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ITAS TIM - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
443966114 SAS, société par actions simplifiée Créée le 25/09/2002

Infos clés

Secteur

Services

Activité - Code NAF

NAF 61.20Z - Télécommunications sans fil

Siège

Eure-et-Loir (28)

Total autorisations

132

Permis de construire et DP

131

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de ITAS TIM

ITAS TIM est associé à 132 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 131 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 126 communes, principalement Bellevaux.

Profil et organisation

ITAS TIM est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 28400 à Nogent-le-Rotrou.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
ITAS TIM
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 61.20Z - Télécommunications sans fil
SIRET du siège
Date de création
25/09/2002

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ITAS TIM

Activité d’urbanisme de ITAS TIM

ITAS TIM compte 132 autorisations recensées sur la période 30/05/2013 - 27/04/2020, dans 126 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ITAS TIM, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

132

Période couverte

30/05/2013 - 27/04/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

126 communes

Évolution annuelle des autorisations de ITAS TIM

ITAS TIM apparaît dans les données sur 5 années distinctes. L’année la plus représentée est 2014 avec 69 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de ITAS TIM
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2020 1 -94,7 % 0 0 1
2016 19 -32,1 % 19 0 0
2015 28 -59,4 % 28 0 0
2014 69 +360,0 % 69 0 0
2013 15 - 15 0 0

Permis de construire et DP de ITAS TIM

131 autorisations sur la période 30/05/2013 - 19/10/2016, réparties dans 125 communes, principalement à Bellevaux. Ce type représente 99 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ITAS TIM dans le dataset PC de Sitadel.

Les 50 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

19 autorisations affichées pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Chemin D'en Haut De Merevi, Le Mérévillois (91660) DP Locaux XC167, XC205 5 400 m² 14 m² 2016/10/19
Pic De Nore Les Chaffauds, Pradelles-Cabardès (11380) PC Locaux A1479 1 008 m² 49 m² 2016/09/29
Chemin Rural Menant Au Lie Les Chaffauds, Chissay-en-Touraine (41400) PC Locaux A486, A487 38 691 m² 49 m² 2016/08/19
Rue Du Bois De Sauny, Maintenon (28130) DP Locaux ZC40 11 600 m² 14 m² 2016/08/04
Les Magnis, Barrou (37350) DP Locaux A2039 142 m² 14 m² 2016/07/17
D 519 La Vallee Ceylande, Valorbiquet (14290) DP Locaux AB141 150 m² 14 m² 2016/07/14
Le Bourg, Saint-Vigor-le-Grand (14400) DP Locaux AE120 196 m² 5 m² 2016/06/09
Champ Redon, Montmorin (63160) DP Locaux ZB222 67 110 m² 14 m² 2016/06/03
La Combe, Tenay (01230) DP Locaux WA162 92 m² 14 m² 2016/05/14
Chaussetive, Ubaye-Serre-Ponçon (04340) DP Locaux 0F4 124 600 m² 1 m² 2016/05/11
Baudasser, Ambialet (81430) DP Locaux B2525 108 m² 14 m² 2016/04/23
Le Beau Sart, Bogny-sur-Meuse (08120) DP Locaux C135 102 750 m² 14 m² 2016/04/19
L Hermitage, Arbois (39600) DP Locaux AW321 17 280 m² 14 m² 2016/03/23
Petit Etoile - La Montagne, Septèmes-les-Vallons (13240) DP Locaux A1389 1 215 110 m² 15 m² 2016/03/15
Butillarsa, Venaco (20231) DP Locaux A536 15 631 m² 4 m² 2016/03/03
Les Arts, Chanac (48230) DP Locaux I428 16 041 m² 14 m² 2016/02/29
Du Guizay, La Ricamarie (42150) PC Locaux AP50 2 249 m² 80 m² 2016/01/25
Chemin Rural De Montigny, Villeloin-Coulangé (37460) DP Locaux YK222 140 m² 14 m² 2016/01/23
Grande Roche, Saint-Bonnet-des-Bruyères (69790) DP Locaux A95 6 480 m² 14 m² 2016/01/09

Autorisations en 2015

28 autorisations affichées pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Mejanet, Saint-Laurent-les-Bains-Laval-d'Aurelle (07590) DP Locaux OA321 100 m² 16 m² 2015/12/25
Sizet, Tignac (09110) DP Locaux A210 1 579 m² 14 m² 2015/12/18
Mont-Bessou, Meymac (19250) PC Locaux AH11 612 663 m² 188 m² 2015/12/17
Fridefont, Arnac (15150) DP Locaux D552 — 14 m² 2015/12/14
Bellevue, Bertrimoutier (88520) DP Locaux B166 21 425 m² 14 m² 2015/12/10
La Verveine Chouvel, Coucouron (07470) DP Locaux OE1061 150 m² 14 m² 2015/11/27
Bransac, Beauzac (43590) DP Locaux F041 150 m² 15 m² 2015/11/20
0 Rue Des Garottieres, Haute-Goulaine (44115) PC Locaux CA3, CA4 6 676 m² 188 m² 2015/11/19
Lieu-Dit Stumpfrain, Mitzach (68470) DP Locaux 1454 — 14 m² 2015/10/08
Chem Strategique Du Mont Froid Les Rifles, Val-Cenis (73480) DP Locaux A1469 2 200 m² 8 m² 2015/07/26
Les Ouches, Prémery (58700) DP Locaux B2266 149 m² 14 m² 2015/07/24
Mont St Christophe, Moirans-en-Montagne (39260) DP Locaux AY75 13 264 m² 14 m² 2015/07/15
Bois De, Cenves (69840) PC Locaux H165 322 091 m² 144 m² 2015/07/09
Bois Du Mont Lambert, Saint-Martin-Boulogne (62280) PC Locaux AX7 51 883 m² 36 m² 2015/07/09
Les Granges, Saint-Jean-de-Nay (43320) PC Locaux A994, A177 8 251 m² 80 m² 2015/06/26
Le Clos Du Fourney, Saint-Hippolyte (25190) DP Locaux OC143 2 524 m² 14 m² 2015/06/24
Petite Plaine, Rosières (43800) DP Locaux H1020 1 741 m² 14 m² 2015/06/19
Adresse Non Renseignée, Limeux (80490) PC Locaux ZC74 9 664 m² 188 m² 2015/06/12
La Croix De Bezi Moissac, Neussargues-Moissac (15170) DP Locaux ZI186 — 15 m² 2015/06/12
Le Mont Haut, Fontans (48700) DP Locaux AE178 7 042 m² 14 m² 2015/05/05
Hirmentaz, Bellevaux (74470) DP Locaux F656 883 813 m² 13 m² 2015/05/02
Pech De Moussur, Terrou (46120) DP Locaux AD84 — 14 m² 2015/03/31
Chemin Rural Pinesse, Bertrimoutier (88520) DP Locaux B166 21 425 m² 14 m² 2015/03/27
Chabanier, Colmars (04370) DP Locaux 0C71 57 550 m² 14 m² 2015/03/24
Les Rives Cancelade, Taussac (12600) DP Locaux E1059 304 m² 14 m² 2015/03/09
Lersinier, Origny-en-Thiérache (02550) PC Locaux ZW37 20 351 m² 188 m² 2015/03/05
Mi-Cote, Laroquebrou (15150) DP Locaux A754 43 381 m² 14 m² 2015/03/02
Lous Cournas Corejac, La Canourgue (48500) DP Locaux A965 4 548 m² 14 m² 2015/01/09
Consulter toutes les 131 autorisations

Permis de démolir de ITAS TIM

1 autorisation sur la période 27/04/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Plancher-les-Mines. Ce type représente 1 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de ITAS TIM

126 communes - 57 départements - 13 régions

Communes les plus représentées

Bellevaux

2 autorisations

Bertrimoutier

2 autorisations

Lacaune

2 autorisations

Lamastre

2 autorisations

Saint-Germain-de-Calberte

2 autorisations

Tenay

2 autorisations

Aiglepierre

1 autorisation

Aix-Villemaur-Pâlis

1 autorisation

Ambert

1 autorisation

Demandeurs comparables à ITAS TIM

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

CERIB
SIREN 775682784
Même département de siège
5 autorisations 5 PC
DSV FRANCE SARL
SIREN 320292261
Même département de siège
4 autorisations 4 PC
TLA GROUP
SIREN 350278313
Même département de siège
4 autorisations 4 PC
BLANCHISSERIE GALLIA
SIREN 452413271
Même département de siège
3 autorisations 3 PC
ETABLISSEMENTS BROKA
SIREN 315871541
Même département de siège
2 autorisations 2 PC
CUMA DE DAMMARIE
SIREN 791775646
Même département de siège
2 autorisations 2 PA

Sources des informations sur ITAS TIM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ITAS TIM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ITAS TIM ?
ITAS TIM est associé à 132 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ITAS TIM ?
Le profil de ITAS TIM recense 131 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ITAS TIM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ITAS TIM concernent 126 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ITAS TIM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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