivrés à Noël-Cerneux en 2025.
4 Quels types de logements sont autorisés à Noël-Cerneux ?
Sur la période, les permis de construire recensés à Noël-Cerneux autorisent 90 logements : 59 logements individuels (environ deux tiers) et 31 logements collectifs (environ un tiers). La maison individuelle reste donc majoritaire.
5 Où se situe Noël-Cerneux et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Noël-Cerneux est située dans le Doubs (25), en Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC du Plateau de Russey.
6 Quelle surface a été autorisée à la construction à Noël-Cerneux ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Noël-Cerneux représentent 15 663 m² de surface de plancher créée et 90 logements autorisés.
7 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Noël-Cerneux ?
Le principal demandeur identifié à Noël-Cerneux est Commune De Noel Cerneux avec 3 autorisations recensées. Les autres demandeurs actifs figurent dans le tableau des demandeurs de cette page.
8 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Noël-Cerneux ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Noël-Cerneux incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme