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Autorisations d'urbanisme à Fraisans

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Fraisans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 59 autorisations : 51 permis de construire (PC/DP), 2 permis d'aménager (PA) et 6 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

59
Total autorisations
51
Permis de construire
2
Permis d'aménager
6
Permis de démolir

Permis de construire à Fraisans

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Fraisans. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 51 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Fraisans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Cite Des Forges, Fraisans (39700) PC Locaux ZE59 SOLAIRE DES FORGES Société 128 761 m² 36 m² 2026/02/13
Rue Du Noyer Blanc Lot 23 - Lotissement ""Le Noyer Blanc"", Fraisans (39700) PC Logement ZC691 50 m² 2026/02/10
Adresse non renseignée, Fraisans (39700) PC Logement 85 m² 2026/01/22
1 Rue Marguerite De Bourgogne, Fraisans (39700) PC Locaux ZB115 JBR SCI 788 m² 2025/11/03
Lot 473 Noyer Blanc, Fraisans (39700) PC Logement ZC673 99 m² 2025/09/11
Rue Des Lilas, Fraisans (39700) PC Logement ZC675 642 m² 250 m² 2025/08/25
3 Rue Des Camelias, Fraisans (39700) PC Logement ZC688 50 m² 2024/10/31
Lotissement Noyer Blanc 2, Fraisans (39700) PC Logement ZC671, ZC683 475 m² 49 m² 2024/08/31
Lot 471 Noyer Blanc, Fraisans (39700) PC Logement ZC662 551 m² 109 m² 2024/05/16
Noyer Blanc Lot 33, Fraisans (39700) PC Logement ZC657 495 m² 76 m² 2024/04/29
Noyer Blanc 2, Fraisans (39700) PC Logement ZC661 549 m² 102 m² 2024/01/30
Noyer Blanc Lot 45, Fraisans (39700) PC Logement ZC670 555 m² 76 m² 2023/11/13
Noyer Blanc Lot 42, Fraisans (39700) PC Logement ZC667 433 m² 76 m² 2023/08/08
Lotissement Noyer Blanc, Fraisans (39700) PC Logement ZC309 502 m² 92 m² 2023/06/12
Lot 47 Noyer Blanc, Fraisans (39700) PC Logement ZC672 584 m² 87 m² 2023/05/27
Noyer Blanc Lot 33, Fraisans (39700) PC Logement ZC657 76 m² 2023/04/04
Noyer Blanc Lot 44, Fraisans (39700) PC Logement ZC309, ZC310 491 m² 72 m² 2023/03/18
Noyer Blanc Lot 36, Fraisans (39700) PC Logement ZC660 475 m² 116 m² 2023/03/11
Noyer Blanc, Fraisans (39700) PC Logement ZC644 502 m² 117 m² 2023/02/13
Adresse non renseignée, Fraisans (39700) PC Logement 110 m² 2023/02/13
Voir les 51 permis de construire à Fraisans

Permis d'aménager à Fraisans

Retrouvez l'ensemble des 2 permis d'aménager enregistrés à Fraisans. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Fraisans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Na Au Noyer Blanc, Fraisans (39700) PA ZC310, ZC309 J.C.R. Société 2015/09/28
Na Au Noyer Blanc, Fraisans (39700) PA ZC309, ZC310 J.C.R. Société 2015/05/16

Permis de démolir à Fraisans

Retrouvez l'ensemble des 6 permis de démolir enregistrés à Fraisans. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Fraisans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
1 Rue De Salans, Fraisans (39700) PD ZC510, NANA na na 155 m² 2024/08/22
6 Rue Des Citees Des Forges, Fraisans (39700) PD ZE78, NANA COMMUNE DE FRAISANS Commune/EPCI 21 873 m² 2024/08/19
35B Rue De Rans Na, Fraisans (39700) PD ZB53, NANA na na 2017/10/16
2 Rue De Dampierre Na, Fraisans (39700) PD AB89, NANA OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU JURA Étab. public 2016/10/08
4 Rue Des Noisetiers Na, Fraisans (39700) PD ZD276, NANA na na 2015/11/19
3 Rue De Courtefontaine Na, Fraisans (39700) PD ZC48, NANA na na 2013/10/17

À propos de Fraisans (39700)

Commune rurale, Fraisans (39700) s'étend sur 17,0 km² et regroupe 1 184 habitants, pour une densité de 71,0 hab./km². Située dans le département Jura (39) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 209 à 279 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Fraisanois, la commune est limitrophe de 8 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Jura Nord. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Dampierre (39700) (99 autorisations) et Évans (39700) (64 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Fraisans offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Fraisans

🏗️ La commune de Fraisans totalise 59 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 51 permis de construire, 2 permis d'aménager et 6 permis de démolir. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve COMMUNE DE FRAISANS, SCI L'AGE D'OR FRAISANS et J.C.R..

L'année la plus active est 2023 avec 10 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2026), l'évolution est de 0,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Fraisans
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2026 3 0 % 3 0 0 171 m² 2
2025 3 -57,1 % 3 0 0 1 137 m² 2
2024 7 -30,0 % 5 0 2 386 m² 5
2023 10 0 % 10 0 0 909 m² 10
2022 10 +233,3 % 10 0 0 912 m² 9
2021 3 +50,0 % 3 0 0 5 236 m² 24
2020 2 0 % 2 0 0 177 m² 2
2018 2 -71,4 % 2 0 0 178 m² 2
2017 7 +250,0 % 6 0 1 2 519 m² 5
2016 2 - 1 0 1 195 m² 1

Demandeurs les plus actifs à Fraisans

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Fraisans.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Fraisans. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Fraisans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Fraisans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Fraisans ?
Au total, 59 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Fraisans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), dont 51 permis de construire (PC/DP), 2 permis d'aménager (PA) et 6 permis de démolir (PD).
2 Comment appelle-t-on les habitants de Fraisans ?
Les habitants de Fraisans sont appelés les Fraisanois.
3 Qui dépose le plus de permis à Fraisans ?
Le principal demandeur à Fraisans est COMMUNE DE FRAISANS avec 2 autorisations déposées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
4 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Fraisans ?
La commune de Fraisans est située dans le département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC Jura Nord.
5 Combien de logements ont été autorisés à Fraisans ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Fraisans représentent 11 820 m² de surface de plancher autorisée et 62 logements autorisés.
6 Quelles sont les communes limitrophes de Fraisans avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Dampierre (99 autorisations), Évans (64 autorisations) et Salans (61 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
7 Quelle est la source des données de permis à Fraisans ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Fraisans.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.