Présentation détaillée de MINISTERE DES ARMEES ET DES ANCIENS COMBATTANTS
MINISTERE DES ARMEES ET DES ANCIENS COMBATTANTS est associé à 21 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 18 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 17 communes, principalement Dieppe.
Profil et organisation
MINISTERE DES ARMEES ET DES ANCIENS COMBATTANTS est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 75007 à PARIS.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de MINISTERE DES ARMEES ET DES ANCIENS COMBATTANTS
Activité d’urbanisme de MINISTERE DES ARMEES ET DES ANCIENS COMBATTANTS
MINISTERE DES ARMEES ET DES ANCIENS COMBATTANTS compte 21
autorisations recensées
sur la période 21/11/2014 - 20/07/2026,
dans 17
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MINISTERE DES ARMEES ET DES ANCIENS COMBATTANTS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
21
Période couverte
21/11/2014 - 20/07/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
17 communes
Évolution annuelle des autorisations de MINISTERE DES ARMEES ET DES ANCIENS COMBATTANTS
MINISTERE DES ARMEES ET DES ANCIENS COMBATTANTS apparaît dans les données sur 10 années distinctes. L’année la plus représentée est 2016 avec 4 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de MINISTERE DES ARMEES ET DES ANCIENS COMBATTANTS
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2026
1
0 %
0
0
1
2025
1
-50,0 %
1
0
0
2024
2
-33,3 %
2
0
0
2021
3
+50,0 %
3
0
0
2019
2
0 %
2
0
0
2018
2
-33,3 %
2
0
0
2017
3
-25,0 %
2
1
0
2016
4
+300,0 %
3
0
1
2015
1
-50,0 %
1
0
0
2014
2
-
2
0
0
Permis de construire et DP de MINISTERE DES ARMEES ET DES ANCIENS COMBATTANTS
18 autorisations sur la période 21/11/2014 - 16/08/2025, réparties dans 15 communes, principalement à Dieppe. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MINISTERE DES ARMEES ET DES ANCIENS COMBATTANTS dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de MINISTERE DES ARMEES ET DES ANCIENS COMBATTANTS
2 autorisations sur la période 22/04/2016 - 20/07/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Arcueil. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à MINISTERE DES ARMEES ET DES ANCIENS COMBATTANTS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur MINISTERE DES ARMEES ET DES ANCIENS COMBATTANTS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MINISTERE DES ARMEES ET DES ANCIENS COMBATTANTS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MINISTERE DES ARMEES ET DES ANCIENS COMBATTANTS ?
MINISTERE DES ARMEES ET DES ANCIENS COMBATTANTS est associé à 21 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MINISTERE DES ARMEES ET DES ANCIENS COMBATTANTS ?
Le profil de MINISTERE DES ARMEES ET DES ANCIENS COMBATTANTS recense 18 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MINISTERE DES ARMEES ET DES ANCIENS COMBATTANTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MINISTERE DES ARMEES ET DES ANCIENS COMBATTANTS concernent 17 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MINISTERE DES ARMEES ET DES ANCIENS COMBATTANTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.