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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
1
ECOLE DEMOCRATIQUE DE BELFORT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sevenans.
ECOLE DEMOCRATIQUE DE BELFORT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 90400 à Sevenans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ECOLE DEMOCRATIQUE DE BELFORT compte 1 autorisation recensée sur la période 29/03/2021 - 29/03/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ECOLE DEMOCRATIQUE DE BELFORT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 29/03/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Sevenans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ECOLE DEMOCRATIQUE DE BELFORT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Paquis Zone Du Paquis, Sevenans (90400) | DP Locaux | AB100 | 4 410 m² | 316 m² | 2021/03/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
