Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 15 Rue Des Pres Laudes Clos Pichet, Noël-Cerneux (25500) | PA | A425 | — | 2014/04/25 |
SAS CLOS PICHET - Permis d'aménager
Cessée
799692082
SAS, société par actions simplifiée
Créée le 04/01/2014
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SAS CLOS PICHET
SAS CLOS PICHET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noël-Cerneux.
Profil et organisation
SAS CLOS PICHET est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25660 à Montfaucon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SAS CLOS PICHET
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 04/01/2014
Siège social
Permis d'aménager de SAS CLOS PICHET
Activité d’urbanisme de SAS CLOS PICHET
SAS CLOS PICHET compte 1 autorisation recensée sur la période 25/04/2014 - 25/04/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS CLOS PICHET, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
25/04/2014 - 25/04/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SAS CLOS PICHET
1 autorisation sur la période 25/04/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Noël-Cerneux.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SAS CLOS PICHET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SAS CLOS PICHET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
OLYMPIMMO
SIREN 535358238
Même département de siège
9 autorisations
4 PC
5 PA
I.D.
SIREN 803024579
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
WANI
SIREN 534628763
Même département de siège
7 autorisations
4 PC
3 PA
ROMANN
SIREN 889312856
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
MELIS SARL
SIREN 450030895
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PD
IMMOBOIS-CONCEPT
SIREN 535004733
Même département de siège
6 autorisations
4 PC
2 PA
Sources des informations sur SAS CLOS PICHET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SAS CLOS PICHET
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAS CLOS PICHET ?
SAS CLOS PICHET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAS CLOS PICHET ?
Le profil de SAS CLOS PICHET recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAS CLOS PICHET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAS CLOS PICHET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAS CLOS PICHET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable