SCCV SERGE MAS IMMO est associé à 25 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 24 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 9 communes, principalement Toulouse.
Profil et organisation
SCCV SERGE MAS IMMO est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 92400 à Courbevoie.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SCCV SERGE MAS IMMO
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
12/10/2020
Catégorie d’entreprise
ETI
Siège social
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Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCCV SERGE MAS IMMO
Activité d’urbanisme de SCCV SERGE MAS IMMO
SCCV SERGE MAS IMMO compte 25
autorisations recensées
sur la période 19/03/2021 - 05/08/2026,
dans 9
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV SERGE MAS IMMO, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
25
Période couverte
19/03/2021 - 05/08/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
9 communes
Évolution annuelle des autorisations de SCCV SERGE MAS IMMO
SCCV SERGE MAS IMMO apparaît dans les données sur 6 années distinctes. L’année la plus représentée est 2022 avec 10 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de SCCV SERGE MAS IMMO
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2026
2
0 %
2
0
0
2025
2
+100,0 %
2
0
0
2024
1
-80,0 %
1
0
0
2023
5
-50,0 %
5
0
0
2022
10
+100,0 %
10
0
0
2021
5
-
4
1
0
Permis de construire et DP de SCCV SERGE MAS IMMO
24 autorisations sur la période 19/03/2021 - 05/08/2026, réparties dans 9 communes, principalement à Toulouse. Ce type représente 96 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV SERGE MAS IMMO dans le dataset PC de Sitadel.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCCV SERGE MAS IMMO
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV SERGE MAS IMMO ?
SCCV SERGE MAS IMMO est associé à 25 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV SERGE MAS IMMO ?
Le profil de SCCV SERGE MAS IMMO recense 24 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV SERGE MAS IMMO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV SERGE MAS IMMO concernent 9 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV SERGE MAS IMMO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.