Présentation détaillée de OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE est associé à 29 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 16 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager, 9 permis de démolir. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Troyes.
Profil et organisation
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE est enregistré sous la forme juridique Établissement public local à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 10000 à Troyes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE
SIREN
Forme juridique
Établissement public local à caractère industriel ou commercial
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE
Activité d’urbanisme de OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE compte 29
autorisations recensées
sur la période 30/05/2013 - 23/02/2021,
dans 8
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
29
Période couverte
30/05/2013 - 23/02/2021
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
8 communes
Évolution annuelle des autorisations de OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE apparaît dans les données sur 8 années distinctes. L’année la plus représentée est 2020 avec 6 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2021
1
-83,3 %
0
1
0
2020
6
+50,0 %
3
0
3
2019
4
-20,0 %
3
0
1
2018
5
0 %
3
1
1
2017
5
0 %
2
0
3
2016
5
+150,0 %
3
1
1
2015
2
+100,0 %
1
1
0
2013
1
-
1
0
0
Permis de construire et DP de OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE
16 autorisations sur la période 30/05/2013 - 27/11/2020, réparties dans 7 communes, principalement à Troyes. Ce type représente 55 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE
4 autorisations sur la période 09/07/2015 - 23/02/2021, réparties dans 3 communes, principalement à Verrières. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Permis de démolir de OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE
9 autorisations sur la période 18/04/2016 - 16/10/2020, réparties dans 3 communes, principalement à Troyes. Ce type représente 31 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE ?
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE est associé à 29 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE ?
Le profil de OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE recense 16 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE concernent 8 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
