COMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHES DU VELAY-ROCHEBARON - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
3
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHES DU VELAY-ROCHEBARON
COMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHES DU VELAY-ROCHEBARON est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 7 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Sainte-Sigolène.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHES DU VELAY-ROCHEBARON est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 43120 à MONISTROL-SUR-LOIRE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHES DU VELAY-ROCHEBARON
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHES DU VELAY-ROCHEBARON
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHES DU VELAY-ROCHEBARON
COMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHES DU VELAY-ROCHEBARON compte 10 autorisations recensées sur la période 29/06/2018 - 23/01/2026, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHES DU VELAY-ROCHEBARON, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHES DU VELAY-ROCHEBARON
7 autorisations sur la période 29/06/2018 - 04/04/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Beauzac. Ce type représente 70 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHES DU VELAY-ROCHEBARON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Marechal Foch, Beauzac (43590) | PC Mixte | AK226, AK233 | 863 m² | 1 820 m² | 2025/04/04 |
| Vourze, Beauzac (43590) | PC Locaux | AH41 | 11 071 m² | 837 m² | 2023/05/03 |
| Za De Patural, Bas-en-Basset (43210) | PC Locaux | AK1280 | 2 395 m² | 1 445 m² | 2023/01/27 |
| 23 Avenue De L Europe, Migennes (89400) | PC Locaux | AI229 | 4 840 m² | 234 m² | 2023/01/11 |
| 369 Rue Jules Ferry, La Chapelle-d'Aurec (43120) | PC Locaux | AD54 | 5 977 m² | 372 m² | 2022/07/22 |
| 10 Avenue Marineo, Sainte-Sigolène (43600) | DP Locaux | AS1078 | — | 8 m² | 2022/06/10 |
| Boulevard Du Mazel, Monistrol-sur-Loire (43120) | PC Locaux | BL861 | 103 802 m² | 741 m² | 2018/06/29 |
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHES DU VELAY-ROCHEBARON
3 autorisations sur la période 23/06/2020 - 23/01/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Sainte-Sigolène. Ce type représente 30 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Razat, Bas-en-Basset (43210) | PA | AK516, AK518 | 2 500 m² | 2026/01/23 |
| Allee Louis Pasteur Le Prat, Sainte-Sigolène (43600) | PA | AM335 | 3 597 m² | 2024/05/21 |
| Patural De Massard, Sainte-Sigolène (43600) | PA | AL263, AL264 | 92 266 m² | 2020/06/23 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHES DU VELAY-ROCHEBARON
6 communes - 2 départements - 2 régions
Communes les plus représentées
Sainte-Sigolène
3 autorisations
Bas-en-Basset
2 autorisations
Beauzac
2 autorisations
La Chapelle-d'Aurec
1 autorisation
Migennes
1 autorisation
Monistrol-sur-Loire
1 autorisation
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHES DU VELAY-ROCHEBARON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHES DU VELAY-ROCHEBARON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.