ITAS TIM est associé à 132 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 131 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 126 communes, principalement Bellevaux.
Profil et organisation
ITAS TIM est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 28400 à Nogent-le-Rotrou.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
ITAS TIM
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 61.20Z - Télécommunications sans fil
SIRET du siège
Date de création
25/09/2002
Siège social
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Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ITAS TIM
Activité d’urbanisme de ITAS TIM
ITAS TIM compte 132
autorisations recensées
sur la période 30/05/2013 - 27/04/2020,
dans 126
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ITAS TIM, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
132
Période couverte
30/05/2013 - 27/04/2020
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
126 communes
Évolution annuelle des autorisations de ITAS TIM
ITAS TIM apparaît dans les données sur 5 années distinctes. L’année la plus représentée est 2014 avec 69 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de ITAS TIM
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2020
1
-94,7 %
0
0
1
2016
19
-32,1 %
19
0
0
2015
28
-59,4 %
28
0
0
2014
69
+360,0 %
69
0
0
2013
15
-
15
0
0
Permis de construire et DP de ITAS TIM
131 autorisations sur la période 30/05/2013 - 19/10/2016, réparties dans 125 communes, principalement à Bellevaux. Ce type représente 99 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ITAS TIM dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation sur la période 27/04/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Plancher-les-Mines. Ce type représente 1 % des autorisations du profil.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ITAS TIM
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ITAS TIM ?
ITAS TIM est associé à 132 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ITAS TIM ?
Le profil de ITAS TIM recense 131 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ITAS TIM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ITAS TIM concernent 126 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ITAS TIM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
