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Permis de construire à Collégien

Seine-et-Marne (77), Île-de-France

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Collégien (77090), dans le département Seine-et-Marne en région Île-de-France. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 111 autorisations enregistrées entre le 22 février 2013 et le 21 avril 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

111

Première date

22 février 2013

Dernière date

21 avril 2026

Surface créée (brute)

136 276 m²

Nbre logements

356

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Collégien. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire par année à Collégien

2026 3 2025 7 2024 7 2023 6 2022 5 2021 4 2020 5 2019 11 2018 17 2017 9 2016 15 2015 11 2014 8 2013 3

Permis de construire à Collégien en 2026

3 permis de construire délivrés en 2026

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Collégien en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
1 All Du Parc, Collégien (77090) DP Locaux AB475 Karmarini SCI 976 m² 158 m² 2026/04/21
21 Rue De L Eglise, Collégien (77090) PC Logement AB43, AB459 — 980 m² 290 m² 2026/03/03
23 All Du Clos Des Charmes, Collégien (77090) PC Locaux AH84 — 2 985 m² 330 m² 2026/01/20

Permis de construire à Collégien en 2025

7 permis de construire délivrés en 2025

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Collégien en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
17 Allee Du Clos Des Charmes, Collégien (77090) PC Locaux AH95 SCI L'atelier SCI 4 407 m² 223 m² 2025/12/19
Rue Des Saules, Collégien (77090) DP Locaux AB547 Commune Collegien Commune/EPCI 6 671 m² 15 m² 2025/12/02
Allee Des Carrieres, Collégien (77090) PC Locaux AH214 Fr Metal Société 4 563 m² 1 833 m² 2025/09/30
40 Rue De Lamirault, Collégien (77090) PC Locaux AD116 Europa SCI SCI 5 881 m² 153 m² 2025/09/02
Centre Commercial Bay, Collégien (77090) PC Locaux AK38, AK44 Greenyellow Société 228 085 m² 79 m² 2025/06/27
58 Rue De Lamirault, Collégien (77090) PC Locaux AD102 Louis Francois Société 25 892 m² 2 315 m² 2025/03/11
Avenue Michel Chartier, Collégien (77090) PC Locaux AE206, AE207 Communaute D Agglo Marne Et Gondoire Public 55 815 m² 9 m² 2025/02/27

Permis de construire à Collégien en 2024

7 permis de construire délivrés en 2024

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Collégien en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
15 All Des Catalpas, Collégien (77090) DP Locaux AE194 — 438 m² 22 m² 2024/12/18
59 Av Michel Chartier, Collégien (77090) PC Logement AB95 — 394 m² 95 m² 2024/07/30
59 Av Michel Chartier, Collégien (77090) PC Logement AB95 — 394 m² 98 m² 2024/07/17
4 Chemin Des Arboursiers, Collégien (77090) PC Logement AE238, AE239 Bgi Soc. civile 2 203 m² 137 m² 2024/07/11
11 Avenue Michel Chartier, Collégien (77090) PC Logement AB348 — 1 066 m² 105 m² 2024/06/29
8 All Du Clos Des Charmes, Collégien (77090) PC Locaux AH87 Collegien Société 2 755 m² 287 m² 2024/06/11
9001 Centre Commercial Bay 2, Collégien (77090) DP Locaux AK38, AK44 Ly Associes Société 228 123 m² 14 m² 2024/01/08

Permis de construire à Collégien en 2023

6 permis de construire délivrés en 2023

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Collégien en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
2 All Du Parc, Collégien (77090) PC Locaux AB547, AB550 Commune Collegien Commune/EPCI 9 553 m² 1 627 m² 2023/09/06
73 Avenue Michel Chartier, Collégien (77090) PC Logement AB107 Jenifer SCI 314 m² 35 m² 2023/08/17
51 Av Michel Chartier, Collégien (77090) PC Logement AB162, AB474 Nexity Ir Programmes Domaines Société 4 692 m² 8 075 m² 2023/08/17
Centre Commercial Bay 2 Avenue Du General De Gaulle, Collégien (77090) DP Locaux AK53 Proov Station Société 87 263 m² 19 m² 2023/06/21
43 Avenue Michel Chartier, Collégien (77090) PC Logement AB642, AB647 Nexity Ir Programmes Domaines Société 2 419 m² 1 144 m² 2023/06/21
4 Rue De La Couture, Collégien (77090) PC Logement AB639, AB640 — 684 m² 327 m² 2023/05/22

Permis de construire à Collégien en 2022

5 permis de construire délivrés en 2022

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Collégien en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
6 Rue Du Puits, Collégien (77090) DP Locaux AB213 — 610 m² 16 m² 2022/10/28
64 Rue De Lamirault, Collégien (77090) PC Locaux AD56 Paris Properties Developpement Société 4 003 m² 2 216 m² 2022/09/20
Adresse Non Renseignée, Collégien (77090) PC Logement AB645 Antin Residences SA Habitat Loyer Modere Bailleur 1 170 m² 5 030 m² 2022/06/21
9001 Centre Commercial Bay 2, Collégien (77090) DP Locaux AK38, AK44 Ev Cars SAS Société 228 123 m² 11 m² 2022/05/19
8 All Du Clos Des Charmes, Collégien (77090) PC Locaux AH87 — 2 755 m² 526 m² 2022/05/09

Permis de construire à Collégien en 2021

4 permis de construire délivrés en 2021

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Collégien en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
7 Rue De La Vallee, Collégien (77090) DP Logement AL6 — 445 m² 25 m² 2021/10/21
28 Rue De Lamirault, Collégien (77090) PC Locaux AD111 28 Lamirault SCI 7 669 m² 3 078 m² 2021/08/30
3 Imp Des Metiers, Collégien (77090) PC Locaux AI242 Newsca Société 136 m² 64 m² 2021/04/01
6 Imp Des Metiers, Collégien (77090) PC Locaux AI14 Bme SCI 691 m² 204 m² 2021/03/17

Permis de construire à Collégien en 2020

5 permis de construire délivrés en 2020

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Collégien en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
42 Rue Des Noyers, Collégien (77090) PC Logement AI243 — 397 m² 49 m² 2020/11/26
11 Rue Des Artisans, Collégien (77090) PC Locaux AI8 Autisme Integration Par Methodes Educatives 77 Association 761 m² 50 m² 2020/11/02
55 Avenue Michel Chartier, Collégien (77090) PC Logement AB91, AB92 HLM Les Foyers De Seine Et Marne Bailleur 4 287 m² 4 424 m² 2020/07/27
20 Bi All Des Pechers, Collégien (77090) PC Logement AB401 — 350 m² 110 m² 2020/03/06
11 Rue Du Lavoir, Collégien (77090) PC Logement AE233 — 265 m² 100 m² 2020/01/31

Permis de construire à Collégien en 2019

11 permis de construire délivrés en 2019

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Collégien en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
5 Rue De La Butte Du Moulin, Collégien (77090) DP Locaux AH159, AH160 I. M. J. Société 6 412 m² 814 m² 2019/12/02
21 Rue De Lamirault, Collégien (77090) PC Locaux AD84 La Dame Perle SCI 3 995 m² 1 991 m² 2019/08/21
40 Rue De Lamirault, Collégien (77090) PC Locaux AD41 — 12 016 m² 6 538 m² 2019/06/28
Rue De Lamirault, Collégien (77090) PC Locaux AD84 — 4 009 m² 2 034 m² 2019/06/19
1 All Des Acacias, Collégien (77090) PC Logement AE127 — 520 m² 161 m² 2019/05/28
Av De Lamirault, Collégien (77090) PC Locaux AD86 SCI Les Panouilles SCI 15 492 m² 3 021 m² 2019/05/15
12 Bi Rue Du Lavoir, Collégien (77090) PC Logement AE231, AE232 — 965 m² 98 m² 2019/04/10
Adresse Non Renseignée, Collégien (77090) DP Locaux — Enedis Société — 8 m² 2019/03/25
42 A Rue Des Noyers, Collégien (77090) PC Logement AI244 — 257 m² 124 m² 2019/03/08
2 Avenue Du General De Gaull, Collégien (77090) PC Locaux AK38, AK44 L Immobiliere Leroy Merlin France Société 228 123 m² 2 079 m² 2019/02/01
1 Allee Des Carrieres Les Portes Des Forets, Collégien (77090) PC Locaux AH174 — 3 681 m² 43 m² 2019/01/17

Permis de construire à Collégien en 2018

17 permis de construire délivrés en 2018

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Collégien en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Rue De La Vallee, Collégien (77090) DP Locaux AL96 Commune Collegien Commune/EPCI 6 973 m² 6 m² 2018/10/31
8 Rue Du Lavoir Lot B, Collégien (77090) PC Logement AE16P — 316 m² 119 m² 2018/10/09
33 Rue De Lamirault, Collégien (77090) PC Locaux AD101P — 11 734 m² 2 728 m² 2018/09/19
8 Rue Du Lavoir Lot A, Collégien (77090) PC Logement AE16P — 351 m² 128 m² 2018/08/22
Rue De Lamirault - Lot C05 Zac De Lamirault, Collégien (77090) PC Locaux AD103P, AD40 Montaigne Promotion Société 26 157 m² 9 444 m² 2018/08/14
Rue Lamirault - Lot C03-08 Les Lamirault, Collégien (77090) PC Locaux AD84 Astiom Société 28 793 m² 1 421 m² 2018/08/14
2 Avenue Du General De Gaull Centre Commercial Bay 2, Collégien (77090) DP Locaux AK49, AK50 — 205 873 m² 18 m² 2018/08/10
8 Rue Du Lavoir Lot C, Collégien (77090) PC Logement AE16P — 369 m² 105 m² 2018/08/06
2 Rue De L'eglise, Collégien (77090) PC Logement AB638 — 149 m² 67 m² 2018/06/04
23 Rue De Lamirault Zac De Lamirault, Collégien (77090) PC Locaux AD84 2Avc SCI 28 793 m² 2 024 m² 2018/05/28
25 Rue De Lamirault, Collégien (77090) PC Locaux AD84 Seti-Tec Société 28 793 m² 2 090 m² 2018/05/23
35-37 Rue De Lamirault Zac De Lamirault, Collégien (77090) PC Locaux AD81 Avenir Société 10 066 m² 4 168 m² 2018/05/14
44 Rue Des Noyers, Collégien (77090) PC Logement AI169P — 923 m² 162 m² 2018/03/12
58 Rue De Lamirault Zac De Lamirault, Collégien (77090) PC Locaux AD58 Li Bai Société 27 002 m² 850 m² 2018/02/20
19 All Du Clos Des Charmes Z.a Des Portes De La Foret, Collégien (77090) PC Locaux AH123 M & M Militzer & Munch France Société 21 339 m² 502 m² 2018/02/09
1 Ter Avenue Michel Chartier, Collégien (77090) PC Logement AB630, AB632 — 441 m² 143 m² 2018/02/02
19 Rue De Lamirault, Collégien (77090) PC Mixte C7 — 4 124 m² 1 655 m² 2018/02/01

Permis de construire à Collégien en 2017

9 permis de construire délivrés en 2017

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Collégien en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
14 Rue Des Artisans, Collégien (77090) PC Logement AI38P — — 100 m² 2017/10/23
42 Rue Des Noyers, Collégien (77090) PC Logement AI244 — 244 m² 150 m² 2017/09/18
Adresse Non Renseignée, Collégien (77090) PC Locaux — Freha Association — 7 177 m² 2017/08/04
4 Chemin Des Arbousiers, Collégien (77090) PC Logement AE239 — — 100 m² 2017/05/10
44 Rue Des Noyers Lot B, Collégien (77090) PC Logement AI169P — 400 m² 105 m² 2017/04/20
19 Rue De Melun, Collégien (77090) PC Logement AB58, AB59 — — 769 m² 2017/04/19
43 B Rue De Melun, Collégien (77090) DP Logement AB81 — 394 m² 240 m² 2017/02/24
40 - Avenue Michel Chartier, Collégien (77090) PC Locaux AI20 — 741 m² 256 m² 2017/02/15
14 Rue Des Brisaciers, Collégien (77090) PC Logement ZC423 — — 100 m² 2017/01/04

Permis de construire à Collégien en 2016

15 permis de construire délivrés en 2016

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Collégien en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
26 Rue De Lamirault, Collégien (77090) PC Locaux AD54 Regie Com Distrib Elect Eau Mitry Mory Étab. public — 4 816 m² 2016/12/06
2 Rue De Lamirault Zac De La, Collégien (77090) PC Locaux AD28 — — 146 m² 2016/11/15
3 Imp Des Metiers, Collégien (77090) DP Locaux AI242 — 136 m² 15 m² 2016/10/07
50 Bi Rue De Melun, Collégien (77090) PC Logement AI238 — 433 m² 127 m² 2016/09/22
2 All Des Portes De La Foret, Collégien (77090) DP Locaux AH9 Soc Hoteliere De Marne La Vallee Société 24 089 m² 11 m² 2016/09/16
Rue De Lamirault Parcelles Ad 60 Et Ad 65, Collégien (77090) PC Locaux AD60P, AD65P — 7 500 m² 2 171 m² 2016/09/01
Rue De Lamirault, Collégien (77090) PC Locaux AD63 — — 1 240 m² 2016/07/13
Zac De Lamirault, Collégien (77090) PC Locaux AD65 — 10 067 m² 3 381 m² 2016/07/01
Zac De Lamirault, Collégien (77090) PC Locaux AD76, AD77 SCI Collegien Lamirault SCI — 6 946 m² 2016/06/20
62 Rue De Lamirault Collegien, Collégien (77090) DP Locaux AD57 — — 15 m² 2016/06/08
Zac De Lamirault, Collégien (77090) PC Locaux AD33, AD34 Pitch Promotion SA Société 23 906 m² 11 745 m² 2016/06/03
50 Q Rue De Melun Lot D, Collégien (77090) PC Logement AI238 — 598 m² 143 m² 2016/05/23
Zac De Lamirault, Collégien (77090) PC Locaux AD51 C.b. Invest Société 2 723 m² 1 008 m² 2016/02/10
18-20 Rue De Lamirault, Collégien (77090) PC Locaux AD46 — 8 940 m² 3 876 m² 2016/02/10
Portes De La Foret, Collégien (77090) PC Locaux AH174 — — 38 m² 2016/02/03

Permis de construire à Collégien en 2015

11 permis de construire délivrés en 2015

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Collégien en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
46 Rue De Melun, Collégien (77090) DP Logement AI23 — 764 m² 480 m² 2015/12/28
20 Rue De Melun, Collégien (77090) PC Locaux AB141, AB156 Commune Collegien Commune/EPCI — 358 m² 2015/10/21
29 Allée Du Clos Des Charmes, Collégien (77090) PC Locaux AH58 SCI Clani SCI 4 000 m² 400 m² 2015/09/23
8 Allee Des Carrieres, Collégien (77090) PC Locaux AH181, AH180 SCI Cesoleau SCI 3 716 m² 332 m² 2015/07/22
Zac De L'amirault, Collégien (77090) PC Locaux AD60P — 4 550 m² 1 767 m² 2015/06/25
50 Rue De Melun, Collégien (77090) PC Logement AI26 — 469 m² 105 m² 2015/05/28
9 All Du Clos Des Charmes, Collégien (77090) PC Locaux AH93, AH47 SCI G Immo Collegien SCI 7 251 m² 4 221 m² 2015/05/22
All Du Parc, Collégien (77090) PC Logement AB463 — 428 m² 101 m² 2015/03/07
3 All Des Portes De La Foret, Collégien (77090) PC Locaux AH27 SCI Boyas & Co SCI 5 363 m² 181 m² 2015/01/23
12 Bis Rue Des Brisaciers, Collégien (77090) PC Logement ZC418, ZC421 — 611 m² 161 m² 2015/01/17
Adresse Non Renseignée, Collégien (77090) PC Logement — — — 188 m² 2015/01/15

Permis de construire à Collégien en 2014

8 permis de construire délivrés en 2014

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Collégien en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
18 Rue Du Lavoir - Lot 1, Collégien (77090) PC Logement AE34P — 734 m² 167 m² 2014/12/17
Adresse Non Renseignée, Collégien (77090) PC Locaux — Imer France Société — 4 132 m² 2014/12/11
2 Allee Des Carrieres, Collégien (77090) PC Locaux AH209, AH98 Hursin Et Fils SA Société 2 093 m² 587 m² 2014/11/21
Adresse Non Renseignée, Collégien (77090) PC Locaux — Commune Collegien Commune/EPCI — 50 m² 2014/08/21
Rue De Lamirault Zac De Lamirault, Collégien (77090) PC Locaux AD48P SCI De Lamirault SCI 4 697 m² 1 799 m² 2014/07/25
All Du Parc, Collégien (77090) PC Logement AB463 — 428 m² 89 m² 2014/07/21
1 Rue De La Butte Du Molin Allee Des Portes De La Foret, Collégien (77090) PC Locaux AH137, AH144 Buffalo Grill Société 4 230 m² 3 m² 2014/04/30
8 Chem De La Planchette, Collégien (77090) PC Logement AB197 — 1 024 m² 140 m² 2014/02/05

Permis de construire à Collégien en 2013

3 permis de construire délivrés en 2013

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Collégien en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
2 Rue Des Cerisiers, Collégien (77090) PC Logement AI94 — 298 m² 85 m² 2013/12/10
44 Rue De Melun, Collégien (77090) PC Mixte AI20 SCI Irene Soc. civile 741 m² 296 m² 2013/07/04
5 Rue Des Brisaciers - Lot 2, Collégien (77090) PC Logement ZC196 — 400 m² 125 m² 2013/02/22

Construction et urbanisme à Collégien

Collégien, commune du département Seine-et-Marne (77) en région Île-de-France, compte 3 334 habitants pour une superficie de 3 km², soit une densité de 972 hab/km². 111 permis de construire ont été enregistrés entre 2013 et 2026, représentant 24 083 m² de surface de plancher d'habitation créée et 356 logements.

L'année la plus active a été 2018 avec 17 autorisations, soit 15,3 % du total enregistré sur les 14 années couvertes par la base. Sur 2025, le volume de permis de construire est resté stable avec 7 autorisations, un niveau comparable à celui de l'exercice précédent.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les projets de moindre envergure : extensions limitées, modifications de façade ou changements de destination. L'ensemble des autorisations d'urbanisme de Collégien (permis de construire, d'aménager et de démolir) est consultable sur la page commune de Collégien.

Statistiques des permis de construire à Collégien

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Collégien sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 111 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2018, avec 17 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 15,3 % du total de la période. Le volume de permis de construire est resté stable en 2025, avec 7 autorisations délivrées, un niveau comparable à celui de l'exercice précédent. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 24 083 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 356 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 68 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 43 à destination de logement (39 %), 66 pour des locaux d'activité (59 %) et 2 à usage mixte (2 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Collégien et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 3 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Collégien
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 3 - 1 2 0 778 m² 2
2025 7 0 % 0 7 0 4 627 m² -
2024 7 +16,7 % 4 3 0 758 m² 5
2023 6 +20,0 % 4 2 0 11 227 m² 144
2022 5 +25,0 % 1 4 0 7 799 m² 71
2021 4 -20,0 % 1 3 0 3 371 m² 1
2020 5 -54,5 % 4 1 0 4 733 m² 78

Autres types d'autorisations à Collégien

Permis d'aménager à Collégien

2 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Collégien

6 autorisations

Voir sur la page commune

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Questions fréquentes sur les permis de construire à Collégien

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Collégien (Seine-et-Marne, Île-de-France).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Collégien ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Collégien depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Un onglet « Toutes les autorisations » permet de rechercher un dossier précis par mot-clé ou par période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Collégien ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Collégien ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Collégien ?
En 2025, 7 permis de construire ont été délivrés à Collégien, un volume stable par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2018 avec 17 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Collégien.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Collégien ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).