Permis de construire n° 02542515R0004 à Noël-Cerneux pour 150 m² de logement, Lot Le Clos Pichet
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 4 août 2015
Dossier PC n° 02542515R0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02542515R0004, délivré le 4 août 2015 à Noël-Cerneux (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé Lot Le Clos Pichet.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 150 m² de surface de plancher sur un terrain de 905 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A503. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Doubs en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 71 permis de construire et déclarations préalables référencés à Noël-Cerneux.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/06/2016. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
4 août 2015
Ouverture de chantier (DOC)
03/09/2015
Achèvement (DAACT)
17/06/2016
Délai autorisation - chantier
30 jours
Durée du chantier
un peu plus de 9 mois
Délai total
un peu plus de 10 mois
Localisation du projet à Noël-Cerneux
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Noël-Cerneux Code postal 25500 Identifiant INSEE 25425
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 150 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 150 m² | 150 m² |
| Total | 0 m² | 150 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 150 m² | 150 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NO L-CERNEUX (25500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02542515R0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 25425 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 4 août 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |