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Autorisations d'urbanisme aux Combes

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Les Combes (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 83 autorisations : 77 permis de construire (PC/DP), 6 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Les Combes occupe la 89e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,3 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

83

Permis de construire

77

Permis d'aménager

6

Permis de démolir

0

Autorisations / 1 000 hab. / an

8,4

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2021 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 4,9 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire aux Combes

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Les Combes. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 77 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Liste des permis de construire et déclarations préalables aux Combes
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 3 Rue De L Eglise, Les Combes (25500) DP Locaux 0A639 1 559 m² 11 m² 2026/06/22
6 L'orée Du Bois, Les Combes (25500) PC Logement 0A916, 0A918 991 m² 133 m² 2026/03/24
3 Rue Du 8 Mai, Les Combes (25500) PC Logement A173, A174 12 915 m² 52 m² 2025/12/02
La Combe D'abondance, Les Combes (25500) PC Locaux B532 Commune De Les Combes Commune/EPCI 113 250 m² 50 m² 2025/07/10
L'oree Du Bois, Les Combes (25500) PC Logement A890, A902 463 m² 122 m² 2025/03/08
L'oree Du Bois, Les Combes (25500) PC Logement A889, A901 478 m² 125 m² 2025/03/07
L'oree Du Bois, Les Combes (25500) PC Logement A892, A904 455 m² 110 m² 2025/02/17
L'oree Du Bois, Les Combes (25500) PC Logement A891, A903 466 m² 106 m² 2025/02/17
3 Route De Luisans, Les Combes (25500) PC Logement A908 1 099 m² 144 m² 2025/02/06
5 Bis Place De La Colombiere, Les Combes (25500) PC Mixte AB229, AB230 925 m² 178 m² 2024/07/06
Rue De L'oree Du Bois, Les Combes (25500) PC Logement A919 991 m² 149 m² 2024/06/21
L'oree Du Bois, Les Combes (25500) PC Logement A887, A896 896 m² 249 m² 2024/03/21
6 Rue Du Pouchet, Les Combes (25500) PC Logement A485 1 185 m² 202 m² 2023/12/04
Rue De ""L'oree Du Bois"", Les Combes (25500) PC Logement A642P 476 m² 99 m² 2023/10/06
Lotissement L'oree Du Bois, Les Combes (25500) PC Logement A413, A642P 3 850 m² 118 m² 2023/09/29
5 Le Champ Quaresse, Les Combes (25500) DP Locaux AB218 565 m² 9 m² 2023/07/10
Lotissement ""L'oree Du Boi, Les Combes (25500) PC Logement A416 34 632 m² 155 m² 2023/06/16
Rue De L'oree Du Bois, Les Combes (25500) PC Logement A525 46 837 m² 168 m² 2023/04/24
20 Route Du Luisans, Les Combes (25500) PC Locaux A780, A781 7 697 m² 30 m² 2022/10/06
Les Maillots, Les Combes (25500) PC Locaux C647, C649 606 m² 20 m² 2022/05/24
Liste complète des permis de construire Encore 57 permis à consulter Voir les 77 permis de construire

Permis d'aménager aux Combes

Retrouvez l'ensemble des 6 permis d'aménager enregistrés à Les Combes. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager aux Combes
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Rue De L'oree Du Bois, Les Combes (25500) PA A168, A376 12 916 m² 2023/05/13
Rue L'oree Du Bois, Les Combes (25500) PA A1525 46 837 m² 2022/12/22
Le Grand Communal, Les Combes (25500) PA A413, A642 Commune De Les Combes Commune/EPCI 86 638 m² 2022/03/25
Le Grand Communal, Les Combes (25500) PA A401, A416 Commune De Les Combes Commune/EPCI 34 638 m² 2022/03/25
Route Du Luisans, Les Combes (25500) PA A670 Commune De Les Combes Commune/EPCI 62 402 m² 2017/08/18
Chemin De Derriere Seuille, Les Combes (25500) PA A800 Commune De Les Combes Commune/EPCI 14 411 m² 2013/09/13

Permis de démolir aux Combes

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Les Combes. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Les autorisations d'urbanisme aux Combes

Les autorisations disponibles pour Les Combes donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP et les permis d'aménager. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.

À propos des Combes (25500)

Commune rurale, Les Combes (25500) s'étend sur 18,0 km² et regroupe 766 habitants, pour une densité de 43,0 hab./km². Située dans le Doubs (25) elle appartient à la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 754 à 1 029 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 4 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC du Val de Morteau. Dans le voisinage, Morteau (25500) (283 autorisations) et Gilley (25650) (201 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie des Combes, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme aux Combes

🏗️ La commune des Combes totalise 83 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 77 permis de construire et 6 permis d'aménager. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Commune De Les Combes, Gaec De La Combe et Groupement Agricole D'exploitation En Commun Reconnu Bonnet De La Motte.

L'année la plus active est 2014 avec 13 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de +133,3 %.

En 2026, 2 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme aux Combes
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 2 - 2 0 0 144 m² 1
2025 7 +133,3 % 7 0 0 709 m² 6
2024 3 -57,1 % 3 0 0 576 m² 3
2023 7 -22,2 % 6 1 0 751 m² 5
2022 9 +50,0 % 6 3 0 830 m² 4
2021 6 +200,0 % 6 0 0 2 843 m² 2
2020 2 -81,8 % 2 0 0 768 m² 2

Demandeurs les plus actifs aux Combes

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Les Combes.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Les Combes. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Doubs ont une population proche de celle de Les Combes. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme aux Combes

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Les Combes. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Les Combes

Adresse
1 place de la Mairie, 25500 Les Combes
Accueil
Lundi-Mardi : 08h45-12h00 · Jeudi-Samedi : 08h45-12h00
Téléphone
03 81 67 13 72

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme aux Combes

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Les Combes (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on aux Combes ?
La commune des Combes (Doubs) totalise 83 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 77 PC/DP, 6 PA et 0 PD.
2 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme aux Combes ?
L'année 2014 a été la plus active aux Combes avec 13 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), 7 autorisations ont été enregistrées.
3 Quelle surface a été autorisée à la construction aux Combes ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme aux Combes représentent 15 220 m² de surface de plancher créée et 57 logements autorisés.
4 Combien de permis de construire ont été délivrés aux Combes ?
La commune des Combes compte 77 permis de construire et déclarations préalables. Ils concernent aussi bien des logements que des locaux ou des projets mixtes.
5 Quelles communes voisines des Combes sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Morteau (283 autorisations), Gilley (201 autorisations) et Fournets-Luisans (92 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
6 Quelle est la source des données de permis aux Combes ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données des Combes incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme