KAAN - Permis de construire et DP

Active
831625306 Société civile immobilière Créée le 16/08/2017

Présentation détaillée de KAAN

KAAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sevenans.

Profil et organisation

KAAN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 90400 à SEVENANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
KAAN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
16/08/2017

Siège social

Permis de construire et DP de KAAN

Activité d’urbanisme de KAAN

KAAN compte 2 autorisations recensées sur la période 18/06/2018 - 05/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour KAAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/06/2018 - 05/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de KAAN

2 autorisations sur la période 18/06/2018 - 05/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Sevenans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à KAAN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Rue De Belfort, Sevenans (90400) PC Locaux AA17 1 963 m² 63 m² 2023/06/05
4 Route De Belfort, Sevenans (90400) DP Locaux AA17 16 m² 2018/06/18

Répartition géographique des autorisations de KAAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à KAAN

Sources des informations sur KAAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur KAAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à KAAN ?
KAAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à KAAN ?
Le profil de KAAN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes KAAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à KAAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à KAAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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