IMMO HOLDING MOTA - Permis de construire et DP

Active
435094826 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 03/04/2001

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de IMMO HOLDING MOTA

IMMO HOLDING MOTA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noël-Cerneux.

Profil et organisation

IMMO HOLDING MOTA est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25500 à NOEL-CERNEUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
IMMO HOLDING MOTA
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
03/04/2001
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de IMMO HOLDING MOTA

Activité d’urbanisme de IMMO HOLDING MOTA

IMMO HOLDING MOTA compte 2 autorisations recensées sur la période 22/05/2018 - 05/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour IMMO HOLDING MOTA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/05/2018 - 05/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de IMMO HOLDING MOTA

2 autorisations sur la période 22/05/2018 - 05/04/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Noël-Cerneux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à IMMO HOLDING MOTA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
16 Rue Du Creux De La Foule Clos L Empisseur, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A352 3 777 m² 810 m² 2022/04/05
Le Creux De La Foule Clos L Empisseur, Noël-Cerneux (25500) PC Logement A352 3 777 m² 1 027 m² 2018/05/22

Répartition géographique des autorisations de IMMO HOLDING MOTA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à IMMO HOLDING MOTA

Sources des informations sur IMMO HOLDING MOTA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur IMMO HOLDING MOTA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à IMMO HOLDING MOTA ?
IMMO HOLDING MOTA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à IMMO HOLDING MOTA ?
Le profil de IMMO HOLDING MOTA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes IMMO HOLDING MOTA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à IMMO HOLDING MOTA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à IMMO HOLDING MOTA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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