UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
199003567 Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel ETI Créée le 14/01/1999

Infos clés

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

3

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Belfort.

Profil et organisation

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD est enregistré sous la forme juridique Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel, avec un siège déclaré 90400 à SEVENANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD
SIREN
Forme juridique
Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Activité principale
NAF 85.42Z - Enseignement supérieur
SIRET du siège
Sigle
UTBM
Date de création
14/01/1999
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

Activité d’urbanisme de UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD compte 5 autorisations recensées sur la période 29/01/2020 - 21/04/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

29/01/2020 - 21/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

3 autorisations sur la période 29/01/2020 - 18/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Belfort. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Belfort (90000) PC Locaux 607 m² 2022/03/18
3 Rue Henri Becquerel, Belfort (90000) PC Locaux BX14, BX33 5 206 m² 607 m² 2022/03/18
37 Rue Becquerel, Belfort (90000) DP Locaux BX93 29 421 m² 813 m² 2020/01/29

Permis d'aménager de UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

1 autorisation sur la période 21/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Sevenans. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue De Leupe, Sevenans (90400) PA AA44 2022/04/21

Permis de démolir de UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

1 autorisation sur la période 20/10/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Belfort. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
13 Rue, Belfort (90000) PD BT52 2021/10/20

Répartition géographique des autorisations de UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

Sources des informations sur UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD ?
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD ?
Le profil de UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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