Permis de construire Logement N° 02542514R0001

Permis de construire n° 02542514R0001 à Noël-Cerneux pour 118 m² de logement, Lot.clos L Empisseur N 11

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 3 avril 2014

Dossier PC n° 02542514R0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02542514R0001, délivré le 3 avril 2014 à Noël-Cerneux (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé Lot.clos L Empisseur N 11.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 118 m² de surface de plancher sur un terrain de 523 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A481. Ce dossier fait partie des 71 permis de construire et déclarations préalables référencés à Noël-Cerneux.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/04/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

523 m²

Surface créée

118 m²

Variation nette

+118 m²

Surface totale après

118 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/04/2015. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 avril 2014

Ouverture de chantier (DOC)

16/04/2014

Achèvement (DAACT)

03/04/2015

Délai autorisation - chantier

13 jours

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an

Dépôt
03/04/2015
Autorisation
03/04/2014
Chantier (DOC)
16/04/2014
4
Achèvement (DAACT)
03/04/2015

Localisation du projet à Noël-Cerneux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A481

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot.clos L Empisseur N 11

Territoires administratifs

Commune
Noël-Cerneux Code postal 25500 Identifiant INSEE 25425
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²
Total 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MORTEAU (25500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02542514R0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25425 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 3 avril 2014
Date de dépôt 03/04/2015
Dernière mise à jour (DPC) 10/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 118 m² de surface de plancher sur un terrain de 523 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lot.clos L Empisseur N 11, à Noël-Cerneux (25500).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 3 avril 2014, ouverture de chantier le 16 avril 2014, achèvement déclaré le 3 avril 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02542514R0001, déposé en mairie de Noël-Cerneux.

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