2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
EARL SOUS LES TILLEULS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noël-Cerneux.
EARL SOUS LES TILLEULS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 25500 à Noël-Cerneux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL SOUS LES TILLEULS compte 1 autorisation recensée sur la période 09/06/2023 - 09/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL SOUS LES TILLEULS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 09/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Noël-Cerneux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL SOUS LES TILLEULS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Sous Les Tilleuls, Noël-Cerneux (25500) | PC Locaux | A540 | 12 148 m² | 981 m² | 2023/06/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
