ARCADE FONCIER - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
483963401 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 02/08/2005

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Total autorisations

32

Permis de construire et DP

3

Permis d'aménager

28

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de ARCADE FONCIER

ARCADE FONCIER est associé à 32 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 28 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 28 communes, principalement Fleurie.

Profil et organisation

ARCADE FONCIER est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 69400 à Limas.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ARCADE FONCIER
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
SIRET du siège
Date de création
02/08/2005
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ARCADE FONCIER

Activité d’urbanisme de ARCADE FONCIER

ARCADE FONCIER compte 32 autorisations recensées sur la période 19/07/2013 - 09/07/2026, dans 28 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour ARCADE FONCIER, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

32

Période couverte

19/07/2013 - 09/07/2026

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

28 communes

Évolution annuelle des autorisations de ARCADE FONCIER

ARCADE FONCIER apparaît dans les données sur 12 années distinctes. L’année la plus représentée est 2019 avec 7 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de ARCADE FONCIER
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2026 1 0 % 0 1 0
2025 1 0 % 0 1 0
2023 1 -66,7 % 0 1 0
2021 3 0 % 0 3 0
2020 3 -57,1 % 0 3 0
2019 7 +250,0 % 1 6 0
2018 2 -50,0 % 0 2 0

Permis de construire et DP de ARCADE FONCIER

3 autorisations sur la période 11/09/2014 - 12/03/2019, réparties dans 3 communes, principalement à Pommiers. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARCADE FONCIER dans le dataset PC de Sitadel.

Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Masse Boeuf, Saint-Antonin-du-Var (83510) PC Logement D1364, D239 3 365 m² 92 m² 2019/03/12

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Blains, Quincié-en-Beaujolais (69430) PC Logement AM485, AM488 — 100 m² 2015/04/30

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chem Des Pothieres, Pommiers (69480) PC Logement B1086 1 275 m² 870 m² 2014/09/11

Permis d'aménager de ARCADE FONCIER

28 autorisations sur la période 19/07/2013 - 09/07/2026, réparties dans 24 communes, principalement à Fleurie. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.

Les 28 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis d'aménager en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Etang Monnet, Bâgé-Dommartin (01380) PA 0F2683, 0F2712 26 611 m² 2026/07/09

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis d'aménager en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Leon Biancotto, Darois (21121) PA AK41, AK137 — 2025/03/24

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis d'aménager en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Route De Marlogne, Clarafond-Arcine (74270) PA 0A1254, 0A1255 4 017 m² 2023/07/10

Autorisations en 2019

6 autorisations affichées pour 2019.

Liste des permis d'aménager en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Adresse Non Renseignée, Émeringes (69840) PA — — 2019/12/13
650 Route De Corbas, Saint-Symphorien-d'Ozon (69360) PA AK1 2 696 m² 2019/11/04
Voie Communale N, Les Ardillats (69430) PA AN199, AN191 11 736 m² 2019/08/14
Voie Communale N_9, Juliénas (69840) PA 0B369 13 023 m² 2019/08/03
70 Rue Chantiers Du Beaujolais, Alix (69380) PA U1231, U1247 5 049 m² 2019/02/19
Rue Des Dimes, Scionzier (74950) PA I112 1 590 m² 2019/01/10

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis d'aménager en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Pontanevaux, La Chapelle-de-Guinchay (71570) PA F2404, F2419 12 428 m² 2013/07/19

Permis de démolir de ARCADE FONCIER

1 autorisation sur la période 19/07/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Limonest. Ce type représente 3 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de ARCADE FONCIER

Demandeurs comparables à ARCADE FONCIER

Sources des informations sur ARCADE FONCIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ARCADE FONCIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ARCADE FONCIER ?
ARCADE FONCIER est associé à 32 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ARCADE FONCIER ?
Le profil de ARCADE FONCIER recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ARCADE FONCIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ARCADE FONCIER concernent 28 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ARCADE FONCIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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