2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 72.19Z - Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Siège
Permis de construire et DP
4
DSV FRANCE SARL est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Terminiers.
DSV FRANCE SARL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 28140 à Terminiers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DSV FRANCE SARL compte 4 autorisations recensées sur la période 02/09/2013 - 17/03/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DSV FRANCE SARL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 02/09/2013 - 17/03/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Terminiers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DSV FRANCE SARL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 34 Rue De Charette, Terminiers (28140) | PC Locaux | YM154, YM42 | 29 648 m² | 24 m² | 2026/03/17 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 34 Rue De Charette, Terminiers (28140) | PC Locaux | YM154, YM57 | 29 701 m² | 658 m² | 2017/01/30 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 34 Rue De Charette, Terminiers (28140) | PC Locaux | YM42, YM43 | 29 701 m² | 5 633 m² | 2015/07/15 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 36 Grande Rue Semonville, Poinville (28310) | PC Locaux | ZH67 | 8 167 m² | 60 m² | 2013/09/02 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
