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Permis de construire à Chalezeule

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Chalezeule (25220), dans le département Doubs en région Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 91 autorisations enregistrées entre le 27 mars 2013 et le 5 mars 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

91

Première date

27 mars 2013

Dernière date

5 mars 2026

Surface créée (brute)

63 710 m²

Nbre logements

118

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Chalezeule. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire par année à Chalezeule

Permis de construire à Chalezeule en 2026

1 permis de construire délivrés en 2026

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chalezeule en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Chemin Des Vareilles Du Mi, Chalezeule (25220) PC Logement AV58 420 m² 68 m² 2026/03/05

Permis de construire à Chalezeule en 2025

4 permis de construire délivrés en 2025

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chalezeule en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
12 Rue Du Valset, Chalezeule (25220) DP Locaux AO41 Societe Industrielle De L'ouest Des Produits Isolants - Ouest Isol Société 8 080 m² 131 m² 2025/11/24
Zc Besancon Est 0, Chalezeule (25220) DP Locaux A968, AP107 Greenyellow Société 83 469 m² 19 m² 2025/09/29
4 Grande Rue, Chalezeule (25220) PC Mixte AS317, AS1 Loge.gbm Société 18 122 m² 1 663 m² 2025/07/10
Chemin De La Tuilerie, Chalezeule (25220) PC Logement AR103 Vivialys Habitat Intermediaire Société 9 388 m² 1 975 m² 2025/07/09

Permis de construire à Chalezeule en 2024

2 permis de construire délivrés en 2024

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chalezeule en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De Port Arthur, Chalezeule (25220) PC Locaux AP52, AP51 Chalimmo SCI 5 426 m² 974 m² 2024/06/28
4 Rue Du Gay, Chalezeule (25220) PC Locaux AO184 Banque Alimentaire De Franche-Comte Association 7 873 m² 4 063 m² 2024/06/04

Permis de construire à Chalezeule en 2023

4 permis de construire délivrés en 2023

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chalezeule en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De La Combe Balland, Chalezeule (25220) DP Locaux AP30, AP132 Sce Departemental Incendie Et Secours Collectivité 11 646 m² 18 m² 2023/11/09
Rue Du Tartre, Chalezeule (25220) PC Logement AS289, AS290 1 068 m² 112 m² 2023/10/18
Chemin De La Combe Balland, Chalezeule (25220) DP Locaux AP30, AP132 Sce Departemental Incendie Et Secours Collectivité 11 646 m² 17 m² 2023/09/01
Adresse Non Renseignée, Chalezeule (25220) PC Locaux Cu Grand Besancon Metropole Public 49 m² 2023/08/17

Permis de construire à Chalezeule en 2022

3 permis de construire délivrés en 2022

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chalezeule en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Tartre, Chalezeule (25220) PC Logement AS290, AS289 1 068 m² 217 m² 2022/10/31
Chemin Des Pres, Chalezeule (25220) PC Logement AM178 419 m² 128 m² 2022/07/19
Chemin De La Tuilerie, Chalezeule (25220) PC Logement AR86 4 505 m² 136 m² 2022/07/19

Permis de construire à Chalezeule en 2021

6 permis de construire délivrés en 2021

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chalezeule en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Rue Du Valset, Chalezeule (25220) PC Locaux AO44 Garage Henriet Société 11 586 m² 636 m² 2021/11/25
Chemin De La Combe Balland, Chalezeule (25220) DP Locaux AC166, AC167 Cu Grand Besancon Metropole Public 174 321 m² 4 m² 2021/08/24
Grande Rue, Chalezeule (25220) PC Logement AS29 Cr Immobilier Société 1 068 m² 388 m² 2021/07/21
Rue Des Vallieres, Chalezeule (25220) PC Locaux AP145 Chalezeulebox Société 2 669 m² 1 178 m² 2021/06/22
Chemin Des Marnieres Zac Des Marnieres, Chalezeule (25220) PC Locaux AO122, AO125 Eltia 1055 Société 13 299 m² 5 017 m² 2021/05/31
Chemin De La Combe Balland, Chalezeule (25220) DP Locaux AC175 Cu Grand Besancon Metropole Public 17 099 m² 6 m² 2021/03/12

Permis de construire à Chalezeule en 2020

5 permis de construire délivrés en 2020

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chalezeule en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue Du Murgelot, Chalezeule (25220) PC Locaux AO238 3 130 m² 189 m² 2020/10/20
Zac Des Marnieres, Chalezeule (25220) PC Locaux AO54, AO120 17 900 m² 5 945 m² 2020/08/13
4 Rue Du Valset, Chalezeule (25220) PC Locaux AO44 Vanoland Société 11 586 m² 1 005 m² 2020/07/07
1 Rue Du Rond Buisson, Chalezeule (25220) PC Locaux AO208 Crea Temps Société 3 391 m² 788 m² 2020/06/02
1 Rue Du Valset, Chalezeule (25220) PC Locaux AO248 Vieille Materiaux Société 248 m² 168 m² 2020/04/21

Permis de construire à Chalezeule en 2019

10 permis de construire délivrés en 2019

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chalezeule en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
23 Chemin Du Bois Sud, Chalezeule (25220) PC Logement AV231, AV127 589 m² 48 m² 2019/09/17
Rue De Pray - Lot N_4, Chalezeule (25220) PC Logement AR249 572 m² 131 m² 2019/07/11
Lotissement ""A Pray"" ""A Pray"", Chalezeule (25220) PC Logement AR227 639 m² 115 m² 2019/07/11
Chemin Des Marnieres - Cen, Chalezeule (25220) PC Locaux AP168 Auto Lavage 25 Société 65 040 m² 230 m² 2019/07/04
24 Rue Du Rond Buisson, Chalezeule (25220) PC Locaux AO31 A Chacun Son Box Société 423 m² 46 m² 2019/06/27
1 Grande Rue, Chalezeule (25220) PC Logement AS207, AS208 Cr Immobilier Société 2 214 m² 1 130 m² 2019/06/11
Chemin Des Tuileries, Chalezeule (25220) PC Logement AR256 618 m² 100 m² 2019/05/29
Chemin Des Tuileries, Chalezeule (25220) PC Logement AR256 618 m² 89 m² 2019/03/26
Lotissement ""Les Epinettes, Chalezeule (25220) PC Logement AR120 115 m² 2019/02/15
Lotissement ""Les Epinettes, Chalezeule (25220) PC Logement AR120 600 m² 102 m² 2019/01/31

Permis de construire à Chalezeule en 2018

11 permis de construire délivrés en 2018

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chalezeule en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
13 Rue De La Cure, Chalezeule (25220) PC Locaux AS67 Commune De Chalezeule Commune/EPCI 1 666 m² 39 m² 2018/12/31
Chemin De La Tuilerie Aux Epines, Chalezeule (25220) DP Locaux AR102 Adoma Société 1 738 m² 8 m² 2018/12/06
3 Grande Rue, Chalezeule (25220) PC Locaux AS37, AS206 Commune De Chalezeule Commune/EPCI 7 397 m² 64 m² 2018/10/17
12 Route De Belfort, Chalezeule (25220) PC Locaux AD60, AD61 Commune De Besancon Commune/EPCI 42 359 m² 11 m² 2018/07/10
9 Rue Du Gay, Chalezeule (25220) DP Locaux AO42 Grupo Antolin Besancon Société 5 488 m² 39 m² 2018/05/25
2 Rue Des Clos, Chalezeule (25220) PC Logement AS279 88 m² 2018/05/15
5 Rue Du Murgelot, Chalezeule (25220) PC Locaux AO238 3 130 m² 323 m² 2018/05/02
Chemin Des Marnieres Champ De La Tuilerie, Chalezeule (25220) DP Locaux AO287 Enedis Société 8 033 m² 9 m² 2018/04/12
Chemin Des Marnieres Champ De La Tuilerie, Chalezeule (25220) DP Locaux AO287 Enedis Société 9 m² 2018/04/12
7 Rue De Pray, Chalezeule (25220) PC Logement AR227 639 m² 117 m² 2018/03/15
Chemin Du Bois, Chalezeule (25220) PC Logement AR205, AR221 641 m² 113 m² 2018/02/13

Permis de construire à Chalezeule en 2017

13 permis de construire délivrés en 2017

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chalezeule en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Secteur Des Marnieres - Es, Chalezeule (25220) PC Locaux AO54, AO56 Frey Société 1 079 m² 6 075 m² 2017/12/08
Secteur Des Marnieres - Es, Chalezeule (25220) PC Locaux AO72, AO80 Frey Société 3 442 m² 2017/12/08
1 A Rue Du Murgelot, Chalezeule (25220) PC Locaux AO23, AO24 296 m² 2017/10/02
Lotissement ""A Pray"", Chalezeule (25220) PC Logement AR212 605 m² 124 m² 2017/07/10
Port Arthur, Chalezeule (25220) DP Locaux AP129 Enedis Société 67 452 m² 9 m² 2017/05/10
Rue Du Bois Nord, Chalezeule (25220) PC Logement AR118, AR137 556 m² 76 m² 2017/04/04
Chemin Du Coignier Lotissement A Pray, Chalezeule (25220) PC Logement AR118 617 m² 84 m² 2017/03/29
Lotissement A Pray Lot N_6, Chalezeule (25220) PC Logement AR208, AR222 619 m² 169 m² 2017/03/27
Adresse Non Renseignée, Chalezeule (25220) PC Logement 118 m² 2017/03/09
Lotissement ""A Pray"" Lot N_2, Chalezeule (25220) PC Logement AR213 607 m² 127 m² 2017/03/03
A Pray, Chalezeule (25220) PC Logement AR226, AR218 655 m² 110 m² 2017/02/24
Chemin Du Bois Nord A Pray Lot 1, Chalezeule (25220) PC Logement AR118 603 m² 109 m² 2017/02/24
Lotissement ""A Pray"" (Lot, Chalezeule (25220) PC Logement AR204 660 m² 154 m² 2017/01/27

Permis de construire à Chalezeule en 2016

10 permis de construire délivrés en 2016

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chalezeule en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Du Bois Nord, Chalezeule (25220) PC Logement AR118 Carre Est Société 1 864 m² 741 m² 2016/10/20
2A Rue Du Gay, Chalezeule (25220) PC Locaux AO277 Le Teasing Société 803 m² 487 m² 2016/09/20
1 Rue Gay, Chalezeule (25220) PC Locaux AO44 Societe Civile Immobiliere Des Valieres 1 SCI 761 m² 2016/08/23
1 Chemin Des Agasses, Chalezeule (25220) DP Locaux AP73 Mng3 Société 1 570 m² 16 m² 2016/07/21
Adresse Non Renseignée, Chalezeule (25220) PC Locaux AH16, AH24 Immobiliere Carrefour Société 102 327 m² 14 636 m² 2016/07/21
Chemin De La Voie Des Agas, Chalezeule (25220) PC Locaux AP60, AP61 Mc Donald's France Service Société 4 364 m² 551 m² 2016/06/20
Ruelle Des Clos, Chalezeule (25220) PC Logement AS283 800 m² 153 m² 2016/06/13
Rue Des Bruyeres Z.i. De T, Chalezeule (25220) PC Locaux AO290 SCI Laville SCI 842 m² 19 m² 2016/05/12
Rue Des Bruyeres, Chalezeule (25220) PC Locaux AC3, AC75 Syndicat Mixte De Besancon Et SA Region Pour Le Traitement Des Dechets (Sybert) Public 27 577 m² 49 m² 2016/04/19
8 Rue Du Valset, Chalezeule (25220) PC Locaux AO43 Family Kids Société 4 809 m² 1 586 m² 2016/03/01

Permis de construire à Chalezeule en 2015

8 permis de construire délivrés en 2015

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chalezeule en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 A Place De La Fontaine, Chalezeule (25220) DP Locaux AS88 Commune De Chalezeule Commune/EPCI 1 641 m² 122 m² 2015/09/29
1 Rue Des Clos, Chalezeule (25220) DP Locaux AS88 Commune De Chalezeule Commune/EPCI 1 641 m² 9 m² 2015/07/16
Rue Des Agasses, Chalezeule (25220) DP Locaux AP73 Mng3 Société 1 570 m² 39 m² 2015/07/10
10 Rue Des Vallieres Nord, Chalezeule (25220) PC Locaux AO181, AO179 Fader Affutage Société 3 265 m² 121 m² 2015/05/16
Rue Des Clos, Chalezeule (25220) PC Logement AS280 800 m² 87 m² 2015/04/09
Ruelle Des Clos, Chalezeule (25220) PC Logement AS283 Jd Immobilier Société 314 m² 2015/03/30
Chemi De La Combe Balland, Chalezeule (25220) PC Locaux AC183, AC185 Communaute D'agglomeration Grd Besancon Public 42 000 m² 150 m² 2015/01/24
Chemi Des Marnieres, Chalezeule (25220) DP Locaux AH245 3 793 m² 15 m² 2015/01/04

Permis de construire à Chalezeule en 2014

5 permis de construire délivrés en 2014

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chalezeule en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chem De La Combe Balland Les Andiers, Chalezeule (25220) PC Locaux AC174, AC175 Communaute D'agglomeration Grd Besancon Public 536 m² 2014/11/12
15 Chemi Du Bois Du Sud, Chalezeule (25220) PC Logement AV362 826 m² 271 m² 2014/09/17
3 Rue Des Vallieres Sud, Chalezeule (25220) PC Locaux AP140 Departement Du Doubs Collectivité 2 309 m² 43 m² 2014/07/16
Rue Des Vareilles Du Milieu, Chalezeule (25220) PC Logement AV367 545 m² 137 m² 2014/06/12
Chem De La Combe Balland, Chalezeule (25220) PC Locaux AC38, AC191 Communaute D'agglomeration Grd Besancon Public 42 000 m² 3 013 m² 2014/05/25

Permis de construire à Chalezeule en 2013

9 permis de construire délivrés en 2013

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chalezeule en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Place De La Fontaine, Chalezeule (25220) DP Logement AS279 2013/12/12
Ruelle Des Clos Au Village, Chalezeule (25220) PC Logement AS282 803 m² 382 m² 2013/11/05
Ruell Des Clos, Chalezeule (25220) PC Logement AS283 800 m² 348 m² 2013/10/29
Chem Des Vareilles Du Mili, Chalezeule (25220) PC Logement AV176, AV175 643 m² 136 m² 2013/10/14
Rue Des Clos, Chalezeule (25220) PC Logement AS263P 800 m² 123 m² 2013/08/25
Rue Des Agasses, Chalezeule (25220) DP Locaux AP73 2 605 m² 31 m² 2013/08/10
Chem Des Pres, Chalezeule (25220) DP Locaux AM127P 363 m² 13 m² 2013/08/02
Chem Des Vareilles Du Milieu, Chalezeule (25220) PC Logement AV371, AV368 608 m² 104 m² 2013/06/15
3 Rue Des Vallieres, Chalezeule (25220) PC Locaux AP15 Syndicat D Etudes De L Est Bisontin Commune/EPCI 6 295 m² 4 m² 2013/03/27

Construction et urbanisme à Chalezeule

Chalezeule, commune du département Doubs (25) en région Bourgogne-Franche-Comté, compte 1 329 habitants pour une superficie de 4 km², soit une densité de 337 hab/km². 91 permis de construire ont été enregistrés entre 2013 et 2026, représentant 9 655 m² de surface de plancher d'habitation créée et 118 logements.

L'année la plus active a été 2017 avec 13 autorisations, soit 14,3 % du total enregistré sur les 14 années couvertes par la base. En 2025, 4 autorisations ont été recensées, contre 2 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les projets de moindre envergure : extensions limitées, modifications de façade ou changements de destination. L'ensemble des autorisations d'urbanisme de Chalezeule (permis de construire, d'aménager et de démolir) est consultable sur la page commune de Chalezeule.

Statistiques des permis de construire à Chalezeule

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Chalezeule sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 91 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2017, avec 13 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 14,3 % du total de la période. En 2025, 4 autorisations ont été recensées, contre 2 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 9 655 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 118 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 82 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 39 à destination de logement (43 %), 51 pour des locaux d'activité (56 %) et 1 à usage mixte (1 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Chalezeule et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 1 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Chalezeule
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 1 - 1 0 0 68 m² 1
2025 4 +100,0 % 1 2 1 3 788 m² 45
2024 2 -50,0 % 0 2 0 5 037 m² -
2023 4 +33,3 % 1 3 0 196 m² 1
2022 3 -50,0 % 3 0 0 481 m² 3
2021 6 +20,0 % 1 5 0 7 229 m² 4
2020 5 -50,0 % 0 5 0 8 095 m² -

Autres types d'autorisations à Chalezeule

Permis de construire dans les communes voisines de Chalezeule

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Chalezeule.

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Questions fréquentes sur les permis de construire à Chalezeule

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Chalezeule (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Chalezeule ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Chalezeule depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Un onglet « Toutes les autorisations » permet de rechercher un dossier précis par mot-clé ou par période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Chalezeule ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Chalezeule ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Chalezeule ?
En 2025, 4 permis de construire ont été délivrés à Chalezeule, contre 2 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2017 avec 13 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Chalezeule.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Chalezeule ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).