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Permis de construire à Saints-Geosmes

Haute-Marne (52), Grand Est

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Saints-Geosmes (52200), en Haute-Marne, en Grand Est. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 87 autorisations enregistrées entre le 22 janvier 2013 et le 18 août 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

87

Première date

22 janvier 2013

Dernière date

18 août 2026

Surface créée (brute)

35 907 m²

Nbre logements

44

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Saints-Geosmes. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Saints-Geosmes

87 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Saints-Geosmes en 2026

5 autorisations en 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saints-Geosmes en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
4 Rue De La Grille, Saints-Geosmes (52200) DP Locaux AD271 — 391 m² 8 m² 2026/08/18
5 Impasse Vignotte, Saints-Geosmes (52200) PC Locaux AE134, AE19 Les 1001 Pierres Société 1 804 m² 40 m² 2026/08/17
Impasse Des Tilleuls, Saints-Geosmes (52200) PC Locaux ZE88, ZE96 SAS Esprit Société 3 000 m² 416 m² 2026/07/16
3 Rue Des Frênes, Saints-Geosmes (52200) PC Logement ZE123 — 692 m² 92 m² 2026/06/10
2 Rue Des Frênes ""Lotissement Des Frênes"", Saints-Geosmes (52200) PC Logement ZE113 — 721 m² 139 m² 2026/05/21

Permis de construire à Saints-Geosmes en 2025

4 autorisations en 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saints-Geosmes en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
1 Rue De L'avenir, Saints-Geosmes (52200) DP Locaux AC175, AC315 — 2 810 m² 149 m² 2025/11/04
Rue Des Frenes ""Lotissemen, Saints-Geosmes (52200) PC Logement ZE112 — 1 296 m² 187 m² 2025/07/09
33 Rue Des Fresnes, Saints-Geosmes (52200) PC Logement ZE118 — 704 m² 115 m² 2025/06/02
Rue Du Moulin A Vent, Saints-Geosmes (52200) PC Logement ZR113 — 970 m² 187 m² 2025/01/17

Permis de construire à Saints-Geosmes en 2024

4 autorisations en 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saints-Geosmes en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Lieu-Dit ""Champ De Monge"", Saints-Geosmes (52200) PC Locaux ZE87, ZE97 — — 810 m² 2024/10/17
3 Rue Du Lieutenant Didier, Saints-Geosmes (52200) PC Locaux AE118 Jac SA Société 5 166 m² 993 m² 2024/07/12
Rue De Saint-Moile La Bouverie A Balesmes-Sur-Marne, Saints-Geosmes (52200) DP Locaux ZB108 Enedis Société 25 880 m² 7 m² 2024/06/07
26 ""Impasse Du Poirier Au Cie, Saints-Geosmes (52200) PC Logement ZR251 — 792 m² 126 m² 2024/02/22

Permis de construire à Saints-Geosmes en 2023

7 autorisations en 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saints-Geosmes en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Chemin D Exploitation Bale La Pepiniere, Saints-Geosmes (52200) DP Locaux ZK60 Enedis Société 16 368 m² 8 m² 2023/12/28
Lieu-Dit ""Champ De Monge"", Saints-Geosmes (52200) PC Logement ZE21 Ages &Vie Habitat Société 24 690 m² 966 m² 2023/12/07
Rue De La Tuilerie, Saints-Geosmes (52200) PC Logement AC366, AC392 — 4 037 m² 148 m² 2023/08/30
Lieu-Dit ""En Champlin"", Saints-Geosmes (52200) PC Locaux ZK20, ZK23 — 16 966 m² 684 m² 2023/07/27
10 Rue Fanet, Saints-Geosmes (52200) PC Logement AB194 — 343 m² 130 m² 2023/07/20
Rue De La Bonnelle - Lieu-, Saints-Geosmes (52200) PC Logement AD282 — 6 593 m² 109 m² 2023/05/17
D 122 - Lieu-Dit ""Champ De Lotissement A Usage Artisanal Et Comme, Saints-Geosmes (52200) PC Locaux ZE93, ZE95 Perspective Geosmes SCI 2 801 m² 963 m² 2023/05/15

Permis de construire à Saints-Geosmes en 2022

5 autorisations en 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saints-Geosmes en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Zone Commerciale Intercomm, Saints-Geosmes (52200) PC Locaux ZE88, ZE96 SAS Esprit Société 3 000 m² 312 m² 2022/08/31
Les Essarts, Saints-Geosmes (52200) PC Locaux OD926 Saints Geosmes Energies Société 243 210 m² 152 m² 2022/08/16
8 Impasse Du Poirier Au Ciel Lotissement Communal ""Le Poirier Au Ci, Saints-Geosmes (52200) PC Logement ZR247 — 850 m² 125 m² 2022/05/17
Lieu-Dit ""Champ Masse"", Saints-Geosmes (52200) PC Logement AD313 — 2 078 m² 147 m² 2022/01/27
15 Route D'auberive, Saints-Geosmes (52200) PC Logement AD80 — 3 655 m² 142 m² 2022/01/14

Permis de construire à Saints-Geosmes en 2021

11 autorisations en 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saints-Geosmes en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
9 Impasse Des Mennetriers, Saints-Geosmes (52200) PC Locaux C1784, C1785 Sbma2F SCI 1 636 m² 315 m² 2021/12/09
6 Rue De La Vignotte, Saints-Geosmes (52200) PC Locaux AE13, AE182 — 1 502 m² 57 m² 2021/11/26
Impasse Du Couvent, Saints-Geosmes (52200) PC Locaux ZH33, ZH44 Earl D'eponine Société 104 135 m² 720 m² 2021/11/23
5 Rue Du Sabinus, Saints-Geosmes (52200) PC Locaux AA1, AA63 Burger King Construction Société 3 335 m² 385 m² 2021/11/23
Adresse Non Renseignée, Saints-Geosmes (52200) PC Locaux — Paysans Plateau Langres SCI — 483 m² 2021/10/22
7 Rue Des Sources, Saints-Geosmes (52200) PC Logement AD334 — 7 825 m² 148 m² 2021/09/01
25 Rue De La Fontaine Et Lieu, Saints-Geosmes (52200) PC Logement AD134, AD135 — 2 292 m² 241 m² 2021/08/03
Lieu-Dit ""La Tresorerie"" Zone Artisanale De L'avenir, Saints-Geosmes (52200) PC Locaux AH95, AH97 Az Immo SCI 3 502 m² 434 m² 2021/06/29
Rd 122 Lieu-Dit ""Champ De, Saints-Geosmes (52200) DP Locaux ZE22 Enedis Société 13 510 m² 7 m² 2021/04/16
Rue Des Sources, Saints-Geosmes (52200) PC Logement AD333 — 1 250 m² 163 m² 2021/03/08
Rue Louis Lepitre Lieu-Dit ""Aux Ormes"", Saints-Geosmes (52200) PC Locaux AB101, AB103 Balneo 52 SCI 5 290 m² 195 m² 2021/03/01

Permis de construire à Saints-Geosmes en 2020

7 autorisations en 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saints-Geosmes en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
18 Rue Du Paquis, Saints-Geosmes (52200) PC Logement AC103, AC330 — 806 m² 94 m² 2020/11/26
Route De Noidant - Stade G, Saints-Geosmes (52200) PC Locaux AA45 Rugby Club Langres Association 22 701 m² 21 m² 2020/11/19
Rue Du Moulin A Vent, Saints-Geosmes (52200) PC Logement ZR94 — 826 m² 140 m² 2020/11/16
38 Impasse Du Poirier Au Ciel Lotissement Le Poirier Au Ciel Lot N_, Saints-Geosmes (52200) PC Logement ZR253 — 421 m² 125 m² 2020/10/12
Impasse Du Poirier Au Ciel, Saints-Geosmes (52200) PC Logement ZR248 — 856 m² 143 m² 2020/08/07
Impasse Du Poirier Au Ciel Lotissement Le Poirier Au Ciel Lot N_, Saints-Geosmes (52200) PC Logement ZR252 — 427 m² 103 m² 2020/07/09
4 Rue De Saint Moile A Bal, Saints-Geosmes (52200) PC Logement AB152, AB155 — 1 331 m² 85 m² 2020/03/25

Permis de construire à Saints-Geosmes en 2019

9 autorisations en 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saints-Geosmes en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Impasse Des Mennetriers, Saints-Geosmes (52200) PC Locaux C1804, C1806 — 7 171 m² 1 055 m² 2019/08/07
16 Rue De La Marnotte A Bales, Saints-Geosmes (52200) PC Logement D604, D605 — 16 771 m² 102 m² 2019/07/11
7 Bis Rue Du Stade, Saints-Geosmes (52200) PC Locaux AE233 — 7 635 m² 235 m² 2019/06/03
18 Rue De La Marnotte A Bales, Saints-Geosmes (52200) PC Logement ZK10, ZK11 — 3 000 m² 65 m² 2019/05/29
Chemin Rural De Balesmes A, Saints-Geosmes (52200) PC Locaux ZK59 — 22 378 m² 452 m² 2019/05/17
2 Imp. Poirier Au Ciel - Lot, Saints-Geosmes (52200) PC Logement ZR250 — 814 m² 161 m² 2019/05/03
Lotissement Le Poirier Au, Saints-Geosmes (52200) PC Logement ZR244, ZR245 OPH De La Haute-Marne Étab. public 1 173 m² 243 m² 2019/03/14
Lotissement Le Poirier Au, Saints-Geosmes (52200) PC Logement ZR241, ZR242 — 1 153 m² 242 m² 2019/03/14
7 Impasse Des Mennetriers, Saints-Geosmes (52200) PC Locaux C1730 — 1 968 m² 102 m² 2019/03/13

Permis de construire à Saints-Geosmes en 2018

4 autorisations en 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saints-Geosmes en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
2 Rue Du Lieutenant Didier, Saints-Geosmes (52200) PC Locaux C1720, C1721 — 4 650 m² 196 m² 2018/12/10
Impasse De La Courvee, Saints-Geosmes (52200) PC Locaux AC129, AC185 — 14 346 m² 996 m² 2018/09/12
Rue Du Moulin A Vent, Saints-Geosmes (52200) PC Logement ZR227, ZR229 — 2 000 m² 187 m² 2018/02/16
3 Impasse Des Mennetriers, Saints-Geosmes (52200) DP Locaux C1722 — 1 587 m² 288 m² 2018/01/23

Permis de construire à Saints-Geosmes en 2017

6 autorisations en 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saints-Geosmes en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
14 Route De Dijon, Saints-Geosmes (52200) PC Locaux AC319 — 2 420 m² 120 m² 2017/10/16
2 Rue De La Vignotte, Saints-Geosmes (52200) DP Locaux AE57 — 312 m² 27 m² 2017/08/28
Impasse Champ Mourot, Saints-Geosmes (52200) PC Logement AC321, AC322 OPH De La Haute-Marne Étab. public 1 883 m² 291 m² 2017/05/02
3 Rue Du Stade, Saints-Geosmes (52200) PC Locaux AE107 — 5 855 m² 177 m² 2017/04/11
13 Rue De L'avenir, Saints-Geosmes (52200) PC Locaux AH3, AH34 Soladi Société 70 123 m² 1 854 m² 2017/02/08
3 Rue Du Lieutenant Didier, Saints-Geosmes (52200) PC Locaux AE118 — 5 166 m² 1 573 m² 2017/01/06

Permis de construire à Saints-Geosmes en 2016

5 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saints-Geosmes en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Zae Des Mennetriers Impasse Des Mennetriers, Saints-Geosmes (52200) PC Locaux C1772, C1775 — 3 078 m² 420 m² 2016/10/18
Impasse Des Ormes, Saints-Geosmes (52200) PC Logement AB87, AB88 — 650 m² 141 m² 2016/09/08
2 Rue Du Lieutenant Didier, Saints-Geosmes (52200) PC Locaux C1720, C1721 — 4 650 m² 305 m² 2016/06/30
Champ De Monge, Saints-Geosmes (52200) DP Locaux ZE46, ZE50 — 28 363 m² 7 m² 2016/05/26
Champ De Monge, Saints-Geosmes (52200) DP Locaux ZE46, ZE50 — 28 363 m² 7 m² 2016/05/26

Permis de construire à Saints-Geosmes en 2015

5 autorisations en 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saints-Geosmes en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
R.d. 122 Champ De Monge, Saints-Geosmes (52200) PC Locaux ZE50, ZE46 Gdv Monge SCI 31 333 m² 7 105 m² 2015/07/15
Rue De L'avenir 52200 Sain, Saints-Geosmes (52200) PC Locaux AH3, AH78 — 71 024 m² 1 792 m² 2015/06/08
9 Rue Du Stade, Saints-Geosmes (52200) PC Locaux AE224, AE150 Mecanique Generale Langroise Société 20 589 m² 83 m² 2015/04/20
13 Rue Champ Bouillon, Saints-Geosmes (52200) PC Logement ZR101 — 990 m² 180 m² 2015/02/18
Zae Des M Nn Triers, Saints-Geosmes (52200) PC Locaux C1624 Art Fermetures 52 Société 2 400 m² 436 m² 2015/02/05

Permis de construire à Saints-Geosmes en 2014

8 autorisations en 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saints-Geosmes en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rte De Dijon, Saints-Geosmes (52200) PC Locaux AC308, AC349 SCI Des Rosiers SCI 4 902 m² 643 m² 2014/11/20
Rue Du Lieutenant Didier, Saints-Geosmes (52200) PC Locaux C1693, C1713 SCI A.y.o. SCI 6 720 m² 2 256 m² 2014/10/29
Les Mennetriers, Saints-Geosmes (52200) DP Locaux C1733, C1732 — 3 435 m² 7 m² 2014/09/12
2 Imp Bellevue, Saints-Geosmes (52200) DP Locaux ZB112 — 2 754 m² 13 m² 2014/09/02
Adresse Non Renseignée, Saints-Geosmes (52200) DP Locaux ZI52 — 1 000 m² 17 m² 2014/06/27
Rte N 122 - Parking Leclerc, Saints-Geosmes (52200) DP Locaux AA200 Moisson Lavage Société 570 m² 4 m² 2014/04/07
Rue De La Bonnelle, Saints-Geosmes (52200) PC Logement AD317 — 1 780 m² 247 m² 2014/03/21
Rue Du Stade, Saints-Geosmes (52200) PC Locaux AE171, AE220 Mecanique Generale Langroise Société 20 589 m² 109 m² 2014/02/26

Permis de construire à Saints-Geosmes en 2013

7 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saints-Geosmes en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Impasse Des Mennetriers Lotissement Artisanal Les Mennetriers, Saints-Geosmes (52200) PC Locaux C1693 S.c.i. De Gondebaud SCI 1 962 m² 291 m² 2013/07/11
R.d. 287, Saints-Geosmes (52200) PC Locaux ZN10 — 130 000 m² 383 m² 2013/07/04
Rue Du Champ Mourot, Saints-Geosmes (52200) PC Locaux AC321, AC322 — 3 988 m² 515 m² 2013/06/12
Rue De L Avenir, Saints-Geosmes (52200) PC Locaux AB46, AB47 Soladi Société 8 562 m² 346 m² 2013/05/30
Rue Du Stade, Saints-Geosmes (52200) PC Locaux AE224, AE150 Mecanique Generale Langroise Société 20 589 m² 866 m² 2013/03/25
Rue Montanvot, Saints-Geosmes (52200) PC Logement D950 — 2 300 m² 216 m² 2013/02/18
4 Rue De Champagne, Saints-Geosmes (52200) PC Logement AB396 — 1 660 m² 138 m² 2013/01/22

1 à 87 sur 87 autorisations

Les permis de construire à Saints-Geosmes

Les dossiers PC/DP consultables à Saints-Geosmes regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement et des locaux d'activité. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Saints-Geosmes

Commune rurale, Saints-Geosmes (52200) s'étend sur 15,0 km² et regroupe 1 096 habitants, pour une densité de 74,0 hab./km². Située en Haute-Marne (52) elle appartient à la région Grand Est. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 348 à 476 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres intermédiaires d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Saints-Geosmois, la commune est limitrophe de 10 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC du Grand Langres. Dans le voisinage, Langres (52200) (227 autorisations) et Chalindrey (52600) (120 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Saints-Geosmes, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Saints-Geosmes

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Saints-Geosmes sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 87 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2021, avec 11 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 12,6 % du total de la période. En 2025, 4 autorisations ont été recensées, contre 4 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 5 535 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 44 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 126 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 34 à destination de logement (39 %) et 53 pour des locaux d'activité (61 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Saints-Geosmes et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 5 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Saints-Geosmes
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 5 - 2 3 0 695 m² 2
2025 4 0 % 3 1 0 638 m² 3
2024 4 -42,9 % 1 3 0 1 936 m² 1
2023 7 +40,0 % 4 3 0 3 008 m² 7
2022 5 -54,5 % 3 2 0 878 m² 3
2021 11 +57,1 % 3 8 0 3 148 m² 3
2020 7 -22,2 % 6 1 0 711 m² 6

Autres types d'autorisations à Saints-Geosmes

Permis d'aménager à Saints-Geosmes

9 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Saints-Geosmes

14 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Saints-Geosmes

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Saints-Geosmes.

Langres

151 permis de construire

Chalindrey

100 permis de construire

Bourg

16 permis de construire

Saint-Vallier-sur-Marne

14 permis de construire

Perrancey-les-Vieux-Moulins

13 permis de construire

Cohons

8 permis de construire

Le Pailly

7 permis de construire

Noidant-le-Rocheux

2 permis de construire

Brennes

6 permis de construire

Noidant-Chatenoy

3 permis de construire

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Saints-Geosmes

Retour à la page commune

Haute-Marne (52)

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Grand Est

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Toutes les régions

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Saints-Geosmes. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Saints-Geosmes

Adresse
5 impasse de la Courvée, 52200 Saints-Geosmes
Accueil
Lundi : 09h00-12h00, 13h30-19h00 · Mardi : 09h00-12h00 · Mercredi-Jeudi : 09h00-12h00, 13h30-18h00 · Vendredi : 09h00-12h00
Téléphone
03 25 87 03 37
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Saints-Geosmes

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Saints-Geosmes (Haute-Marne, Grand Est).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Saints-Geosmes ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Saints-Geosmes depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Saints-Geosmes ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Saints-Geosmes ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Saints-Geosmes ?
En 2025, 4 permis de construire ont été délivrés à Saints-Geosmes, contre 4 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2021 avec 11 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Saints-Geosmes.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Saints-Geosmes ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).