CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR - Permis de construire et DP

Active
263000010 Établissement d'hospitalisation ETI Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Gard (30)

Permis de construire et DP

8

Présentation détaillée de CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR

CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bagnols-sur-Cèze.

Profil et organisation

CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 30200 à BAGNOLS-SUR-CEZE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR
SIREN
Forme juridique
Établissement d'hospitalisation
Activité principale
NAF 86.10Z - Activités hospitalières
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
1 000-1 999 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR

Activité d’urbanisme de CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR

CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR compte 8 autorisations recensées sur la période 01/07/2013 - 19/05/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

01/07/2013 - 19/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR

8 autorisations sur la période 01/07/2013 - 19/05/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Bagnols-sur-Cèze.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
85 Avenue De Fonstresquieres, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Locaux CD492 7 331 m² 98 m² 2025/05/19
7 Avenue Alphonse Daudet, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Locaux CD413 32 771 m² 172 m² 2024/04/26
Avenue Alphonse Daudet, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Locaux CD413 32 771 m² 556 m² 2023/10/23
5 Rue Jacqueline Bret Andr, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Locaux BY312, BY206 10 296 m² 52 m² 2021/08/25
Avenue Alphonse Daudet, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Locaux CD413 32 771 m² 300 m² 2020/02/19
Rue Jacqueline Bret Andre, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Locaux BY312, BY206 118 m² 2013/10/25
Rte De Nimes, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Locaux CD413 32 771 m² 2 847 m² 2013/09/19
119 Av Du Mistral Za Les Castagnets, Saint-Étienne-des-Sorts (30200) PC Locaux C746 1 465 m² 530 m² 2013/07/01

Répartition géographique des autorisations de CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR

Sources des informations sur CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR ?
CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR ?
Le profil de CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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