SPL TERRITOIRE VAUCLUSE est associé à 32 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 15 permis de construire et DP, 10 permis d'aménager, 7 permis de démolir. Les dossiers concernent 13 communes, principalement Monteux.
Profil et organisation
SPL TERRITOIRE VAUCLUSE est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 84000 à Avignon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SPL TERRITOIRE VAUCLUSE
SIREN
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Activité principale
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
SIRET du siège
Date de création
06/03/2014
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés
Siège social
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Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SPL TERRITOIRE VAUCLUSE
Activité d’urbanisme de SPL TERRITOIRE VAUCLUSE
SPL TERRITOIRE VAUCLUSE compte 32
autorisations recensées
sur la période 10/01/2017 - 20/07/2026,
dans 13
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SPL TERRITOIRE VAUCLUSE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
32
Période couverte
10/01/2017 - 20/07/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
13 communes
Évolution annuelle des autorisations de SPL TERRITOIRE VAUCLUSE
SPL TERRITOIRE VAUCLUSE apparaît dans les données sur 8 années distinctes. L’année la plus représentée est 2022 avec 6 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de SPL TERRITOIRE VAUCLUSE
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2026
5
+25,0 %
2
2
1
2025
4
+33,3 %
3
1
0
2024
3
-25,0 %
1
0
2
2023
4
-33,3 %
1
3
0
2022
6
+20,0 %
5
0
1
2021
5
+150,0 %
2
3
0
2020
2
-33,3 %
0
0
2
2017
3
-
1
1
1
Permis de construire et DP de SPL TERRITOIRE VAUCLUSE
15 autorisations sur la période 12/09/2017 - 24/02/2026, réparties dans 8 communes, principalement à Monteux. Ce type représente 47 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SPL TERRITOIRE VAUCLUSE dans le dataset PC de Sitadel.
10 autorisations sur la période 10/01/2017 - 08/07/2026, réparties dans 9 communes, principalement à Villes-sur-Auzon. Ce type représente 31 % des autorisations du profil.
7 autorisations sur la période 05/09/2017 - 20/07/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Monteux. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SPL TERRITOIRE VAUCLUSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SPL TERRITOIRE VAUCLUSE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SPL TERRITOIRE VAUCLUSE ?
SPL TERRITOIRE VAUCLUSE est associé à 32 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SPL TERRITOIRE VAUCLUSE ?
Le profil de SPL TERRITOIRE VAUCLUSE recense 15 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SPL TERRITOIRE VAUCLUSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SPL TERRITOIRE VAUCLUSE concernent 13 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SPL TERRITOIRE VAUCLUSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.