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Permis de construire à Bagnols-sur-Cèze

Gard (30), Occitanie

Sont rassemblés ici les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Bagnols-sur-Cèze (30200), dans le Gard, en Occitanie, à partir de Sitadel, la base des autorisations d'urbanisme tenue par le SDES.

Entre le 3 janvier 2013 et le 25 août 2026, 565 autorisations y ont été enregistrées. Chaque dossier indique : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

565

Première date

3 janvier 2013

Dernière date

25 août 2026

Surface créée (brute)

182 311 m²

Nbre logements

1 285

Ces 565 autorisations proviennent du millésime Sitadel de septembre 2026, publié début octobre 2026 par le ministère de la Transition écologique et mis en ligne sur basedespermis.fr le 10/10/2026. La liste est actualisée à chaque nouveau millésime.

Cette page est consacrée aux permis de construire délivrés à Bagnols-sur-Cèze : elle ne traite que des projets autorisés dans la commune, à partir de données publiques.

Liste des permis de construire à Bagnols-sur-Cèze

565 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire en 2015

27 sur 32 autorisations en 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Bagnols-sur-Cèze en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
189 Che De Cheisson Lot 2, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement AP325P, AP326P — — 183 m² 2015/09/18
Lamargue Sud, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement BT346 — 3 071 m² 161 m² 2015/09/07
Bosquet Berret, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement AN214P, AN215P — — 160 m² 2015/08/25
Rte D Avignon, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement BK78 — 500 m² 92 m² 2015/08/17
Chemin Des Garrigues, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement AN563 — 4 603 m² 385 m² 2015/08/03
Le Murel Nord, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement BP268P — 691 m² 81 m² 2015/07/10
Che De Bourdilhan, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement BP106 — 590 m² 60 m² 2015/06/26
1224-1242 Avenue Du Comman, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Locaux BY69, BY431 SCI Du Commando SCI 5 864 m² 141 m² 2015/06/05
Chemin De Baranier, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement AC192, AC193 Domaine De La Romance Société 22 675 m² 45 m² 2015/05/28
40 Rue De La Coronelle, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement BY573, CD100 Habitat Du Gard Étab. public 13 120 m² 3 947 m² 2015/05/27
Chemin D'aubagnac, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement AM574 — 1 036 m² 104 m² 2015/05/20
120 Rue Leon Fontaine, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Locaux BK83 — 3 595 m² 220 m² 2015/05/19
Rte D Avignon, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Locaux AK313, AK314 Paulus Automobile Société 6 111 m² 23 m² 2015/05/19
Rue Jean Zay Lot Le Souleiado, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement CE253 — 283 m² 96 m² 2015/05/18
143 Rue Jean Zay Lot 3, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement CE251 — — 94 m² 2015/05/06
81 Impasse De La Floure, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Mixte AM584 — 1 750 m² 350 m² 2015/04/24
660 Av De Berret, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Locaux AN395 SCI Pomme SCI 1 294 m² 61 m² 2015/04/22
Les Aurieres, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Locaux AH123, AH124 Domaine Des Aurieres Société 19 945 m² 145 m² 2015/04/17
Chemin Saint Theodorit, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement AP521 — 1 203 m² 168 m² 2015/04/09
Chemin De Boussargues, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement AS877 — 2 401 m² 168 m² 2015/04/01
16 Pl Bertin Boissin, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement BI144 — 448 m² — 2015/03/05
46 Route De Nimes, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement BV331, BV54P — — 137 m² 2015/01/29
Aubian, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement AD241P — 1 200 m² 167 m² 2015/01/29
11 Rue Saint Gabriel, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement BE126 — 29 m² 68 m² 2015/01/27
92 Rte De Nimes, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Locaux BV117, BV118 Bagnols Soc. civile 6 496 m² 3 222 m² 2015/01/22
188 Av Du Commando Vigan Braqu, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Locaux CE61 Commune De Bagnols-Sur-Ceze Commune/EPCI 15 553 m² 123 m² 2015/01/21
6 Pl Auguste Mallet, Bagnols-sur-Cèze (30200) DP Logement BH58, BH59 SCI Apolinne SCI 200 m² 150 m² 2015/01/06

Permis de construire en 2014

48 autorisations en 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Bagnols-sur-Cèze en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
9 Rue Pierre Bonnard, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement BR298 — 882 m² 142 m² 2014/12/02
9 Pl Jean Jaures, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Mixte BD84 — 159 m² 406 m² 2014/11/24
46 Rte De Nimes, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Locaux BV302 SCI Olidavet Soc. civile 2 624 m² 24 m² 2014/11/24
170 Imp De L'hermitage, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Locaux AN466 Mistral Bag SCI 2 060 m² 953 m² 2014/11/24
Roquette Berret, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement AM154 — 3 955 m² 124 m² 2014/11/20
70 Che De Fache, Bagnols-sur-Cèze (30200) DP Locaux AZ271 Dajaj Halal Société 800 m² 180 m² 2014/11/07
165 Rue Jean Zay, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement CE250 — 218 m² 87 m² 2014/11/07
Bourdilhan Sud, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Locaux AP67 — 27 210 m² 203 m² 2014/10/24
14 Rue Saint Gabriel, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement BE136 — 59 m² 72 m² 2014/10/20
Chemin De La Font Des Chie, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Locaux AZ330 Des Seniors SCI 7 480 m² 715 m² 2014/10/13
12 Rue Garidel Alegre, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement BI153 Ence SCI 196 m² 64 m² 2014/10/13
42 Rue Jean Zay, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement CE252 — 304 m² 87 m² 2014/10/03
Bourdilhan Sud Impasse Des Cerisiers, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement AP43, AP44 — 4 992 m² 88 m² 2014/10/02
24 Rue Saint Victor, Bagnols-sur-Cèze (30200) DP Locaux BH340, BH341 — 283 m² 15 m² 2014/10/01
577 Montee De France, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement AN572 — 2 160 m² 163 m² 2014/09/24
682 Avenue De L'hermitage, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Locaux AM579 — 5 303 m² 352 m² 2014/09/18
9031 Rte De Tresques, Bagnols-sur-Cèze (30200) DP Locaux BY321, BY322 Maxicar Société 3 591 m² 4 m² 2014/09/08
Chemin Saint-Theodorit, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement AP511 — 1 200 m² 194 m² 2014/09/08
Chemin De La Source, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement BY599 — 614 m² 130 m² 2014/09/08
8 Rue Caporal Pierre Gayte, Bagnols-sur-Cèze (30200) DP Logement CE45 — 322 m² 98 m² 2014/08/04
Ch De L'euze, Bagnols-sur-Cèze (30200) DP Logement AL297, AL84 — 3 332 m² 86 m² 2014/08/04
731 Rte D Avignon, Bagnols-sur-Cèze (30200) DP Locaux AK284 SCI Azur SCI 4 465 m² 38 m² 2014/08/04
790 Rue Andre Penchenier, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement BX263, BX264 Ametis Société 6 873 m² 3 147 m² 2014/08/04
1634 Che De Lagaraud, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement BW369 — 1 185 m² 64 m² 2014/07/23
153 Chemin De Daroussin, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement AZ57 — 2 590 m² 133 m² 2014/07/15
Rue Des Grillons, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement BW920 — 620 m² 147 m² 2014/07/07
2 Rue Aime Vouland, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Locaux BI153, BI331 Ence SCI 372 m² 45 m² 2014/07/07
Allee Des Bois, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement BO122P — 1 009 m² 178 m² 2014/07/03
120 Rte D Avignon, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Locaux BK83 Commune De Bagnols-Sur-Ceze Commune/EPCI 3 595 m² 101 m² 2014/07/02
Bourdilhan Sud Lot 3 Concerne 1429 M², Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement AP105P — 1 429 m² 128 m² 2014/06/05
Chemin De Signac, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement AM10P., AM187P — 1 200 m² 162 m² 2014/06/03
19 Av Du Bordelet, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Locaux CD27 Departement Du Gard Collectivité 17 403 m² 35 m² 2014/05/26
5 Rue Georges Besson, Bagnols-sur-Cèze (30200) DP Logement BH323 — 99 m² 39 m² 2014/05/02
Chemin De Berret A L'hermi, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement AN272P — 1 000 m² 111 m² 2014/04/28
Chemin De La Source, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement BY597 — 636 m² 119 m² 2014/04/24
Aubian, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement AD156, AD169 — 3 975 m² 166 m² 2014/04/24
1 Rue De La Citadelle, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Locaux BY80 Centre Hospitalier Le Mas Careiron Public 1 030 m² 31 m² 2014/04/10
161 Chemin D'aubagnac, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement AM161, AM401 — 9 041 m² 100 m² 2014/04/02
10 Rue Du Casino, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Locaux BD100 — 2 805 m² 169 m² 2014/03/18
Montee De France, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement AN501 — 1 914 m² 96 m² 2014/03/13
18 Av Bel Horizon, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement BT342 — 463 m² 78 m² 2014/03/03
310 Chemin Vieux De Chusclan, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Locaux AK500, AK501 Carla SCI 3 000 m² 320 m² 2014/03/03
6 Che Des Dames, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Locaux BN8 Communaute D'agglomeration Du Gard Rhodanien Public 2 298 m² 100 m² 2014/03/03
Allee Des Figuiers, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement BW911, BW912 Hugo SCI 748 m² 182 m² 2014/02/21
118 Av De L Hermitage, Bagnols-sur-Cèze (30200) DP Locaux AN358 SCI La Romaine SCI 2 010 m² 15 m² 2014/02/12
Ap 446P, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement AP446P — 1 200 m² 166 m² 2014/02/05
10 Rue Moliere, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Locaux BN29 Commune De Bagnols-Sur-Ceze Commune/EPCI 32 815 m² 81 m² 2014/01/21
15 Impasse Ballet, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement AZ322 — 260 m² 96 m² 2014/01/14

Permis de construire en 2013

40 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Bagnols-sur-Cèze en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
49 Rue De La Republique, Bagnols-sur-Cèze (30200) DP Logement BE212, BE842 — 1 191 m² 106 m² 2013/12/17
44 Route De Nîmes, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement BV325 — 351 m² 140 m² 2013/12/17
16 Pl Bertin Boissin, Bagnols-sur-Cèze (30200) DP Logement BI144 — 448 m² 84 m² 2013/12/16
46 Route De Nîmes, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement BV294P — 350 m² 131 m² 2013/12/10
Chemin De L'euze, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Locaux AL355, AL414 Cap2M Société 15 315 m² 2 311 m² 2013/12/04
288 Avenue Roger Salengro, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement CE248 — 1 087 m² 131 m² 2013/10/31
50 Impasse Ballet Lot Lou Globo Ii, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement AZ325 — 260 m² 105 m² 2013/10/29
4B Mte Des Oliviers, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Locaux BM286 Union Gest Oeuvres Sociales Mutualistes Mutuelle 7 134 m² 37 m² 2013/10/29
Rue Jacqueline Bret Andre, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Locaux BY312, BY206 Centre Hospitalier De Bagnols Sur Ceze Louis Pasteur Public 7 845 m² 118 m² 2013/10/25
Roquette, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement AN115 — 2 925 m² 212 m² 2013/10/17
263 Avenue Roger Salengro, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Mixte CE132, CE218 Ppme Société 1 727 m² 1 650 m² 2013/10/01
Rte De Nimes, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Locaux CD413 Centre Hospitalier De Bagnols Sur Ceze Louis Pasteur Public 32 771 m² 2 847 m² 2013/09/19
185 Rte Des Cevennes, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement CE126 — 2 434 m² 160 m² 2013/09/12
Impasse Ballet Lot. Lou Globo 2, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement AZ315 — — 94 m² 2013/09/10
5 Rue Des Noyers, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Locaux AZ178 SCI G.w.a. SCI 585 m² 135 m² 2013/09/03
4 Rue Des Violettes, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement BW11P — 886 m² 117 m² 2013/09/02
Le Fangas Nord ""Lou Globo"", Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement AZ326 — 380 m² 96 m² 2013/08/22
573 Avenue De L'hermitage, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Locaux AM567 D&S Immo SCI 3 830 m² 94 m² 2013/08/12
242 Avenue De L'ancyse, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement BZ251, BZ256 — 170 m² 51 m² 2013/08/06
Fangas Nord Lot. Lou Globo Ii, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement AZ314 — — 121 m² 2013/07/30
780 Chemin De Saduran, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement AZ223 Des Seniors SCI 8 587 m² 164 m² 2013/07/29
34 Avenue De La Montade, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement AN547 — 1 393 m² 169 m² 2013/07/12
23 Av Paul Langevin, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Locaux BD114 — 324 m² 100 m² 2013/06/10
2A Chemin Du Pont Du Diable, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement CE68 Adim Languedoc Roussillon Société 1 602 m² 1 926 m² 2013/06/07
12 Che Du Devez, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement BW460 — 661 m² 119 m² 2013/05/31
Chemin De La Source, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement BY34 — 5 066 m² 134 m² 2013/05/31
520 Avenue Roger Salengro, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Locaux CE239 Societe Civile De Construction Vente Immosudinvest SCI 2 036 m² 1 625 m² 2013/05/23
Masse Sud, Bagnols-sur-Cèze (30200) DP Locaux AR115 Axione Société 1 220 m² 2 m² 2013/05/13
310 Chemin D'aubagnac, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Locaux AK500, AK501 Carla SCI 3 000 m² 258 m² 2013/05/13
Chemin Vieux De Chusclan, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Locaux AL299, AL300 Scea Domaine De Georand Soc. civile 30 256 m² 256 m² 2013/04/29
Zac De Berret, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Locaux AM493 D&S Immo SCI 3 830 m² 79 m² 2013/04/23
12A Av De La Montade, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement BO243, BO267 — 849 m² 167 m² 2013/04/02
Lamargue, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement BV325 — 701 m² 268 m² 2013/03/08
Bourdilhan Est, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Locaux AO27 — 7 475 m² 82 m² 2013/03/05
50 Av General De Gaulle, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Locaux BI114 — 775 m² 75 m² 2013/03/05
Impasse Andre, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement BO191 — 334 m² 96 m² 2013/03/04
Chemin D'aubagnac A Berret, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement AM575 — 1 741 m² 148 m² 2013/02/26
9 Traverse Villeneuve, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement BE718 SCI La Montagne - La Mer SCI 67 m² 119 m² 2013/02/15
Avenue Roger Salengro, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement CE260 Fonciere Occitane Société 221 m² 94 m² 2013/01/09
416 Av Roger Salengro Lot 13, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement CE100 — 276 m² 89 m² 2013/01/03

451 à 565 sur 565 autorisations

Les permis de construire à Bagnols-sur-Cèze

Les dossiers PC/DP consultables à Bagnols-sur-Cèze regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Les demandeurs qui reviennent le plus souvent dans ces dossiers sont Commune De Bagnols-Sur-Ceze, Centre Hospitalier De Bagnols Sur Ceze Louis Pasteur et D&S Immo.

Rythme des permis de construire à Bagnols-sur-Cèze

En moyenne, 42 dossiers PC/DP par an sont enregistrés à Bagnols-sur-Cèze sur les 13 années complètes couvertes par Sitadel, soit 2,3 pour 1 000 habitants (18 248 habitants). Les permis de construire recensés ont autorisé 1 285 logements, soit environ 70 logements pour 1 000 habitants sur l’ensemble de la période. Pour le portrait de la commune (territoire, population, intercommunalité) et toutes ses autorisations d’urbanisme, consultez la page commune de Bagnols-sur-Cèze.

Ce qui distingue les permis de construire à Bagnols-sur-Cèze

Rapporté à sa population, Bagnols-sur-Cèze compte 31 dossiers PC/DP pour 1 000 habitants sur la période, un niveau environ deux fois moins élevé que la médiane des communes du Gard (71). Les personnes morales déposent environ un tiers des dossiers. Le premier secteur d'activité parmi ces demandeurs est « Location de terrains et autres biens immobiliers » (45 %), devant « Collectivités locales » (10 %). Le projet le plus important, 288 avenue Roger Salengro (2025), crée 8 476 m² de surface de plancher et 105 logements, porté par Bagnols Salengro. Viennent ensuite 4 rue du 11 Novembre 1918 (7 840 m², 2026) et avenue de l'Ancise (6 462 m², 2016).

Statistiques des permis de construire à Bagnols-sur-Cèze

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Bagnols-sur-Cèze sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 565 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2021, avec 81 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 14,3 % du total de la période. Sur la dernière année complète (2025), le volume de permis de construire s'établit à 30 autorisations, en progression de 36,4 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 97 839 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 1 285 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 76 m² par logement autorisé. Par destination, les permis de construire à Bagnols-sur-Cèze se répartissent ainsi : 386 à destination de logement (68 %), 160 pour des locaux d'activité (28 %) et 19 à usage mixte (3 %).

En 2026, 22 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Bagnols-sur-Cèze
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 22 - 12 8 2 11 661 m² 122
2025 30 +36,4 % 19 10 1 12 120 m² 129
2024 22 -40,5 % 14 7 1 8 395 m² 30
2023 37 -5,1 % 19 17 1 9 290 m² 53
2022 39 -51,9 % 31 7 1 12 525 m² 134
2021 81 +97,6 % 64 15 2 23 193 m² 269
2020 41 -12,8 % 31 10 0 9 783 m² 63

Autres types d'autorisations à Bagnols-sur-Cèze

Permis d'aménager à Bagnols-sur-Cèze

29 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Bagnols-sur-Cèze

22 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Bagnols-sur-Cèze

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Bagnols-sur-Cèze.

Laudun-l'Ardoise

469 permis de construire

Tresques

121 permis de construire

Saint-Nazaire

108 permis de construire

Saint-Gervais

95 permis de construire

Orsan

93 permis de construire

Chusclan

91 permis de construire

Vénéjan

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Sabran

78 permis de construire

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Consulter un dossier de permis de construire à Bagnols-sur-Cèze

Ouvrez la fiche du dossier depuis la liste, parmi les 565 dossiers PC/DP recensés à Bagnols-sur-Cèze : son numéro est la référence à donner pour toute demande. Le dossier complet (plans, notice, décision) se consulte auprès du service urbanisme de la mairie de Bagnols-sur-Cèze, dont les coordonnées figurent ci-dessous. L'autorisation doit être affichée sur le terrain sans interruption, de façon visible depuis la voie publique, pendant toute la durée des travaux et au moins deux mois. Un tiers dispose de deux mois à compter du premier jour de cet affichage pour saisir le tribunal administratif ; les dates indiquées sur les fiches ne fixent pas ce délai (service-public.gouv.fr).

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Bagnols-sur-Cèze. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Bagnols-sur-Cèze

Adresse
Place Auguste-Mallet, 30205 Bagnols-sur-Cèze
Accueil
Lundi-Vendredi : 08h00-12h00, 13h30-17h00
Téléphone
04 66 50 50 50
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Bagnols-sur-Cèze

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Bagnols-sur-Cèze (Gard, Occitanie).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Bagnols-sur-Cèze ?
Cette page liste les 565 dossiers PC/DP délivrés à Bagnols-sur-Cèze depuis 2013, classés par année. La recherche permet de retrouver un dossier par adresse, demandeur, référence ou période.
2 Quelle différence entre cette page et la page commune de Bagnols-sur-Cèze ?
Cette page liste uniquement les permis de construire et les déclarations préalables de Bagnols-sur-Cèze, avec tous les dossiers et leurs statistiques détaillées. La page commune de Bagnols-sur-Cèze donne une vue d'ensemble : tous les types d'autorisations d'urbanisme, les derniers dossiers, les demandeurs les plus actifs et les comparaisons avec les communes voisines.
3 Quel est le dernier permis de construire délivré à Bagnols-sur-Cèze ?
Le dossier le plus récent recensé à Bagnols-sur-Cèze est un permis de construire délivré le 25 août 2026 pour un projet de logement (88 rue Cordelia, 145 m² de surface de plancher créée, 1 logement). La liste est mise à jour à chaque publication de Sitadel.
4 Combien de permis de construire ont été délivrés à Bagnols-sur-Cèze en 2025 ?
30 dossiers PC/DP ont été délivrés à Bagnols-sur-Cèze en 2025, soit un volume en hausse de 36,4 % par rapport à 2024 (22 dossiers). En 2026, 22 dossiers sont déjà recensés ; ce chiffre reste provisoire jusqu'à la fin de l'année.
5 Quelle place pour le logement social dans les permis de construire à Bagnols-sur-Cèze ?
510 logements financés par un prêt locatif social figurent dans les permis de construire recensés à Bagnols-sur-Cèze, soit 40 % des logements autorisés sur la période.
6 Quels types de logements sont autorisés à Bagnols-sur-Cèze ?
Sur la période, les permis de construire recensés à Bagnols-sur-Cèze autorisent 1 285 logements : 454 logements individuels (environ un tiers) et 831 logements collectifs (environ deux tiers). Le logement collectif domine donc la construction résidentielle.
7 Quelles entreprises déposent le plus de permis de construire à Bagnols-sur-Cèze ?
Parmi les personnes morales identifiées, les demandeurs les plus actifs à Bagnols-sur-Cèze sont Commune De Bagnols-Sur-Ceze (12 dossiers), Centre Hospitalier De Bagnols Sur Ceze Louis Pasteur (7 dossiers) et D&S Immo (7 dossiers).
8 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Bagnols-sur-Cèze ?
Seulement lorsqu'il s'agit d'une personne morale (entreprise, promoteur, bailleur, collectivité) : Sitadel ne diffuse pas le nom des particuliers. Les demandeurs professionnels sont identifiés grâce au répertoire Sirene.
9 D'où proviennent les données sur les permis de construire à Bagnols-sur-Cèze ?
De Sitadel, la base nationale des autorisations d'urbanisme gérée par le SDES du ministère de la Transition écologique, mise à jour chaque mois sur basedespermis.fr. Les traitements appliqués sont détaillés sur la page Données et méthodologie.