Présentation détaillée de COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE
COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE est associé à 25 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 16 permis de construire et DP, 6 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Bagnols-sur-Cèze.
Profil et organisation
COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 30200 à Bagnols-sur-Cèze.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1982
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
250-499 salariés
Siège social
Publicité
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Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE
COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE compte 25
autorisations recensées
sur la période 21/01/2014 - 24/03/2026,
dans 5
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
25
Période couverte
21/01/2014 - 24/03/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
5 communes
Évolution annuelle des autorisations de COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE
COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE apparaît dans les données sur 11 années distinctes. L’année la plus représentée est 2021 avec 6 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2026
1
-50,0 %
1
0
0
2025
2
+100,0 %
1
1
0
2023
1
0 %
1
0
0
2022
1
-83,3 %
0
1
0
2021
6
+100,0 %
5
1
0
2020
3
+50,0 %
0
2
1
2019
2
-50,0 %
1
1
0
2018
4
+300,0 %
2
0
2
2017
1
0 %
1
0
0
2015
1
-66,7 %
1
0
0
2014
3
-
3
0
0
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE
16 autorisations sur la période 21/01/2014 - 24/03/2026, réparties dans 5 communes, principalement à Bagnols-sur-Cèze. Ce type représente 64 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE dans le dataset PC de Sitadel.
6 autorisations sur la période 27/08/2019 - 19/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Bagnols-sur-Cèze. Ce type représente 24 % des autorisations du profil.
3 autorisations sur la période 26/04/2018 - 09/10/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Bagnols-sur-Cèze. Ce type représente 12 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE ?
COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE est associé à 25 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE ?
Le profil de COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE recense 16 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.