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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Grosne

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Grosne (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 20 autorisations : 17 permis de construire (PC/DP), 2 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

20
Total autorisations
17
Permis de construire
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir

Permis de construire à Grosne

Retrouvez l'ensemble des 17 permis de construire délivrés à Grosne. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
2 Rue Jean Gabin, Grosne (90100) PC Logement ZB314, ZB165 Particuliers 8 420 m² 226 m² 2025/03/07
Rue Des Vosges, Grosne (90100) PC Logement ZA176 Particuliers 458 m² 114 m² 2024/01/17
Rue Jean Gabin, Grosne (90100) PC Logement ZB310 Particuliers 1 501 m² 191 m² 2023/06/15
Rue Charles De Gaulle, Grosne (90100) PC Logement ZA174 Particuliers 800 m² 65 m² 2022/03/25
2 Rue Derriere Le Moulin, Grosne (90100) PC Logement ZB294 Particuliers 1 785 m² 114 m² 2019/04/01
1 Rue Charles De Gaulle, Grosne (90100) PC Logement ZB47 Particuliers 13 460 m² 410 m² 2019/01/30
4 Rue De L'eglise, Grosne (90100) PC Locaux ZA152 31 300 m² 1 425 m² 2018/09/14
Rue Derriere Le Moulin, Grosne (90100) PC Logement ZB191 Particuliers 1 785 m² 147 m² 2018/07/24
28 B Rue Charles De Gaulle, Grosne (90100) PC Locaux ZA60 COMMUNE DE GROSNE Commune/EPCI 747 m² 186 m² 2017/01/02
Rue De La Liberation, Grosne (90100) PC Logement ZB273 Particuliers 144 m² 2017/01/02
Rue De La Liberation, Grosne (90100) PC Logement ZB55 Particuliers 82 m² 2016/08/22
26 Rue Charles De Gaulle, Grosne (90100) PC Logement ZA109 Particuliers 41 m² 2016/07/26
27 Rue Charles De Gaulle, Grosne (90100) PC Logement ZB270 Particuliers 705 m² 164 m² 2016/07/20
21 Rue Charles De Gaulle, Grosne (90100) PC Logement ZB30 COMMUNE DE GROSNE Communes, EPIC, syndicats de communes 958 m² 85 m² 2016/01/07
Rue Charles De Gaulle, Grosne (90100) PC Logement ZB41 Particuliers 97 m² 2015/01/20
Rue Charles De Gaulle, Grosne (90100) PC Logement ZB41 Particuliers 90 m² 2014/08/30
19 Rue Charles De Gaulle, Grosne (90100) PC Logement ZB240 Particuliers 1 263 m² 167 m² 2013/07/23

Permis d'aménager à Grosne

Retrouvez l'ensemble des 2 permis d'aménager enregistrés à Grosne. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
20 Rue Charles De Gaulle, Grosne (90100) PA ZA88, ZA89 642 m² 2021/03/18
Rue Jean Gabin, Grosne (90100) PA ZB165 8 508 m² 2021/03/18

Permis de démolir à Grosne

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Grosne. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
19 Rue Charles De Gaulle, Grosne (90100) PD ZB296 5 277 m² 2019/12/19

À propos de Grosne (90100)

Commune rurale, Grosne (90100) s'étend sur 4,0 km² et regroupe 327 habitants, pour une densité de 90,0 hab./km². Située dans le département Territoire de Belfort (90) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Grosnois, la commune est limitrophe de 7 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC du Sud Territoire. Dans le voisinage, Grandvillars (90600) (112 autorisations) et Froidefontaine (90140) (47 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Grosne, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Grosne

🏗️ La commune de Grosne totalise 20 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 17 permis de construire, 2 permis d'aménager et 1 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent COMMUNE DE GROSNE.

L'année la plus active est 2016 avec 4 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de 0,0 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 1 0 % 1 0 0 226 m² 1
2024 1 0 % 1 0 0 114 m² 1
2023 1 0 % 1 0 0 191 m² 1
2022 1 -50,0 % 1 0 0 65 m² 1
2021 2 -33,3 % 0 2 0 - -
2019 3 +50,0 % 2 0 1 524 m² 2
2018 2 0 % 2 0 0 1 572 m² 1
2017 2 -50,0 % 2 0 0 330 m² 1
2016 4 +300,0 % 4 0 0 372 m² 4
2015 1 - 1 0 0 97 m² 1

Demandeurs les plus actifs à Grosne

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Grosne.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Grosne. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Grosne

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Grosne (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Grosne ?
La commune de Grosne (Territoire de Belfort) totalise 20 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 17 PC/DP, 2 PA et 1 PD.
2 Quel est le rapport entre population et permis à Grosne ?
Grosne compte 327 habitants pour 20 autorisations d'urbanisme, soit environ 61.2 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio reflète une activité de construction régulière.
3 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Grosne ?
Sur la dernière année disponible (2025), l'activité d'urbanisme à Grosne est stable par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées.
4 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Grosne ?
Le principal demandeur à Grosne est COMMUNE DE GROSNE avec 2 autorisations déposées.
5 Où se situe Grosne et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Grosne est située dans le département Territoire de Belfort (90), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC du Sud Territoire.
6 Quelles communes voisines de Grosne sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Grandvillars (112 autorisations), Froidefontaine (47 autorisations) et Boron (37 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
7 Quelle est la source des données de permis à Grosne ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Grosne incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.