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Autorisations d'urbanisme à Botans

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Botans (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 22 autorisations : 21 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Botans occupe la 64e place parmi les communes du Territoire de Belfort par nombre d'autorisations recensées et représente 0,4 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

22

Permis de construire

21

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

1

Autorisations / 1 000 hab. / an

6,6

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2020 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 3,6 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Botans

Retrouvez l'ensemble des 21 permis de construire délivrés à Botans. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Botans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Rue Du Port, Botans (90400) DP Locaux ZB251 1 971 m² 21 m² 2025/08/16
6 Rue Du Port, Botans (90400) PC Locaux ZB136, ZB219 Bala SCI 9 510 m² 1 144 m² 2025/01/21
Route De Montbeliard, Botans (90400) PC Locaux ZB155, ZB242 13 988 m² 1 758 m² 2024/10/29
2 Rue De Dorans, Botans (90400) PC Logement AA118, AA73 Smr Soc. civile 1 413 m² 161 m² 2024/02/02
12 Grande Rue, Botans (90400) PC Logement AA22 M2M SCI 952 m² 507 m² 2023/06/16
6 Grande Rue, Botans (90400) PC Logement AA27, AA28 1 108 m² 281 m² 2021/10/26
Chemin Des Neufs Moulins, Botans (90400) PC Logement ZB254 649 m² 89 m² 2021/07/20
Derriere Lota, Botans (90400) DP Locaux ZB47 Gfa Ecrin Agricole 21 540 m² 167 m² 2020/07/17
29 Grande Rue, Botans (90400) PC Locaux AA59, AA65 Commune De Botans Commune/EPCI 2 285 m² 7 m² 2018/12/18
4 Grande Rue, Botans (90400) PC Locaux AA30 Commune De Botans Commune/EPCI 296 m² 28 m² 2018/04/03
7 Bis Rue Du Port Le Paigre, Botans (90400) PC Logement ZB10 1 971 m² 235 m² 2017/09/29
Les Combottes, Botans (90400) PC Locaux ZB169, ZB164 Gaec Courtot-Demarche Agricole 6 588 m² 720 m² 2017/06/06
Adresse non renseignée, Botans (90400) PC Logement 244 m² 2017/03/10
13B Grande Rue, Botans (90400) PC Logement AA169 673 m² 165 m² 2016/10/21
4 Rue Du Port, Botans (90400) PC Locaux ZB147, ZB237 Icobo SCI 8 134 m² 1 720 m² 2016/05/21
Derriere Lota, Botans (90400) PC Locaux ZB48 Gfa Ecrin Agricole 20 910 m² 323 m² 2015/08/19
7Bis Rue Du Port, Botans (90400) PC Logement ZB10 2 260 m² 376 m² 2015/06/14
4 Rue Du Port, Botans (90400) PC Locaux ZB239, ZB238 Garage Vizinot Roger SA Société 5 959 m² 1 445 m² 2015/02/25
6 Rue Des Sources, Botans (90400) PC Logement AA82 864 m² 195 m² 2013/12/26
29 Grande Rue, Botans (90400) PC Locaux AA59, ZA84 Commune De Botans Commune/EPCI 6 079 m² 194 m² 2013/06/27
Les Combattes, Botans (90400) PC Locaux ZB164, ZB169 Gaec Courtot-Demarche Agricole 7 088 m² 360 m² 2013/02/07

Permis d'aménager à Botans

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Botans. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Botans

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Botans. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Botans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
29 Grande Rue, Botans (90400) PD AA59 Commune De Botans Commune/EPCI 2 285 m² 2019/08/24

À propos de Botans (90400)

Commune rurale, Botans (90400) compte 243 habitants répartis sur 2,0 km², soit une densité de 105,0 hab./km². Rattachée au département Territoire de Belfort (90) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 340 à 397 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Botanais, la commune est limitrophe de 4 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CA Grand Belfort. Dans le voisinage, Dorans (90400) (71 autorisations) et Argiésans (90800) (62 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Botans, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Botans

🏗️ En matière d'urbanisme, Botans affiche 22 autorisations enregistrées dans Sitadel. Ce total se répartit entre 21 permis de construire et 1 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Commune De Botans, Gfa Ecrin et Gaec Courtot-Demarche.

L'année la plus active est 2017 avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de 0,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Botans
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2025 2 0 % 2 0 0 1 165 m² -
2024 2 +100,0 % 2 0 0 1 919 m² 2
2023 1 -50,0 % 1 0 0 507 m² 3
2021 2 +100,0 % 2 0 0 370 m² 2
2020 1 0 % 1 0 0 167 m² -
2019 1 -50,0 % 0 0 1 - -
2018 2 -33,3 % 2 0 0 35 m² -

Demandeurs les plus actifs à Botans

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Botans.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Botans. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Territoire de Belfort ont une population proche de celle de Botans. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Botans

Dépôt des dossiers en mairie

Informations vérifiées le 27/06/2025

Mairie - Botans

Adresse
4 Grande-Rue, 90400 Botans
Accueil
Mardi : 09h30-12h00, 13h30-18h00 · Vendredi : 09h30-12h00, 13h30-18h00 · Samedi : 08h00-11h30
Téléphone
03 84 21 54 12

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Botans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Botans (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Botans ?
La commune de Botans (Territoire de Belfort) totalise 22 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 21 PC/DP, 0 PA et 1 PD.
2 Quel est le rapport entre population et permis à Botans ?
Entre 2020 et 2025, Botans a enregistré en moyenne 6,6 autorisations par an pour 1 000 habitants. Ce ratio permet de comparer des communes de tailles différentes, sans expliquer à lui seul les écarts observés.
3 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Botans ?
Sur la dernière année complète (2025), le volume d'autorisations à Botans est stable par rapport à l'année précédente, avec 2 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
4 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Botans ?
Le principal demandeur identifié à Botans est Commune De Botans avec 4 autorisations recensées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
5 Quelle surface a été autorisée à la construction à Botans ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Botans représentent 10 140 m² de surface de plancher créée et 21 logements autorisés.
6 D'où proviennent les données d'urbanisme de Botans ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Botans incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme