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Autorisations d'urbanisme à Sevenans

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Sevenans (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 41 autorisations : 35 permis de construire (PC/DP), 4 permis d'aménager (PA) et 2 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Sevenans occupe la 40e place parmi les communes du Territoire de Belfort par nombre d'autorisations recensées et représente 0,8 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

41

Permis de construire

35

Permis d'aménager

4

Permis de démolir

2

Permis de construire à Sevenans

Retrouvez l'ensemble des 35 permis de construire délivrés à Sevenans. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Sevenans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lieu-Dit Leupe Les Grands Champs, Sevenans (90400) PC Logement AD250 517 m² 147 m² 2025/10/10
Lot 1 Lotissement "" Les Grands Champs"" Lot 1, Sevenans (90400) PC Logement AD255 540 m² 127 m² 2025/07/15
Lieu-Dit Les Grands Champs, Sevenans (90400) PC Logement AD257, AD258 913 m² 148 m² 2025/04/22
Rue De Leupe, Sevenans (90400) PC Logement AD232 548 m² 130 m² 2024/08/01
Lot 2 Les Grands Champs, Sevenans (90400) PC Logement AD272 677 m² 150 m² 2024/06/13
Les Grands Champs, Sevenans (90400) PC Logement AD259, AD260 931 m² 150 m² 2024/03/11
Rue De Leupe, Sevenans (90400) PC Logement AD254 545 m² 133 m² 2024/03/07
1 Rue Des Clefs, Sevenans (90400) PC Logement AD265 600 m² 129 m² 2023/12/22
Rue De Leupe, Sevenans (90400) PC Logement AD261, AD262 884 m² 204 m² 2023/12/14
Adresse non renseignée, Sevenans (90400) PC Logement 111 m² 2023/11/27
Adresse non renseignée, Sevenans (90400) PC Logement 136 m² 2023/11/16
Lotissement Les Grands Cha Lot 11, Sevenans (90400) PC Logement AD252 578 m² 121 m² 2023/09/07
Lot29 Lotissement ""Les Grands Ch, Sevenans (90400) PC Logement AD274 609 m² 149 m² 2023/09/07
Lotissement Les Grands Cha, Sevenans (90400) PC Logement AD249 512 m² 84 m² 2023/09/04
Lotissement Les Grands Cha Ancienne Route De Leupe, Sevenans (90400) PC Logement AD244 579 m² 95 m² 2023/09/04
0 Lotissement Les Grands Cha Ancienne Route De Leupe, Sevenans (90400) PC Logement AD245 635 m² 104 m² 2023/08/31
4 Rue De Belfort, Sevenans (90400) PC Locaux AA17 Kaan SCI 1 963 m² 63 m² 2023/06/05
Rue De Leupe, Sevenans (90400) PC Logement AD6 Neolia Bailleur 1 358 m² 470 m² 2023/04/18
Rue De Leupe, Sevenans (90400) PC Logement AD12 Neolia Bailleur 1 235 m² 470 m² 2023/04/18
5 Rue Du Beau Clos, Sevenans (90400) PC Logement AB36 1 007 m² 451 m² 2022/09/12
5 Rue Du Beau Clos, Sevenans (90400) PC Locaux AB130, AB131 1 549 m² 303 m² 2022/06/20
2 Route De Belfort, Sevenans (90400) PC Logement AB40 Hli Immobilier Société 2 023 m² 139 m² 2022/03/17
4 Rue Des Grands Champs, Sevenans (90400) PC Logement AD165 914 m² 298 m² 2021/12/14
Rue Du Paquis Zone Du Paquis, Sevenans (90400) DP Locaux AB100 Ecole Democratique Du Grand Belfort Association 4 410 m² 316 m² 2021/03/29
2 Rue De Delle, Sevenans (90400) DP Locaux AB86, AB87 SARL La Tour Penchee Société 1 008 m² 1 m² 2021/03/08
Les Grands Champs, Sevenans (90400) PC Logement AD151, AD159 231 m² 2019/08/26
4 Route De Belfort, Sevenans (90400) DP Locaux AA17 Kaan SCI 16 m² 2018/06/18
Rue Des Grands Champs, Sevenans (90400) PC Logement AD108, AD107 659 m² 2018/05/26
25 Rue De Delle Sur La Crosse, Sevenans (90400) PC Locaux AD18, AD19 8 300 m² 615 m² 2016/05/23
Rue Des Fromenteaux, Sevenans (90400) PC Logement AE149 Delplus Société 1 454 m² 211 m² 2016/02/11
1 Route De Delle Carrefour Des Oeufs Frais, Sevenans (90400) PC Locaux AA6 Fabolse Société 20 251 m² 788 m² 2015/12/07
Rue De Leupe 90400 Sevenan, Sevenans (90400) PC Logement AD135 1 054 m² 592 m² 2014/03/21
31 Rue Des Vergers, Sevenans (90400) PC Logement AE84, AE132 SCI Les Vergers SCI 130 m² 2013/08/01
7 Rue De Leupe Le Chateau, Sevenans (90400) PC Logement AB122, AB123 594 m² 245 m² 2013/01/15
3 Rue De Delle, Sevenans (90400) PC Logement AB56 Sevenans 5 Route De Delle SCI 108 m² 107 m² 2013/01/12

Permis d'aménager à Sevenans

Retrouvez l'ensemble des 4 permis d'aménager enregistrés à Sevenans. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Sevenans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Ancienne Route De Leupe Les Grands Champs, Sevenans (90400) PA AD144, AD109 Neolia Bailleur 2022/08/30
Rue De Leupe, Sevenans (90400) PA AA44 Universite De Technologie De Belfort-Montbeliard Étab. public 2022/04/21
Ancienne Route De Leupe Les Grands Champs, Sevenans (90400) PA AD144, AD224 Neolia Bailleur 2021/12/09
Rue De Leupe Les Grands Champs, Sevenans (90400) PA AD116, AD133 2014/11/13

Permis de démolir à Sevenans

Retrouvez l'ensemble des 2 permis de démolir enregistrés à Sevenans. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Sevenans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
10 Rue Du Beau Clos, Sevenans (90400) PD AB1 2 023 m² 2021/05/10
Rue Des Bouleaux Les Fromentaux, Sevenans (90400) PD AH5 Societe Du Pipeline Sud-Europeen Société 22 614 m² 2015/12/31

À propos de Sevenans (90400)

Commune rurale, Sevenans (90400) s'étend sur 2,0 km² et regroupe 695 habitants, pour une densité de 341,0 hab./km². Située dans le département Territoire de Belfort (90) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Sevenanais, la commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CA Grand Belfort. Dans le voisinage, Meroux-Moval (90400) (125 autorisations) et Trévenans (90400) (109 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Sevenans, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Sevenans

🏗️ La commune de Sevenans totalise 41 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 35 permis de construire, 4 permis d'aménager et 2 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Neolia, Kaan et Universite De Technologie De Belfort-Montbeliard.

L'année la plus active est 2023 avec 12 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de -25,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Sevenans
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2025 3 -25,0 % 3 0 0 422 m² 3
2024 4 -66,7 % 4 0 0 563 m² 4
2023 12 +140,0 % 12 0 0 2 136 m² 21
2022 5 0 % 3 2 0 893 m² 20
2021 5 +400,0 % 3 1 1 615 m² 1
2019 1 -50,0 % 1 0 0 231 m² 1
2018 2 0 % 2 0 0 675 m² 3

Demandeurs les plus actifs à Sevenans

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Sevenans.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Sevenans. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Sevenans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Sevenans (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Sevenans ?
La commune de Sevenans (Territoire de Belfort) totalise 41 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 35 PC/DP, 4 PA et 2 PD.
2 Combien de permis de construire ont été délivrés à Sevenans ?
La commune de Sevenans compte 35 permis de construire et déclarations préalables. Ils concernent aussi bien des logements que des locaux ou des projets mixtes.
3 Quelle surface a été autorisée à la construction à Sevenans ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Sevenans représentent 8 223 m² de surface de plancher créée et 84 logements autorisés.
4 Quel est le rapport entre population et permis à Sevenans ?
Sevenans compte 695 habitants pour 41 autorisations d'urbanisme, soit environ 59 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio décrit le volume recensé rapporté à la population, sans permettre d'en déterminer les causes.
5 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Sevenans ?
L'année 2023 a été la plus active à Sevenans avec 12 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), 3 autorisations ont été enregistrées.
6 Quelle est la source des données de permis à Sevenans ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Sevenans incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme