Retour aux autorisations de Fraisans

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 03923515D0001

Permis d'aménager n° 03923515D0001 à Fraisans, Au Noyer Blanc

Q: Qui porte ce projet ?

La demande a été déposée par J.C.R. et autorisée le 16 mai 2015.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 16 mai 2015).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 03923515D0001, déposé en mairie de Fraisans.

Territoire

Jura (39)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 16 mai 2015

Dossier PA n° 03923515D0001

Demandeur

J.C.R.

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À Fraisans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), le permis d'aménager n° 03923515D0001 a été délivré le 16 mai 2015, pour un projet situé Au Noyer Blanc. J.C.R. figure comme demandeur du dossier.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZC309, ZC310. Le dossier a été instruit en un peu plus de 4 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier est l'un des 2 permis d'aménager référencés à Fraisans.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

16/05/2015

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 16 mai 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

16 mai 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

16/05/2015

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Fraisans

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

ZC309 ZC310

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Au Noyer Blanc

Territoires administratifs

Commune: Fraisans Code postal 39700 Identifiant INSEE 39235
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

J.C.R.

Voir les 3 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 453970394
SIRET: 45397039400020
Code APE (NAF): 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Taille d'entreprise: PME - 1-2 salariés
Année de création: 2004
Localisation: SAINT-JEAN-DE-LOSNE (21170)

Autres dossiers de J.C.R.

PA n°03923515J0002 Terminé

Au Noyer Blanc

28 sept. 2015

PA n°02120013B0001 Autorisé

Rue Du Charon Aux Avoines Et En Auvone

23 juil. 2013

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	03923515D0001
Code commune INSEE	39235 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	16 mai 2015
Date de dépôt	01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC)	07/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Au Noyer Blanc à Fraisans (39700).

Qui porte ce projet ?

La demande a été déposée par J.C.R. et autorisée le 16 mai 2015.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 16 mai 2015).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 03923515D0001, déposé en mairie de Fraisans.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Fraisans

PA n°03923515J0002 Terminé

Au Noyer Blanc

Fraisans (39700)

28 sept. 2015 J.C.R.

Autres types d'autorisations à Fraisans

Permis de construire à Fraisans

52 autorisations

Permis de démolir à Fraisans

6 autorisations