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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Vescemont

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Vescemont (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 38 autorisations : 35 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 3 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

38
Total autorisations
35
Permis de construire
0
Permis d'aménager
3
Permis de démolir

Permis de construire à Vescemont

Retrouvez l'ensemble des 35 permis de construire délivrés à Vescemont. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Vescemont
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Du Rosemont Les Grands Noyers, Vescemont (90200) PC Logement AC201 5 021 m² 43 m² 2025/07/18
Es Eprays, Vescemont (90200) PC Logement A577 968 m² 130 m² 2025/02/18
34B Route Du Rosemont Pres Ballot, Vescemont (90200) PC Logement AB138, AB140 1 167 m² 149 m² 2024/10/25
Route De Rougegoutte, Vescemont (90200) PC Logement B575 705 m² 98 m² 2024/07/26
Pres Le Boucher 1Ere Parti, Vescemont (90200) PC Mixte AE47 5 203 m² 535 m² 2023/11/17
Route De Rougegoutte, Vescemont (90200) PC Logement B574 705 m² 104 m² 2023/07/27
Rue Des Noisetiers, Vescemont (90200) PC Logement A526, A577 1 294 m² 43 m² 2023/07/20
85 Route Du Rosemont, Vescemont (90200) PC Logement A636 190 m² 42 m² 2023/06/02
Route De Rougegoutte Lot D, Vescemont (90200) PC Logement B24, B26 672 m² 77 m² 2023/05/11
Pres De La Noye, Vescemont (90200) PC Logement AE100 HAROSO SCI 2 112 m² 370 m² 2023/04/13
Rouge Courtil, Vescemont (90200) PC Logement B24, B26 900 m² 132 m² 2023/01/13
Rue Du Chateau, Vescemont (90200) PC Logement AC265 1 056 m² 112 m² 2022/12/16
Pres Le Boucher 1Ere Parti, Vescemont (90200) PC Locaux AE46 5 528 m² 70 m² 2022/12/13
37 Route Du Rosemont, Vescemont (90200) PC Logement AC287 744 m² 83 m² 2022/12/08
30 Rte Du Rosemont, Vescemont (90200) PC Logement AC236 9 932 m² 202 m² 2022/07/07
Aux Ebourseux, Vescemont (90200) PC Logement A141 5 332 m² 50 m² 2022/02/07
Les Champs Mougenot, Vescemont (90200) PC Logement AC185, AC235 3 240 m² 111 m² 2021/08/31
33 C Route Du Rosemont, Vescemont (90200) PC Logement A614 684 m² 149 m² 2021/06/07
48 Quartier Du Mont Jean, Vescemont (90200) PC Locaux A523 3 850 m² 144 m² 2020/11/13
29 B Grande Rue, Vescemont (90200) PC Logement AE124, AE125 1 110 m² 275 m² 2020/03/13
Rue Du Rosemont, Vescemont (90200) PC Logement AB119, AB122 1 234 m² 100 m² 2019/11/20
Rue Des Carrieres, Vescemont (90200) PC Logement AC200 SCI DU RUISSEAU SCI 2 106 m² 451 m² 2019/09/26
6 Quartier Du Mont Jean, Vescemont (90200) DP Logement A391, A392 1 095 m² 36 m² 2019/08/13
Grande Rue, Vescemont (90200) PC Locaux AC245, AC244 1 341 m² 265 m² 2019/06/13
28 Grande Rue, Vescemont (90200) PC Logement AC270, AC272 646 m² 117 m² 2018/09/07
8 Bis Route De Rougegoutte, Vescemont (90200) DP Locaux AD151 5 810 m² 18 m² 2018/06/25
2 Rue Des Noisetiers, Vescemont (90200) DP Locaux A435 2 200 m² 19 m² 2018/02/09
Rue Des Charmois, Vescemont (90200) PC Logement A533 1 000 m² 96 m² 2017/06/01
48 Rte Du Rosemont, Vescemont (90200) PC Locaux AB24 209 m² 2017/04/11
36B Rte De Rougeggoutte, Vescemont (90200) PC Locaux AH92, AH83 43 687 m² 1 245 m² 2017/03/30
Rue Jean Bourgeois, Vescemont (90200) PC Locaux AI84, AI82 REYDEL AUTOMOTIVE FRANCE SAS Société 11 407 m² 2016/07/29
Zac Du Mont-Jean, Vescemont (90200) PC Locaux AI136, AI1325 L'IMMOBILIERE EUROPEENE DES MOUSQUETAIRES Société 24 045 m² 4 208 m² 2016/03/01
Rue Du Rosemont, Vescemont (90200) PC Logement AB4 1 002 m² 127 m² 2015/07/29
39 Rte Du Rosemont, Vescemont (90200) PC Logement AB72, AB105 2 350 m² 179 m² 2015/06/29
Rue Des Noisetiers, Vescemont (90200) PC Logement A577, A526 103 m² 2013/07/17

Permis d'aménager à Vescemont

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Vescemont. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Vescemont

Retrouvez l'ensemble des 3 permis de démolir enregistrés à Vescemont. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Vescemont
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
7 Grande Rue Na, Vescemont (90200) PD AD213, AD214 na na 2 745 m² 2019/01/21
12 Rue De La Rosemontoise Na, Vescemont (90200) PD AD37, NANA na na 1 353 m² 2018/06/12
Na Na Na, Vescemont (90200) PD NANA ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE Société 2015/02/27

À propos de Vescemont (90200)

Commune rurale, Vescemont (90200) s'étend sur 8,0 km² et regroupe 705 habitants, pour une densité de 93,0 hab./km². Située dans le département Territoire de Belfort (90) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 458 à 988 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Vescemontois ou Rosemontois, la commune est limitrophe de 6 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC des Vosges du Sud. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Giromagny (90200) (89 autorisations) et Rougegoutte (90200) (58 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Vescemont offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Vescemont

🏗️ La commune de Vescemont totalise 38 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 35 permis de construire et 3 permis de démolir. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve HAROSO, SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS et L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES.

L'année la plus active est 2023 avec 7 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de 0,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Vescemont
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 2 0 % 2 0 0 173 m² 2
2024 2 -71,4 % 2 0 0 247 m² 2
2023 7 +40,0 % 7 0 0 1 303 m² 9
2022 5 +150,0 % 5 0 0 517 m² 4
2021 2 0 % 2 0 0 260 m² 2
2020 2 -60,0 % 2 0 0 419 m² 1
2019 5 +25,0 % 4 0 1 852 m² 8
2018 4 +33,3 % 3 0 1 154 m² 1
2017 3 +50,0 % 3 0 0 1 550 m² 1
2016 2 - 2 0 0 15 615 m² -

Demandeurs les plus actifs à Vescemont

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Vescemont.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Vescemont. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Vescemont

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Vescemont (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Vescemont ?
Au total, 38 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Vescemont (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté), dont 35 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 3 permis de démolir (PD).
2 Quel est le nombre de permis de construire à Vescemont ?
35 permis de construire (PC et déclarations préalables DP) ont été délivrés à Vescemont. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.
3 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Vescemont par rapport à sa population ?
Vescemont compte 705 habitants pour 38 autorisations d'urbanisme, soit environ 53.9 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio reflète une activité de construction régulière.
4 Comment appelle-t-on les habitants de Vescemont ?
Les habitants de Vescemont sont appelés les Vescemontois ou Rosemontois.
5 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Vescemont ?
La commune de Vescemont est située dans le département Territoire de Belfort (90), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC des Vosges du Sud.
6 En quelle année Vescemont a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2023 a été la plus active à Vescemont avec 7 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), 2 autorisations ont été enregistrées.
7 Quelle est la source des données de permis à Vescemont ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Vescemont.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.