REGION RHONE ALPES est associé à 46 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 44 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 33 communes, principalement Feurs.
Profil et organisation
REGION RHONE ALPES est enregistré sous la forme juridique Région, avec un siège déclaré 69002 à LYON 2EME.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
REGION RHONE ALPES
SIREN
Forme juridique
Région
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Siège social
Publicité
Publicité
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de REGION RHONE ALPES
Activité d’urbanisme de REGION RHONE ALPES
REGION RHONE ALPES compte 46
autorisations recensées
sur la période 15/01/2013 - 20/07/2023,
dans 33
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour REGION RHONE ALPES, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
46
Période couverte
15/01/2013 - 20/07/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
33 communes
Évolution annuelle des autorisations de REGION RHONE ALPES
REGION RHONE ALPES apparaît dans les données sur 8 années distinctes. L’année la plus représentée est 2014 avec 12 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de REGION RHONE ALPES
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2023
1
0 %
1
0
0
2021
1
-80,0 %
1
0
0
2018
5
+400,0 %
5
0
0
2017
1
-85,7 %
1
0
0
2016
7
-36,4 %
6
0
1
2015
11
-8,3 %
10
0
1
2014
12
+50,0 %
12
0
0
2013
8
-
8
0
0
Permis de construire et DP de REGION RHONE ALPES
44 autorisations sur la période 15/01/2013 - 20/07/2023, réparties dans 32 communes, principalement à Grenoble. Ce type représente 96 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à REGION RHONE ALPES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations sur la période 18/05/2015 - 16/01/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Cluses. Ce type représente 4 % des autorisations du profil.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur REGION RHONE ALPES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à REGION RHONE ALPES ?
REGION RHONE ALPES est associé à 46 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à REGION RHONE ALPES ?
Le profil de REGION RHONE ALPES recense 44 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes REGION RHONE ALPES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à REGION RHONE ALPES concernent 33 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à REGION RHONE ALPES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.