Présentation détaillée de HAUT PAYS DU VELAY COMMUNAUTE
HAUT PAYS DU VELAY COMMUNAUTE est associé à 24 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 13 permis de construire et DP, 8 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Dunières.
Profil et organisation
HAUT PAYS DU VELAY COMMUNAUTE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 43290 à Montfaucon-en-Velay.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
HAUT PAYS DU VELAY COMMUNAUTE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
23/12/1996
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
50-99 salariés
Siège social
Publicité
Publicité
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de HAUT PAYS DU VELAY COMMUNAUTE
Activité d’urbanisme de HAUT PAYS DU VELAY COMMUNAUTE
HAUT PAYS DU VELAY COMMUNAUTE compte 24
autorisations recensées
sur la période 25/07/2013 - 20/02/2025,
dans 7
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour HAUT PAYS DU VELAY COMMUNAUTE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
24
Période couverte
25/07/2013 - 20/02/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
7 communes
Évolution annuelle des autorisations de HAUT PAYS DU VELAY COMMUNAUTE
HAUT PAYS DU VELAY COMMUNAUTE apparaît dans les données sur 9 années distinctes. L’année la plus représentée est 2017 avec 4 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de HAUT PAYS DU VELAY COMMUNAUTE
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2025
3
0 %
0
1
2
2022
3
+200,0 %
3
0
0
2021
1
-66,7 %
1
0
0
2019
3
-25,0 %
1
2
0
2017
4
+33,3 %
2
2
0
2016
3
+200,0 %
1
2
0
2015
1
-75,0 %
1
0
0
2014
4
+100,0 %
4
0
0
2013
2
-
0
1
1
Permis de construire et DP de HAUT PAYS DU VELAY COMMUNAUTE
13 autorisations sur la période 08/03/2014 - 10/11/2022, réparties dans 5 communes, principalement à Dunières. Ce type représente 54 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HAUT PAYS DU VELAY COMMUNAUTE dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de HAUT PAYS DU VELAY COMMUNAUTE
8 autorisations sur la période 25/07/2013 - 07/01/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Montregard. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Permis de démolir de HAUT PAYS DU VELAY COMMUNAUTE
3 autorisations sur la période 24/12/2013 - 20/02/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Dunières. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à HAUT PAYS DU VELAY COMMUNAUTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur HAUT PAYS DU VELAY COMMUNAUTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur HAUT PAYS DU VELAY COMMUNAUTE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HAUT PAYS DU VELAY COMMUNAUTE ?
HAUT PAYS DU VELAY COMMUNAUTE est associé à 24 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HAUT PAYS DU VELAY COMMUNAUTE ?
Le profil de HAUT PAYS DU VELAY COMMUNAUTE recense 13 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HAUT PAYS DU VELAY COMMUNAUTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HAUT PAYS DU VELAY COMMUNAUTE concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HAUT PAYS DU VELAY COMMUNAUTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
