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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Suarce

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Suarce (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 31 autorisations : 26 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 4 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

31
Total autorisations
26
Permis de construire
1
Permis d'aménager
4
Permis de démolir

Permis de construire à Suarce

Retrouvez l'ensemble des 26 permis de construire délivrés à Suarce. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rue Des Carrieres, Suarce (90100) PC Logement AD47, AD48 Particuliers 4 018 m² 147 m² 2025/02/21
2 Rue Paul Charpiat, Suarce (90100) PC Logement AB172 Particuliers 1 817 m² 140 m² 2024/05/24
Le Village, Suarce (90100) PC Locaux AD172, AD8 41 721 m² 432 m² 2024/02/20
Suarce Au Haut De La Rousse Ez Noz, Suarce (90100) PC Logement X278 Particuliers 16 349 m² 208 m² 2024/02/12
Rue Des Etangs, Suarce (90100) PC Logement AD186 Particuliers 1 227 m² 147 m² 2023/11/02
Rd13, Suarce (90100) DP Locaux V110 COMMUNE DE SUARCE Commune/EPCI 5 980 m² 114 m² 2023/06/09
4 Bis Rue Du Tillon, Suarce (90100) PC Logement AC237, AC223 Particuliers 1 955 m² 142 m² 2022/12/12
Rue Des Carrieres, Suarce (90100) PC Locaux AD47 3 008 m² 43 m² 2022/11/07
Rue Principale, Suarce (90100) PC Logement AC259, AC257 Particuliers 114 m² 2021/12/10
Rue De La Gare, Suarce (90100) PC Logement AC259 Particuliers 550 m² 108 m² 2021/11/24
Rue Des Vosges, Suarce (90100) PC Logement AB233 Particuliers 764 m² 120 m² 2021/09/27
15 Rue Principale, Suarce (90100) PC Logement AB201 Particuliers 921 m² 174 m² 2021/07/27
Rue De La Cendriere, Suarce (90100) PC Locaux Y133, Y131 22 581 m² 1 058 m² 2021/07/02
3A Rue D'alsace, Suarce (90100) PC Logement AB231 Particuliers 231 m² 143 m² 2021/03/26
8 Rue Des Vosges, Suarce (90100) PC Logement V427 Particuliers 1 810 m² 207 m² 2020/08/21
Rue De La Gare, Suarce (90100) PC Logement W62, W61 Particuliers 7 965 m² 168 m² 2019/11/18
Rue De La Cendriere, Suarce (90100) PC Logement Y246, Y248 Particuliers 119 m² 2019/08/23
10 Rue Des Vosges, Suarce (90100) DP Locaux V421, V240 9 665 m² 558 m² 2019/08/09
51 Rue Principale, Suarce (90100) DP Locaux W173 1 680 m² 97 m² 2018/10/22
Rue De La Gare, Suarce (90100) PC Logement W193, W194 Particuliers 1 415 m² 76 m² 2017/06/07
5 Rue Des Carrieres, Suarce (90100) PC Locaux X379, X374 GAEC RECONNU DE LA SUARCINE Agricole 62 848 m² 2 621 m² 2017/01/13
Grand Rue, Suarce (90100) PC Logement AD53 Particuliers 728 m² 125 m² 2016/07/15
Chem Departemental N 13, Suarce (90100) PC Locaux X278 16 349 m² 638 m² 2014/04/04
Rue Des Carrieres, Suarce (90100) PC Locaux X379, X375 GAEC RECONNU DE LA SUARCINE Agricole 9 805 m² 2 206 m² 2013/10/02
Rue Du Tillon, Suarce (90100) PC Logement AC237 Particuliers 1 624 m² 123 m² 2013/07/31
Grande Rue, Suarce (90100) PC Logement AD184 Particuliers 1 156 m² 122 m² 2013/02/20

Permis d'aménager à Suarce

Retrouvez l'ensemble des 1 permis d'aménager enregistrés à Suarce. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
Rue De La Cendriere, Suarce (90100) PA Y247, Y249 6 478 m² 2022/10/03

Permis de démolir à Suarce

Retrouvez l'ensemble des 4 permis de démolir enregistrés à Suarce. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
28 Grand Rue, Suarce (90100) PD AD88 1 098 m² 2023/06/05
15 Rue Principale, Suarce (90100) PD AB119 747 m² 2021/05/28
Rue De La Cendriere, Suarce (90100) PD Y133, Y131 12 655 m² 2021/03/05
19 Rue Principale, Suarce (90100) PD AB162 383 m² 2019/07/29

À propos de Suarce (90100)

Commune rurale, Suarce (90100) s'étend sur 12,0 km² et regroupe 436 habitants, pour une densité de 37,0 hab./km². Située dans le département Territoire de Belfort (90) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Suarçais, la commune est limitrophe de 8 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC du Sud Territoire. Dans le voisinage, Florimont (90100) (37 autorisations) et Hindlingen (68580) (28 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Suarce, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Suarce

🏗️ La commune de Suarce totalise 31 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 26 permis de construire, 1 permis d'aménager et 4 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent GAEC DE LA SUARCINE.

L'année la plus active est 2021 avec 8 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de -66,7 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 1 -66,7 % 1 0 0 147 m² 1
2024 3 0 % 3 0 0 780 m² 2
2023 3 0 % 2 0 1 261 m² 1
2022 3 -62,5 % 2 1 0 185 m² 1
2021 8 +700,0 % 6 0 2 1 717 m² 5
2020 1 -75,0 % 1 0 0 207 m² 1
2019 4 +300,0 % 3 0 1 845 m² 2
2018 1 -50,0 % 1 0 0 97 m² -
2017 2 +100,0 % 2 0 0 2 697 m² 1
2016 1 - 1 0 0 125 m² 1

Demandeurs les plus actifs à Suarce

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Suarce.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Suarce. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Suarce

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Suarce (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Suarce ?
La commune de Suarce (Territoire de Belfort) totalise 31 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 26 PC/DP, 1 PA et 4 PD.
2 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Suarce ?
Sur la dernière année disponible (2025), l'activité d'urbanisme à Suarce est en baisse de -66,7 % par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées.
3 Quel est le rapport entre population et permis à Suarce ?
Suarce compte 436 habitants pour 31 autorisations d'urbanisme, soit environ 71.1 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio reflète une activité de construction régulière.
4 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Suarce ?
Le principal demandeur à Suarce est GAEC DE LA SUARCINE avec 2 autorisations déposées.
5 Où se situe Suarce et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Suarce est située dans le département Territoire de Belfort (90), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC du Sud Territoire.
6 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Suarce ?
L'année 2021 a été la plus active à Suarce avec 8 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), 1 autorisations ont été enregistrées.
7 Quelle est la source des données de permis à Suarce ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Suarce incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.