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Permis de construire à Chusclan

Gard (30), Occitanie

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Chusclan (30200), dans le Gard, en Occitanie. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 91 autorisations enregistrées entre le 13 mars 2013 et le 28 août 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

91

Première date

13 mars 2013

Dernière date

28 août 2026

Surface créée (brute)

53 820 m²

Nbre logements

54

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Chusclan. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Chusclan

8 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Chusclan en 2014

8 autorisations en 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chusclan en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rte D Orsan, Chusclan (30200) PC Locaux D200, D201 Sca Laudun & Chusclan Vignerons Coop 24 633 m² 690 m² 2014/12/04
Les Darboussieres Fontasse, Chusclan (30200) PC Locaux B1408, B1410 Commissariat A L' Energie Atomique Et Aux Energies Alternatives Étab. public 112 967 m² 578 m² 2014/11/07
Adresse Non Renseignée, Chusclan (30200) PC Locaux — Languedoc Roussillon Amenagement Société — 1 395 m² 2014/09/05
Les Darboussieres Les Fontassess, Chusclan (30200) PC Locaux B1240, B311 Commissariat A L' Energie Atomique Et Aux Energies Alternatives Étab. public 112 967 m² 577 m² 2014/08/15
919 Chem De La Combe De Carmignan Les Bergassons Sud, Chusclan (30200) PC Logement E155P — 920 m² 130 m² 2014/06/20
Adresse Non Renseignée, Chusclan (30200) PC Logement — — — 131 m² 2014/06/18
Combe Bertrand, Chusclan (30200) PC Locaux B1317, B1315 Commissariat A L' Energie Atomique Et Aux Energies Alternatives Étab. public 104 073 m² 6 588 m² 2014/04/25
Chem De La Combe De Carmignan, Chusclan (30200) PC Logement E155P — 920 m² 144 m² 2014/02/04

1 à 8 sur 8 autorisations

Les permis de construire à Chusclan

Les dossiers PC/DP consultables à Chusclan regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement et des locaux d'activité. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Chusclan

Commune rurale, Chusclan (30200) compte 971 habitants répartis sur 13,0 km², soit une densité de 73,0 hab./km². Rattachée administrativement dans le Gard (30) et située en Occitanie, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 28 à 268 m d'altitude) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). La commune est limitrophe de 7 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CA du Gard Rhodanien. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Piolenc (84420) (686 autorisations) et Bagnols-sur-Cèze (30200) (616 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Chusclan offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des permis de construire à Chusclan

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Chusclan sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 91 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2022, avec 12 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 13,2 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 2 autorisations, en recul de -80,0 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 6 253 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 54 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 116 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 48 à destination de logement (53 %) et 43 pour des locaux d'activité (47 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Chusclan et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 3 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Chusclan
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 3 - 0 3 0 7 140 m² -
2025 2 -80,0 % 1 1 0 3 634 m² 1
2024 10 -9,1 % 1 9 0 3 350 m² 1
2023 11 -8,3 % 8 3 0 3 493 m² 10
2022 12 +300,0 % 6 6 0 9 199 m² 8
2021 3 -25,0 % 2 1 0 762 m² 2
2020 4 -63,6 % 2 2 0 1 287 m² 3

Autres types d'autorisations à Chusclan

Permis d'aménager à Chusclan

2 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Chusclan

1 autorisation

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Chusclan

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Chusclan.

Piolenc

651 permis de construire

Bagnols-sur-Cèze

565 permis de construire

Orsan

93 permis de construire

Vénéjan

85 permis de construire

Caderousse

45 permis de construire

Saint-Étienne-des-Sorts

22 permis de construire

Codolet

21 permis de construire

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Chusclan. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Chusclan

Adresse
Place des Marronniers, 30200 Chusclan
Accueil
Lundi : 13h30-17h00 · Mardi : 10h00-12h00 · Mercredi-Jeudi : 13h30-17h00 · Vendredi : 10h00-12h00
Téléphone
04 66 90 14 10
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Chusclan

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Chusclan (Gard, Occitanie).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Chusclan ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Chusclan depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Chusclan ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Chusclan ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Chusclan ?
En 2025, 2 permis de construire ont été délivrés à Chusclan, soit un recul de -80,0 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2022 avec 12 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Chusclan.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Chusclan ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).