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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Froidefontaine

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Froidefontaine (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 47 autorisations : 38 permis de construire (PC/DP), 8 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

47
Total autorisations
38
Permis de construire
8
Permis d'aménager
1
Permis de démolir

Permis de construire à Froidefontaine

Retrouvez l'ensemble des 38 permis de construire délivrés à Froidefontaine. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
6 Rue Andre Viellard, Froidefontaine (90140) PC Locaux AB565, AB567 ETABLISSEMENTS BEAUSEIGNEUR Société 101 587 m² 1 373 m² 2025/06/24
17B Rue De Brebotte, Froidefontaine (90140) PC Logement ZB174 Particuliers 2 144 m² 148 m² 2025/05/20
Lotissement ""Pre Taureau"", Froidefontaine (90140) PC Logement ZB178 BOUTIQUE CADEAUX CLAUDE PRETRE SCI ou SCCV 541 m² 74 m² 2024/12/05
17 Rue Andre Vieillard, Froidefontaine (90140) PC Locaux ZE30 29 135 m² 289 m² 2024/07/23
Lotissement Pre Taureau, Froidefontaine (90140) PC Logement ZB182 Particuliers 501 m² 94 m² 2024/07/22
Lotissement Pre Taureau -, Froidefontaine (90140) PC Logement ZB183 Particuliers 613 m² 111 m² 2024/07/22
Rue De Brebotte, Froidefontaine (90140) PC Logement ZB175 Particuliers 2 282 m² 141 m² 2024/06/03
Rue Des Pres Lit D'eau, Froidefontaine (90140) PC Logement AB766, ZB171 Particuliers 741 m² 91 m² 2024/02/20
Lotissement ""Les Ouches 2"", Froidefontaine (90140) PC Logement ZD185, ZD187 Particuliers 830 m² 125 m² 2023/06/22
Lotissement ""Les Ouches 2"", Froidefontaine (90140) PC Logement ZD179, ZD181 Particuliers 816 m² 141 m² 2022/11/15
Lotissement ""Les Ouches"" L, Froidefontaine (90140) PC Logement ZD24, ZD25 Particuliers 121 m² 2022/10/25
15 Rue De Brebotte, Froidefontaine (90140) PC Locaux ZB112, ZB156 1 264 m² 139 m² 2022/08/29
Chemin Des Carrieres - Lot, Froidefontaine (90140) PC Logement ZD167, ZD173 Particuliers 964 m² 127 m² 2021/12/21
Lieudit ""Anneau"", Froidefontaine (90140) DP Locaux ZB59, ZB54 SIVOM DE LA REGION DE PONT SUR SEINE Commune/EPCI 16 990 m² 19 m² 2021/11/25
6 Rue Andre Viellard, Froidefontaine (90140) PC Locaux AB564, AB566 ETABLISSEMENTS BEAUSEIGNEUR Société 111 300 m² 14 692 m² 2021/07/22
Lotissement ""Les Ouches"" -, Froidefontaine (90140) PC Logement ZD22 Particuliers 785 m² 109 m² 2021/03/16
Lotissement Les Ouches Lot, Froidefontaine (90140) PC Logement ZD22 Particuliers 786 m² 129 m² 2021/03/02
Lotissement ""Les Ouches"", Froidefontaine (90140) PC Logement Particuliers 803 m² 147 m² 2020/11/19
Lotissement ""Les Ouches"" -, Froidefontaine (90140) PC Logement AB422 Particuliers 800 m² 102 m² 2020/11/09
Lotissement ""Les Ouches"" L, Froidefontaine (90140) PC Logement ZD22 Particuliers 800 m² 132 m² 2020/09/22
Rue Du Bois La Ville, Froidefontaine (90140) PC Logement AB764 Particuliers 1 319 m² 123 m² 2020/04/30
6 Rue Andre Viellard, Froidefontaine (90140) PC Locaux AB565, AB572 ETABLISSEMENTS BEAUSEIGNEUR Société 39 175 m² 9 207 m² 2020/02/17
9 Rue De Brebotte, Froidefontaine (90140) PC Mixte AB443 Particuliers 433 m² 396 m² 2020/01/16
Rue De La Preusse, Froidefontaine (90140) PC Logement ZD3 Particuliers 13 000 m² 131 m² 2019/11/18
Rue De La Preusse, Froidefontaine (90140) PC Logement ZD13, ZD105 Particuliers 102 m² 2019/04/11
Rue Principale, Froidefontaine (90140) PC Logement AB689, AB691 Particuliers 625 m² 128 m² 2018/10/02
6 Rue Andre Viellard, Froidefontaine (90140) PC Locaux AB565, AB572 ETABLISSEMENTS BEAUSEIGNEUR Société 39 175 m² 8 695 m² 2018/04/26
Rue Andre Viellard, Froidefontaine (90140) PC Logement AB736 Particuliers 1 057 m² 168 m² 2017/10/03
Rue Du Bois De La Ville, Froidefontaine (90140) PC Logement AB484 Particuliers 1 697 m² 80 m² 2017/07/31
21 Rue De Brebotte, Froidefontaine (90140) PC Locaux ZB130, ZB133 SOMP SOCIETE D OUTILLAGE ET DE MECANIQUE DE PRECISION Société 6 633 m² 2 303 m² 2017/07/06
9B Rue Principale, Froidefontaine (90140) PC Logement AB712, AB714 Particuliers 1 099 m² 133 m² 2017/07/03
Chemin Rural Dit De Bourog, Froidefontaine (90140) PC Logement AB650 Particuliers 945 m² 125 m² 2016/07/20
2Ter Rue Du Moulin, Froidefontaine (90140) PC Locaux ZB168, ZB166 2 163 m² 220 m² 2015/07/16
Rue Andre Viellard, Froidefontaine (90140) PC Locaux AB551, AB552 1 350 m² 2015/05/05
5 Rue Andre Vieillard, Froidefontaine (90140) DP Logement AB544 Particuliers 89 m² 2013/12/27
Rue De L Abbaye, Froidefontaine (90140) PC Locaux AB742, AB398 900 m² 117 m² 2013/07/23
11 Rue De Brebotte, Froidefontaine (90140) PC Logement AB444 Particuliers 578 m² 168 m² 2013/05/31
22 Rue De La Tuilerie, Froidefontaine (90140) PC Logement UB612 Particuliers 550 m² 169 m² 2013/01/02

Permis d'aménager à Froidefontaine

Retrouvez l'ensemble des 8 permis d'aménager enregistrés à Froidefontaine. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
Rue Du Bois La Ville, Froidefontaine (90140) PA AB771, AB467 2 018 m² 2024/04/10
Rue De Brebotte, Froidefontaine (90140) PA ZD164 COMMUNE DE FROIDEFONTAINE Commune/EPCI 4 162 m² 2022/09/19
Les Ouches, Froidefontaine (90140) PA ZD111 2 660 m² 2022/09/12
Chemin De La Carriere, Froidefontaine (90140) PA ZD28, ZD27 BOURQUIN IMMO SCI 3 278 m² 2021/10/15
Chemin De La Carriere, Froidefontaine (90140) PA ZD25, ZD26 BOURQUIN IMMO SCI 2 095 m² 2021/04/23
11A Rue De La Preusse, Froidefontaine (90140) PA ZC111 2 660 m² 2020/11/18
Chemin De La Carriere, Froidefontaine (90140) PA ZD22, ZD23 BOURQUIN IMMO SCI 2019/11/29
Fue Principale, Froidefontaine (90140) PA AB383, AB689 1 497 m² 2018/05/07

Permis de démolir à Froidefontaine

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Froidefontaine. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
20 Rue De La Tuilerie, Froidefontaine (90140) PD AB614, AB611 503 m² 2022/03/29

À propos de Froidefontaine (90140)

Commune rurale, Froidefontaine (90140) compte 459 habitants répartis sur 4,0 km², soit une densité de 102,0 hab./km². Rattachée au département Territoire de Belfort (90) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 330 à 388 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Froidefontainiens, la commune est limitrophe de 8 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC du Sud Territoire. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Grandvillars (90600) (112 autorisations) et Bourogne (90140) (94 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Froidefontaine offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Froidefontaine

🏗️ En matière d'urbanisme, Froidefontaine affiche 47 autorisations enregistrées dans Sitadel. Ce total se répartit entre 38 permis de construire, 8 permis d'aménager et 1 permis de démolir. Ce volume reflète une activité de construction régulière à l'échelle de la commune. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve ETABLISSEMENTS BEAUSEIGNEUR, BOURQUIN IMMO et MAISONS OPTIMAL.

L'année la plus active est 2024 avec 7 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de -71,4 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 2 -71,4 % 2 0 0 1 521 m² 1
2024 7 +600,0 % 6 1 0 800 m² 5
2023 1 -83,3 % 1 0 0 125 m² 1
2022 6 -14,3 % 3 2 1 401 m² 2
2021 7 0 % 5 2 0 15 076 m² 3
2020 7 +133,3 % 6 1 0 10 107 m² 6
2019 3 0 % 2 1 0 233 m² 2
2018 3 -25,0 % 2 1 0 8 823 m² 1
2017 4 +300,0 % 4 0 0 2 684 m² 3
2016 1 - 1 0 0 125 m² 1

Demandeurs les plus actifs à Froidefontaine

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Froidefontaine.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Froidefontaine. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Froidefontaine

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Froidefontaine (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Froidefontaine ?
Au total, 47 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Froidefontaine (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté), dont 38 permis de construire (PC/DP), 8 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD).
2 Qui dépose le plus de permis à Froidefontaine ?
Le principal demandeur à Froidefontaine est ETABLISSEMENTS BEAUSEIGNEUR avec 4 autorisations déposées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
3 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Froidefontaine ?
Sur la dernière année disponible (2025), l'activité d'urbanisme à Froidefontaine est en baisse de -71,4 % par rapport à l'année précédente, avec 2 autorisations enregistrées.
4 En quelle année Froidefontaine a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2024 a été la plus active à Froidefontaine avec 7 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), 2 autorisations ont été enregistrées.
5 Quel est le nombre de permis de construire à Froidefontaine ?
38 permis de construire (PC et déclarations préalables DP) ont été délivrés à Froidefontaine. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.
6 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Froidefontaine par rapport à sa population ?
Froidefontaine compte 459 habitants pour 47 autorisations d'urbanisme, soit environ 102.4 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio élevé témoigne d'un dynamisme constructif significatif.
7 D'où proviennent les données d'urbanisme de Froidefontaine ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Froidefontaine.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.