Retour à Chusclan

Permis de construire à Chusclan

Gard (30), Occitanie

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Chusclan (30200), dans le département Gard en région Occitanie. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 88 autorisations enregistrées entre le 13 mars 2013 et le 27 août 2025. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

88

Première date

13 mars 2013

Dernière date

27 août 2025

Surface créée (brute)

46 680 m²

Nbre logements

54

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Chusclan. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire par année à Chusclan

Permis de construire à Chusclan en 2024

10 permis de construire délivrés en 2024

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chusclan en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De La Combe De Carm, Chusclan (30200) PC Locaux E157, E599 2 053 m² 236 m² 2024/12/09
Rue De L Eglise, Chusclan (30200) PC Locaux C555, C559 Commune De Chusclan Commune/EPCI 447 m² 118 m² 2024/11/27
Les Fontasses - Zac Marcel Marcoule, Chusclan (30200) PC Locaux B1470, B1472 Commissariat A L' Energie Atomique Et Aux Energies Alternatives Étab. public 17 784 m² 740 m² 2024/11/08
Marcoule, Chusclan (30200) PC Locaux B55 Commissariat A L' Energie Atomique Et Aux Energies Alternatives Étab. public 16 543 m² 364 m² 2024/10/29
Marcoule, Chusclan (30200) DP Locaux B1253 Commissariat A L' Energie Atomique Et Aux Energies Alternatives Étab. public 18 702 m² 18 m² 2024/10/05
Marcoule, Chusclan (30200) PC Locaux B1253, B1254 Commissariat A L' Energie Atomique Et Aux Energies Alternatives Étab. public 50 671 m² 29 m² 2024/09/30
Cd 138 Les Tourettes, Chusclan (30200) PC Locaux B142 Orano Recyclage Société 13 185 m² 19 m² 2024/07/12
Lot03 Zac Marcel Boiteux, Chusclan (30200) PC Locaux B325 4 639 m² 1 661 m² 2024/05/24
Chemin De La Combe De Carm, Chusclan (30200) PC Logement E725, E721 148 m² 2024/05/16
D138 La Tourette, Chusclan (30200) PC Locaux B142 Orano Recyclage Société 17 m² 2024/03/04

Permis de construire à Chusclan en 2023

11 permis de construire délivrés en 2023

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chusclan en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
01 Rue De Caron, Chusclan (30200) PC Logement C92 280 m² 63 m² 2023/11/03
Chemin De La Combe De Carm, Chusclan (30200) PC Logement AN138 887 m² 118 m² 2023/10/06
Lieu-Dit Le Sablas, Chusclan (30200) PC Logement E106, E107 1 011 m² 192 m² 2023/08/31
Chemin De La Combe De Carm, Chusclan (30200) PC Logement A138 Jdm Conseil Société 631 m² 145 m² 2023/08/25
Chemin De La Combe De Carm Les Bergassons Nord, Chusclan (30200) PC Logement A1036, A1035 1 200 m² 126 m² 2023/07/28
Rue De Surville, Chusclan (30200) PC Logement C480 65 m² 31 m² 2023/07/21
Prae Marcel Boiteux Les Fontasses Lot 3D, Chusclan (30200) PC Locaux B1422, B1426 6 550 m² 2 355 m² 2023/07/17
Cd138 Les Tourettes, Chusclan (30200) PC Locaux B118, B1285 Orano Recyclage Société 120 674 m² 74 m² 2023/05/30
Cd138 Les Tourettes, Chusclan (30200) PC Locaux B1285, B1290 Orano Recyclage Société 120 674 m² 80 m² 2023/05/15
Rue Du Ruisseau, Chusclan (30200) PC Logement C690 1 026 m² 147 m² 2023/03/03
Rd N_ 138 Gratory, Chusclan (30200) PC Logement A610, A2086 3 731 m² 162 m² 2023/01/18

Permis de construire à Chusclan en 2022

12 permis de construire délivrés en 2022

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chusclan en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Du Rhone, Chusclan (30200) PC Logement C766 908 m² 124 m² 2022/12/27
Chemin Des Costes, Chusclan (30200) PC Logement A1288 1 006 m² 157 m² 2022/10/21
D138A - Boite Postale 9312, Chusclan (30200) PC Locaux B118 Orano Recyclage Société 120 674 m² 320 m² 2022/09/28
D765, Chusclan (30200) PC Locaux B275, B273 Commissariat A L' Energie Atomique Et Aux Energies Alternatives Étab. public 13 822 m² 123 m² 2022/09/28
Impasse Des Abeilles, Chusclan (30200) PC Logement A1674 1 156 m² 138 m² 2022/09/22
D138A La Tourette, Chusclan (30200) PC Locaux B118 Orano Recyclage Société 2 700 m² 1 160 m² 2022/09/20
D 138A La Tourette, Chusclan (30200) PC Locaux B118 Orano Recyclage Société 2 700 m² 91 m² 2022/08/01
D765, Chusclan (30200) PC Locaux B216, B220 Commissariat A L' Energie Atomique Et Aux Energies Alternatives Étab. public 13 964 m² 6 395 m² 2022/04/28
Impasse Des Chenes Quartier Les Costes, Chusclan (30200) PC Logement A1288 1 770 m² 318 m² 2022/04/26
Rue De Surville, Chusclan (30200) PC Logement C184 52 m² 116 m² 2022/03/31
Les Darboussieres, Chusclan (30200) PC Locaux B229, B228 Commissariat A L' Energie Atomique Et Aux Energies Alternatives Étab. public 2 805 m² 76 m² 2022/03/01
Chemin Des Rogations, Chusclan (30200) PC Logement A1413 1 631 m² 181 m² 2022/02/14

Permis de construire à Chusclan en 2021

3 permis de construire délivrés en 2021

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chusclan en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rd 765 - Prae Marcel Boite, Chusclan (30200) PC Locaux 0B1555 Occitane Immobilier Société 6 221 m² 526 m² 2021/10/07
1285 Chemi De La Combe De Carmignan, Chusclan (30200) PC Logement 0E111 2 120 m² 128 m² 2021/09/02
Chemi De Combe De Carmignan, Chusclan (30200) PC Logement 0E137 600 m² 108 m² 2021/03/22

Permis de construire à Chusclan en 2020

4 permis de construire délivrés en 2020

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chusclan en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemi De Force Male, Chusclan (30200) PC Locaux 0E655, 0E654 Maison Rivier Société 7 532 m² 558 m² 2020/11/28
Chemi De Force Male, Chusclan (30200) PC Locaux 0E131, 0E132 4 530 m² 432 m² 2020/11/21
Chemi Des Costes, Chusclan (30200) PC Logement 0A1567 764 m² 192 m² 2020/09/19
Chemi De La Combe Carmignan, Chusclan (30200) PC Logement 0A167 1 260 m² 105 m² 2020/06/15

Permis de construire à Chusclan en 2019

11 permis de construire délivrés en 2019

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chusclan en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lotis 'Le Clos Des Vignes' Lot N Lieu Dit Les Abeilles, Chusclan (30200) PC Logement 0A1917 121 m² 2019/12/27
Chemi De Cantemerle, Chusclan (30200) PC Logement 0A1909 138 m² 2019/12/16
La Tourette, Chusclan (30200) PC Locaux 0B1143, 0B142 84 802 m² 243 m² 2019/11/06
Lotis Le Clos Des Vignes - Lot N Les Abeilles, Chusclan (30200) PC Logement 0A1914 96 m² 2019/11/06
Chemi Du Rhone, Chusclan (30200) PC Logement 0A1939 1 000 m² 249 m² 2019/10/20
Chemi Des Rogations, Chusclan (30200) PC Logement 0A1913 104 m² 2019/10/01
Chemi De Monticaut, Chusclan (30200) PC Logement 0B641 1 110 m² 102 m² 2019/09/22
Site De Marcoule, Chusclan (30200) PC Locaux B1273, B1277 Commissariat A L' Energie Atomique Et Aux Energies Alternatives Étab. public 151 568 m² 330 m² 2019/06/28
178 Les Abeilles, Chusclan (30200) PC Logement 0A1041, 0A1039 1 035 m² 104 m² 2019/05/22
Marian, Chusclan (30200) PC Locaux 0B1234, 0B1294 Communaute D'agglomeration Du Gard Rhodanien Public 5 555 m² 18 m² 2019/05/19
Chemi Du Cantemerle, Chusclan (30200) PC Logement 0A1879 1 095 m² 175 m² 2019/01/31

Permis de construire à Chusclan en 2018

12 permis de construire délivrés en 2018

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chusclan en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Sentier Du Raisine, Chusclan (30200) PC Logement A21826 293 m² 110 m² 2018/12/11
Lot 1 Les Abeilles Lotissement Le Clos Des Vignes, Chusclan (30200) PC Logement 0A1916 744 m² 89 m² 2018/12/06
Route 138 Combe Bertrand, Chusclan (30200) PC Locaux 0B1311, 0B1313 Synergy Health Marseille Société 17 771 m² 256 m² 2018/10/16
Chemi De La Combe De Carmignan Les Sablas, Chusclan (30200) PC Logement 0E140, 0E565 3 070 m² 135 m² 2018/08/27
Adresse Non Renseignée, Chusclan (30200) PC Logement 91 m² 2018/08/20
Lotis Le Clos Des Vignes Lieu-Dit Les Abeilles - Lot N_2, Chusclan (30200) PC Logement 0A1907 746 m² 121 m² 2018/08/10
Lot N_ 5 Lotissement 'Clo, Chusclan (30200) PC Logement 0A1910 744 m² 114 m² 2018/07/30
Lot N_ 7 Lotissement 'Clo, Chusclan (30200) PC Logement 0A744 700 m² 79 m² 2018/07/30
Lot 1 Chemi De Cantemerle Les Abeilles, Chusclan (30200) PC Logement 0A1684 746 m² 141 m² 2018/03/14
Lot 4C Prae Marcel Boiteux, Chusclan (30200) PC Locaux 0B1503, 0B1475 17 801 m² 2 525 m² 2018/03/13
Chemi Des Abeilles, Chusclan (30200) PC Logement 0A1898, 0A1903 749 m² 129 m² 2018/02/14
10 Lotis ""Le Clos Des Vignes"", Chusclan (30200) PC Logement 0A1915 750 m² 88 m² 2018/01/12

Permis de construire à Chusclan en 2017

5 permis de construire délivrés en 2017

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chusclan en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemi Des Rogations Lot ""Le Clo Les Abeilles, Chusclan (30200) PC Logement 0A1684 744 m² 149 m² 2017/12/12
Prae Marcel Boiteux, Chusclan (30200) PC Locaux 0B325, 0B1415 Ste D Amenagement Et Equipement Du Gard Société 4 664 m² 2 587 m² 2017/09/07
64 Chemi De Monticaut, Chusclan (30200) PC Logement 0B1557 1 307 m² 150 m² 2017/08/09
1251 Chemi De La Combe, Chusclan (30200) PC Logement 0E138 991 m² 116 m² 2017/06/22
Chemi De Rogations, Chusclan (30200) PC Locaux 0A1554, 0A1552 Commune De Chusclan Commune/EPCI 11 613 m² 569 m² 2017/06/19

Permis de construire à Chusclan en 2016

2 permis de construire délivrés en 2016

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chusclan en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Chusclan (30200) PC Logement 119 m² 2016/11/09
Chemi De Rogations, Chusclan (30200) PC Locaux 0A395, 0A396 Commune De Chusclan Commune/EPCI 11 619 m² 655 m² 2016/07/18

Permis de construire à Chusclan en 2015

3 permis de construire délivrés en 2015

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chusclan en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
166 Chemi Du Ravin Les Bergassons-Nord, Chusclan (30200) PC Logement 0A1463 420 m² 100 m² 2015/10/19
Chem Du Rhone, Chusclan (30200) PC Logement A1752 3 567 m² 176 m² 2015/07/03
Prae Marcel Boiteux, Chusclan (30200) PC Locaux B1340, B1341 Ste D Amenagement Et Equipement Du Gard Société 15 627 m² 2 128 m² 2015/04/28

Permis de construire à Chusclan en 2014

8 permis de construire délivrés en 2014

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chusclan en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rte D Orsan, Chusclan (30200) PC Locaux D200, D201 Sca Laudun & Chusclan Vignerons Coop 24 633 m² 690 m² 2014/12/04
Les Darboussieres Fontasse, Chusclan (30200) PC Locaux B1408, B1410 Commissariat A L' Energie Atomique Et Aux Energies Alternatives Étab. public 112 967 m² 578 m² 2014/11/07
Adresse Non Renseignée, Chusclan (30200) PC Locaux Languedoc Roussillon Amenagement Société 1 395 m² 2014/09/05
Les Darboussieres Les Fontassess, Chusclan (30200) PC Locaux B1240, B311 Commissariat A L' Energie Atomique Et Aux Energies Alternatives Étab. public 112 967 m² 577 m² 2014/08/15
919 Chem De La Combe De Carmignan Les Bergassons Sud, Chusclan (30200) PC Logement E155P 920 m² 130 m² 2014/06/20
Adresse Non Renseignée, Chusclan (30200) PC Logement 131 m² 2014/06/18
Combe Bertrand, Chusclan (30200) PC Locaux B1317, B1315 Commissariat A L' Energie Atomique Et Aux Energies Alternatives Étab. public 104 073 m² 6 588 m² 2014/04/25
Chem De La Combe De Carmignan, Chusclan (30200) PC Logement E155P 920 m² 144 m² 2014/02/04

Permis de construire à Chusclan en 2013

5 permis de construire délivrés en 2013

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chusclan en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Site De Marcoule La Combe De Bertrand, Chusclan (30200) PC Locaux B1316, B1313 Synergy Health Marseille Société 17 196 m² 42 m² 2013/12/17
Site De Marcoule, Chusclan (30200) PC Locaux B112, B111 Commissariat A L' Energie Atomique Et Aux Energies Alternatives Étab. public 151 568 m² 1 036 m² 2013/10/25
Rte D Orsan, Chusclan (30200) PC Locaux D204, D203 24 633 m² 1 150 m² 2013/08/17
896 Chemin De Force Male, Chusclan (30200) PC Locaux E126, E127 Earl L'ouliveto Soc. civile 2 862 m² 48 m² 2013/06/20
Le Sablas, Chusclan (30200) PC Logement E84P 2 050 m² 139 m² 2013/03/13

Construction et urbanisme à Chusclan

Chusclan, commune du département Gard (30) en région Occitanie, compte 971 habitants pour une superficie de 13 km², soit une densité de 73 hab/km². 88 permis de construire ont été enregistrés entre 2013 et 2025, représentant 6 253 m² de surface de plancher d'habitation créée et 54 logements.

L'année la plus active a été 2022 avec 12 autorisations, soit 13,6 % du total enregistré sur les 13 années couvertes par la base. Sur 2025, 2 permis de construire ont été délivrés, -80,0 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les projets de moindre envergure : extensions limitées, modifications de façade ou changements de destination. L'ensemble des autorisations d'urbanisme de Chusclan (permis de construire, d'aménager et de démolir) est consultable sur la page commune de Chusclan.

Statistiques des permis de construire à Chusclan

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Chusclan sur la période disponible, de 2013 à 2025 (13 années). Sur cette période, 88 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2022, avec 12 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 13,6 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 2 autorisations, en recul de -80,0 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 6 253 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 54 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 116 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 48 à destination de logement (55 %) et 40 pour des locaux d'activité (45 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Chusclan et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

Statistiques annuelles des permis de construire à Chusclan
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2025 2 -80,0 % 1 1 0 3 634 m² 1
2024 10 -9,1 % 1 9 0 3 350 m² 1
2023 11 -8,3 % 8 3 0 3 493 m² 10
2022 12 +300,0 % 6 6 0 9 199 m² 8
2021 3 -25,0 % 2 1 0 762 m² 2
2020 4 -63,6 % 2 2 0 1 287 m² 3
2019 11 -8,3 % 8 3 0 1 680 m² 8

Autres types d'autorisations à Chusclan

Permis de construire dans les communes voisines de Chusclan

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Chusclan.

Retour à la page commune, département et région

Questions fréquentes sur les permis de construire à Chusclan

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Chusclan (Gard, Occitanie).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Chusclan ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Chusclan depuis 2013, soit 13 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Un onglet « Toutes les autorisations » permet de rechercher un dossier précis par mot-clé ou par période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Chusclan ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Chusclan ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Chusclan ?
En 2025, 2 permis de construire ont été délivrés à Chusclan, soit un recul de -80,0 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2022 avec 12 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Chusclan.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Chusclan ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).