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Permis de construire à Chapelle-des-Bois

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Retrouvez les Permis de construire délivrés à Chapelle-des-Bois (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 54 autorisations sur la période du 19/02/2013 au 11/07/2025, issues de la base nationale Sitadel. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.

54
Total autorisations
19/02/2013
Première date
11/07/2025
Dernière date
27 186 m²
Surface totale

Permis de construire à Chapelle-des-Bois en 2025

1 permis de construire délivrés en 2025

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
14 Combe Des Cives, Chapelle-des-Bois (25240) PC Locaux B218 12 759 m² 574 m² 2025/07/11

Permis de construire à Chapelle-des-Bois en 2024

4 permis de construire délivrés en 2024

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
1 Place De La Fruitiere, Chapelle-des-Bois (25240) PC Logement AB41, AB42 COMMUNE DE CHAPELLE-DES-BOIS Communes, EPIC, syndicats de communes 12 927 m² 683 m² 2024/10/08
24 La Combe Des Cives, Chapelle-des-Bois (25240) PC Locaux B199, B213 GAEC DE LA COMBES DES CIVES 77 219 m² 3 394 m² 2024/09/26
6 Route Des Clarines, Chapelle-des-Bois (25240) PC Locaux H227 GAEC BLONDEAU Agricole 5 552 m² 330 m² 2024/08/22
6 Chemin Du Grand Tetras, Chapelle-des-Bois (25240) PC Locaux A188, A211 LES BATIS SCI 2 527 m² 1 364 m² 2024/04/04

Permis de construire à Chapelle-des-Bois en 2023

5 permis de construire délivrés en 2023

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
26 Route Du Jura, Chapelle-des-Bois (25240) PC Locaux E215, E316 35 634 m² 77 m² 2023/11/14
Lot 1 Lotissement Le Bois Du Cre, Chapelle-des-Bois (25240) PC Logement A393 Particuliers 1 004 m² 155 m² 2023/06/19
Lotissement Le Bois Du Cre, Chapelle-des-Bois (25240) PC Logement A387 Particuliers 824 m² 116 m² 2023/04/18
12 Le Bois Du Cret, Chapelle-des-Bois (25240) PC Logement A392 Particuliers 894 m² 146 m² 2023/04/11
14 Route Du Jura, Chapelle-des-Bois (25240) PC Locaux E319 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES PRES HAUTS Agricole 17 686 m² 2 576 m² 2023/03/31

Permis de construire à Chapelle-des-Bois en 2022

3 permis de construire délivrés en 2022

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Chemin De La Porcherie, Chapelle-des-Bois (25240) PC Locaux AB206, AB207 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS Collectivité 1 931 m² 174 m² 2022/08/30
Chaumoz, Chapelle-des-Bois (25240) PC Logement E38 Particuliers 1 024 m² 408 m² 2022/04/19
5 Route Des Paturages, Chapelle-des-Bois (25240) PC Logement AB169, AB3 Particuliers 4 454 m² 353 m² 2022/01/21

Permis de construire à Chapelle-des-Bois en 2021

9 permis de construire délivrés en 2021

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
12 Vers L'eglise, Chapelle-des-Bois (25240) PC Logement Particuliers 149 m² 2021/11/29
Au Batis Lot F, Chapelle-des-Bois (25240) PC Logement A406 CHALET BEAUJON SCI ou SCCV 504 m² 148 m² 2021/10/11
5 Route Des Paturages, Chapelle-des-Bois (25240) PC Locaux A352 11 500 m² 336 m² 2021/08/06
12 Lot Les Carias, Chapelle-des-Bois (25240) PC Locaux A373, AB142 1 298 m² 149 m² 2021/08/06
Route Des Clarines, Chapelle-des-Bois (25240) PC Locaux H219 6 454 m² 136 m² 2021/04/26
26 Route Des Paturages, Chapelle-des-Bois (25240) DP Locaux A362 1 403 m² 238 m² 2021/03/11
Lieu Dit La Chaumoz, Chapelle-des-Bois (25240) DP Locaux E3 69 183 m² 94 m² 2021/03/04
26 Route Des Paturages, Chapelle-des-Bois (25240) PC Logement A408 Particuliers 514 m² 91 m² 2021/02/02
Lot 8 Lotissement Le Bois Du Cre, Chapelle-des-Bois (25240) PC Logement A388 Particuliers 838 m² 149 m² 2021/01/22

Permis de construire à Chapelle-des-Bois en 2020

5 permis de construire délivrés en 2020

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
26 Route Pincipale, Chapelle-des-Bois (25240) PC Logement C164 Particuliers 1 715 m² 148 m² 2020/07/31
La Combe Des Cives, Chapelle-des-Bois (25240) DP Locaux B215 2 959 m² 4 m² 2020/07/03
1 Place De La Fruitiere, Chapelle-des-Bois (25240) PC Mixte AB41, AB42 COMMUNE DE CHAPELLE-DES-BOIS Communes, EPIC, syndicats de communes 12 927 m² 673 m² 2020/05/29
8 Route Des Paturages, Chapelle-des-Bois (25240) PC Logement AB96, AB98 Non déterminé 1 891 m² 484 m² 2020/05/18
Lot 1 Lotissement Le Bois Du Cre, Chapelle-des-Bois (25240) PC Logement A391 Particuliers 883 m² 199 m² 2020/01/23

Permis de construire à Chapelle-des-Bois en 2019

3 permis de construire délivrés en 2019

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Lotissement Le Bois Du Cre Le Cretet Des Carrieres, Chapelle-des-Bois (25240) PC Logement A386 Particuliers 830 m² 163 m² 2019/05/21
Lot 5 Lotissement Bois Du Cret, Chapelle-des-Bois (25240) PC Logement A375P Particuliers 1 112 m² 138 m² 2019/04/27
Le Bois De Cret Parcelle N_1, Chapelle-des-Bois (25240) PC Logement A374 Particuliers 2 304 m² 143 m² 2019/03/23

Permis de construire à Chapelle-des-Bois en 2018

3 permis de construire délivrés en 2018

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Lotissement Le Bois Du Cre Lot 14, Chapelle-des-Bois (25240) PC Logement A375 Particuliers 944 m² 261 m² 2018/09/14
28 Route Du Jura, Chapelle-des-Bois (25240) PC Locaux E316 22 694 m² 347 m² 2018/08/07
Lot 4 Lotissement Le Bois Du Cre, Chapelle-des-Bois (25240) PC Logement A374P Particuliers 1 023 m² 149 m² 2018/08/02

Permis de construire à Chapelle-des-Bois en 2017

4 permis de construire délivrés en 2017

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
17 Rte Du Jura, Chapelle-des-Bois (25240) PC Logement D463, D533 Particuliers 825 m² 189 m² 2017/07/07
6 Chem Du Grand Tetras, Chapelle-des-Bois (25240) DP Locaux A211 LES BATIS SCI 940 m² 1 111 m² 2017/05/20
16 Combe Des Cives, Chapelle-des-Bois (25240) PC Logement B218, B216 Particuliers 13 240 m² 131 m² 2017/05/03
Les Antoines, Chapelle-des-Bois (25240) PC Logement E320 Particuliers 1 675 m² 162 m² 2017/04/28

Permis de construire à Chapelle-des-Bois en 2016

7 permis de construire délivrés en 2016

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Imp Chalet Pin, Chapelle-des-Bois (25240) PC Locaux A361 205 450 m² 25 m² 2016/09/17
9 Rue Des Paturages, Chapelle-des-Bois (25240) PC Logement AB177, A197 SCI BOURGEOIS LES CABOULES SCI de particuliers 6 209 m² 629 m² 2016/09/17
20 Rue Les Carias, Chapelle-des-Bois (25240) PC Logement AB138 Particuliers 1 105 m² 112 m² 2016/08/01
Rue Chez Michel Chaumelle, Chapelle-des-Bois (25240) PC Logement E285 Particuliers 24 142 m² 171 m² 2016/06/27
Ld Combes Des Cives, Chapelle-des-Bois (25240) PC Locaux B02186P LA CHAPELLE DES BOIS SCI 2 964 m² 176 m² 2016/06/06
2 Lot Carias, Chapelle-des-Bois (25240) PC Logement AB184 Particuliers 963 m² 141 m² 2016/04/12
2 Pl De La Fruitiere, Chapelle-des-Bois (25240) PC Locaux AB39 SOC COOP FROMAG FRUITIERE CHAPELLE BOIS Coop 840 m² 560 m² 2016/02/20

Permis de construire à Chapelle-des-Bois en 2014

3 permis de construire délivrés en 2014

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
6 Rte Des Clarines, Chapelle-des-Bois (25240) PC Locaux H228, H227 GAEC BLONDEAU Agricole 2 302 m² 2014/09/11
Au Village, Chapelle-des-Bois (25240) PC Locaux AB35, AB34 SOC COOP FROMAG FRUITIERE CHAPELLE BOIS Coop 4 547 m² 506 m² 2014/08/01
14 Rte Du Jura, Chapelle-des-Bois (25240) PC Locaux E287 17 970 m² 2 454 m² 2014/06/20

Permis de construire à Chapelle-des-Bois en 2013

5 permis de construire délivrés en 2013

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Au Village, Chapelle-des-Bois (25240) PC Locaux AB34, AB35 SOC COOP FROMAG FRUITIERE CHAPELLE BOIS Coop 4 547 m² 514 m² 2013/10/01
Le Cretet Des Carrieres, Chapelle-des-Bois (25240) PC Logement A370 Particuliers 1 289 m² 154 m² 2013/08/16
Le Cretet Des Carrieres, Chapelle-des-Bois (25240) PC Logement A371 Particuliers 1 296 m² 164 m² 2013/08/16
20 Rte Des Paturages, Chapelle-des-Bois (25240) PC Logement A294 Particuliers 620 m² 42 m² 2013/03/23
Les Maisons Brulees, Chapelle-des-Bois (25240) PC Locaux B95, B97 10 636 m² 2 408 m² 2013/02/19

A propos des permis de construire à Chapelle-des-Bois

Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. A Chapelle-des-Bois, dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté, 54 permis de construire ont été délivrés sur la période couverte par la base Sitadel. Ces autorisations couvrent aussi bien les logements individuels et collectifs que les locaux professionnels ou équipements publics.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les travaux de moindre envergure : extensions inférieures à 40 m², modifications de façade ou changements de destination sans modification de structure. Pour une vue d'ensemble de toutes les autorisations d'urbanisme à Chapelle-des-Bois, consultez la page de la commune.

Statistiques des permis de construire à Chapelle-des-Bois

🏗️ Le tableau ci-dessous présente l'évolution des permis de construire à Chapelle-des-Bois sur les 10 dernières années (2016-2025). L'année la plus active est 2021 avec 9 autorisations délivrées. 📉 Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de -75,0 %. 📐 Sur cette période, 27 186 m² de surface de plancher ont été autorisés. 🏠 Les permis de construire ont autorisé la création de 42 logements. La répartition par destination comprend 29 pour le logement, 24 pour les locaux et 1 mixtes.

Année Nbre d'autorisations Evolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Total SDP autorisé Nbre logements
2025 1 -75,0 % 0 1 0 574 m² -
2024 4 -20,0 % 1 3 0 5 771 m² 2
2023 5 +66,7 % 3 2 0 3 070 m² 3
2022 3 -66,7 % 2 1 0 935 m² 2
2021 9 +80,0 % 4 5 0 1 490 m² 4
2020 5 +66,7 % 3 1 1 1 508 m² 11
2019 3 0 % 3 0 0 444 m² 3
2018 3 -25,0 % 2 1 0 757 m² 2
2017 4 -42,9 % 3 1 0 1 593 m² 3
2016 7 +250,0 % 4 3 0 1 814 m² 8

Autres types d'autorisations à Chapelle-des-Bois

Questions fréquentes sur les permis de construire à Chapelle-des-Bois

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Chapelle-des-Bois (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire recense-t-on à Chapelle-des-Bois ?
La commune de Chapelle-des-Bois (Doubs) totalise 54 permis de construire dans la base Sitadel.
2 Quelle est l'année la plus active en permis de construire à Chapelle-des-Bois ?
L'année 2021 a été la plus active à Chapelle-des-Bois avec 9 permis de construire délivrés.
3 Quelle surface a été autorisée en permis de construire à Chapelle-des-Bois ?
Les permis de construire délivrés à Chapelle-des-Bois représentent un total de 27 186 m² de surface de plancher autorisée sur l'ensemble de la période couverte.
4 Dans quel département se trouve Chapelle-des-Bois ?
La commune de Chapelle-des-Bois est située dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté.
5 Comment évolue le nombre de permis de construire à Chapelle-des-Bois ?
Sur la dernière année disponible (2025), le nombre de permis de construire à Chapelle-des-Bois est en baisse de -75,0 % par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées.
6 D'où proviennent les données de permis de construire à Chapelle-des-Bois ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Chapelle-des-Bois incluent l'ensemble des permis de construire enregistrés.