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Autorisations d'urbanisme à Suarce

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Suarce (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 31 autorisations : 25 permis de construire (PC/DP), 2 permis d'aménager (PA) et 4 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Suarce occupe la 53e place parmi les communes du Territoire de Belfort par nombre d'autorisations recensées et représente 0,6 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

31

Permis de construire

25

Permis d'aménager

2

Permis de démolir

4

Autorisations / 1 000 hab. / an

8,3

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2020 à 2024. Médiane des communes du département sur la même période : 4,2 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Suarce

Retrouvez l'ensemble des 25 permis de construire délivrés à Suarce. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Suarce
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue Paul Charpiat, Suarce (90100) PC Logement AB172 1 817 m² 50 m² 2024/05/24
Le Village, Suarce (90100) PC Locaux AD172, AD8 41 721 m² 144 m² 2024/02/20
Suarce Au Haut De La Rousse Ez Noz, Suarce (90100) PC Logement X278 16 349 m² 208 m² 2024/02/12
Rue Des Etangs, Suarce (90100) PC Logement AD186 1 227 m² 147 m² 2023/11/02
Rd13, Suarce (90100) DP Locaux V110 Commune De Suarce Commune/EPCI 5 980 m² 19 m² 2023/06/09
4 Bis Rue Du Tillon, Suarce (90100) PC Logement AC237, AC223 1 955 m² 142 m² 2022/12/12
Rue Des Carrieres, Suarce (90100) PC Locaux AD47 3 008 m² 43 m² 2022/11/07
Rue Principale, Suarce (90100) PC Logement AC259, AC257 114 m² 2021/12/10
Rue De La Gare, Suarce (90100) PC Logement AC259 550 m² 108 m² 2021/11/24
Rue Des Vosges, Suarce (90100) PC Logement AB233 764 m² 120 m² 2021/09/27
15 Rue Principale, Suarce (90100) PC Logement AB201 921 m² 174 m² 2021/07/27
Rue De La Cendriere, Suarce (90100) PC Locaux Y133, Y131 22 581 m² 1 058 m² 2021/07/02
3A Rue D'alsace, Suarce (90100) PC Logement AB231 231 m² 143 m² 2021/03/26
8 Rue Des Vosges, Suarce (90100) PC Logement V427 1 810 m² 207 m² 2020/08/21
Rue De La Gare, Suarce (90100) PC Logement W62, W61 7 965 m² 168 m² 2019/11/18
Rue De La Cendriere, Suarce (90100) PC Logement Y246, Y248 132 m² 2019/08/23
10 Rue Des Vosges, Suarce (90100) DP Locaux V421, V240 9 665 m² 558 m² 2019/08/09
51 Rue Principale, Suarce (90100) DP Locaux W173 1 680 m² 97 m² 2018/10/22
Rue De La Gare, Suarce (90100) PC Logement W193, W194 1 415 m² 76 m² 2017/06/07
5 Rue Des Carrieres, Suarce (90100) PC Locaux X379, X374 Gaec De La Suarcine Agricole 62 848 m² 415 m² 2017/01/13
Grand Rue, Suarce (90100) PC Logement AD53 125 m² 2016/07/15
Chem Departemental N 13, Suarce (90100) PC Locaux X278 16 349 m² 638 m² 2014/04/04
Rue Des Carrieres, Suarce (90100) PC Locaux X379, X375 Gaec De La Suarcine Agricole 9 805 m² 1 516 m² 2013/10/02
Rue Du Tillon, Suarce (90100) PC Logement AC237 1 624 m² 123 m² 2013/07/31
Grande Rue, Suarce (90100) PC Logement AD184 1 156 m² 122 m² 2013/02/20

Permis d'aménager à Suarce

Retrouvez l'ensemble des 2 permis d'aménager enregistrés à Suarce. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Suarce
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Rue De La Gare, Suarce (90100) PA W75 Maitrise D'oeuvre Des Trois Frontieres- Mo3F Société 12 240 m² 2026/02/26
Rue De La Cendriere, Suarce (90100) PA Y247, Y249 6 478 m² 2022/10/03

Permis de démolir à Suarce

Retrouvez l'ensemble des 4 permis de démolir enregistrés à Suarce. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Suarce
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
28 Grand Rue, Suarce (90100) PD AD88 1 098 m² 2023/06/05
15 Rue Principale, Suarce (90100) PD AB119 747 m² 2021/05/28
Rue De La Cendriere, Suarce (90100) PD Y133, Y131 12 655 m² 2021/03/05
19 Rue Principale, Suarce (90100) PD AB162 383 m² 2019/07/29

À propos de Suarce (90100)

Commune rurale, Suarce (90100) s'étend sur 12,0 km² et regroupe 436 habitants, pour une densité de 37,0 hab./km². Située dans le département Territoire de Belfort (90) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Suarçais, la commune est limitrophe de 8 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC du Sud Territoire. Dans le voisinage, Florimont (90100) (35 autorisations) et Hindlingen (68580) (29 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Suarce, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Suarce

🏗️ La commune de Suarce totalise 31 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 25 permis de construire, 2 permis d'aménager et 4 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Gaec De La Suarcine et Maitrise D'oeuvre Des Trois Frontieres- Mo3F.

L'année la plus active est 2021 avec 8 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2024), l'évolution est de 0,0 %.

En 2026, 1 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Suarce
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 1 - 0 1 0 - -
2024 3 0 % 3 0 0 402 m² 2
2023 3 0 % 2 0 1 166 m² 1
2022 3 -62,5 % 2 1 0 185 m² 1
2021 8 +700,0 % 6 0 2 1 717 m² 5
2020 1 -75,0 % 1 0 0 207 m² 1
2019 4 +300,0 % 3 0 1 858 m² 2

Demandeurs les plus actifs à Suarce

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Suarce.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Suarce. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Territoire de Belfort ont une population proche de celle de Suarce. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Suarce

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Suarce (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Suarce ?
La commune de Suarce (Territoire de Belfort) totalise 31 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 25 PC/DP, 2 PA et 4 PD.
2 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Suarce ?
Sur la dernière année complète (2024), le volume d'autorisations à Suarce est stable par rapport à l'année précédente, avec 3 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
3 Quel est le rapport entre population et permis à Suarce ?
Entre 2020 et 2024, Suarce a enregistré en moyenne 8,3 autorisations par an pour 1 000 habitants. Ce ratio permet de comparer des communes de tailles différentes, sans expliquer à lui seul les écarts observés.
4 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Suarce ?
Le principal demandeur identifié à Suarce est Gaec De La Suarcine avec 2 autorisations recensées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
5 Où se situe Suarce et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Suarce est située dans le département Territoire de Belfort (90), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC du Sud Territoire.
6 Quelle est la source des données de permis à Suarce ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Suarce incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme