ARCADE FONCIER - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
483963401 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 02/08/2005

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Total autorisations

31

Permis de construire et DP

3

Permis d'aménager

27

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de ARCADE FONCIER

ARCADE FONCIER est associé à 31 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 27 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 27 communes, principalement Fleurie.

Profil et organisation

ARCADE FONCIER est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 69400 à LIMAS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ARCADE FONCIER
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
SIRET du siège
Date de création
02/08/2005
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ARCADE FONCIER

Activité d’urbanisme de ARCADE FONCIER

ARCADE FONCIER compte 31 autorisations recensées sur la période 19/07/2013 - 24/03/2025, dans 27 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour ARCADE FONCIER, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

31

Période couverte

19/07/2013 - 24/03/2025

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

27 communes

Évolution annuelle des autorisations de ARCADE FONCIER

ARCADE FONCIER apparaît dans les données sur 11 années distinctes. L’année la plus représentée est 2019 avec 7 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de ARCADE FONCIER
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2025 1 0 % 0 1 0
2023 1 -66,7 % 0 1 0
2021 3 0 % 0 3 0
2020 3 -57,1 % 0 3 0
2019 7 +250,0 % 1 6 0
2018 2 -50,0 % 0 2 0
2017 4 +33,3 % 0 4 0

Permis de construire et DP de ARCADE FONCIER

3 autorisations sur la période 11/09/2014 - 12/03/2019, réparties dans 3 communes, principalement à Pommiers. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARCADE FONCIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Masse Boeuf, Saint-Antonin-du-Var (83510) PC Logement D1364, D239 3 365 m² 92 m² 2019/03/12
Les Blains, Quincié-en-Beaujolais (69430) PC Logement AM485, AM488 100 m² 2015/04/30
Chem Des Pothieres, Pommiers (69480) PC Logement B1086 1 275 m² 870 m² 2014/09/11

Permis d'aménager de ARCADE FONCIER

27 autorisations sur la période 19/07/2013 - 24/03/2025, réparties dans 23 communes, principalement à Fleurie. Ce type représente 87 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Leon Biancotto, Darois (21121) PA AK41, AK137 2025/03/24
Route De Marlogne, Clarafond-Arcine (74270) PA 0A1254, 0A1255 4 017 m² 2023/07/10
Route Du Croibier, Le Pont-de-Beauvoisin (73330) PA A1922, A1924 24 511 m² 2021/06/08
Champs De Gond Rue Du Carillon, Thyez (74300) PA AY57 3 155 m² 2021/04/20
Rue Du Beaujolais, Fleurie (69820) PA AB170 25 624 m² 2021/02/13
Route De Valreas, Sainte-Cécile-les-Vignes (84290) PA AH60, AH58 7 398 m² 2020/06/29
Rue Des Morels ""Terre Des Vignes"", Saint-Symphorien-d'Ancelles (71570) PA A1007, A1008 3 335 m² 2020/03/25
Sous Villy, Sallanches (74700) PA A1714 2 356 m² 2020/03/13
Adresse Non Renseignée, Émeringes (69840) PA 2019/12/13
650 Route De Corbas, Saint-Symphorien-d'Ozon (69360) PA AK1 2 696 m² 2019/11/04
Voie Communale N, Les Ardillats (69430) PA AN199, AN191 11 736 m² 2019/08/14
Voie Communale N_9, Juliénas (69840) PA 0B369 13 023 m² 2019/08/03
70 Rue Chantiers Du Beaujolais, Alix (69380) PA U1231, U1247 5 049 m² 2019/02/19
Rue Des Dimes, Scionzier (74950) PA I112 1 590 m² 2019/01/10
Route D'orange, La Roche-sur-Foron (74800) PA 0D489 1 427 m² 2018/04/23
La Cry, Saint-Gervais-les-Bains (74170) PA H1280, H3263 5 331 m² 2018/03/12
Impasse Du Parc, Scionzier (74950) PA P130, P131 2 868 m² 2017/09/27
Les Rochaux, Fleurie (69820) PA AC368, AC415 6 719 m² 2017/09/13
Teste Du Gros De Mageau, Le Thoronet (83340) PA BC111, BC112 25 067 m² 2017/07/18
En Praton, Saint-Gervais-les-Bains (74170) PA H2571, H358 3 317 m² 2017/02/28
4 Route De Chaussan, Mornant (69440) PA AT125 2 215 m² 2016/08/09
Les Curtes Route De Combe, Saint-Alban-de-Roche (38080) PA B99, B100 4 575 m² 2016/06/30
Chemi La Jonchere, Frans (01480) PA AC13 6 005 m² 2015/09/21
Chemin De Beauregard, Jassans-Riottier (01480) PA AC44 2015/09/10
Rue Papillon Fenieres, Thoiry (01710) PA BE244, BE240 1 220 m² 2015/07/17
Chemi La Jonchere, Frans (01480) PA AC13 4 095 m² 2015/05/11
Pontanevaux, La Chapelle-de-Guinchay (71570) PA F2404, F2419 12 428 m² 2013/07/19

Permis de démolir de ARCADE FONCIER

1 autorisation sur la période 19/07/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Limonest. Ce type représente 3 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
208 Impasse Du Petit Paris, Limonest (69760) PD H757 2 316 m² 2016/07/19

Répartition géographique des autorisations de ARCADE FONCIER

Demandeurs comparables à ARCADE FONCIER

Sources des informations sur ARCADE FONCIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ARCADE FONCIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ARCADE FONCIER ?
ARCADE FONCIER est associé à 31 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ARCADE FONCIER ?
Le profil de ARCADE FONCIER recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ARCADE FONCIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ARCADE FONCIER concernent 27 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ARCADE FONCIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides