HAUT - BUGEY AGGLOMERATION - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200042935 Communauté d'agglomération PME Créée le 01/01/2014

Infos clés

Siège

Ain (01)

Total autorisations

27

Permis de construire et DP

15

Permis d'aménager

3

Permis de démolir

9

Présentation détaillée de HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

HAUT - BUGEY AGGLOMERATION est associé à 27 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 15 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 9 permis de démolir. Les dossiers concernent 11 communes, principalement Oyonnax.

Profil et organisation

HAUT - BUGEY AGGLOMERATION est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 01100 à Oyonnax.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
HAUT - BUGEY AGGLOMERATION
SIREN
Forme juridique
Communauté d'agglomération
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2014
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

Activité d’urbanisme de HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

HAUT - BUGEY AGGLOMERATION compte 27 autorisations recensées sur la période 06/01/2015 - 05/09/2025, dans 11 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour HAUT - BUGEY AGGLOMERATION, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

27

Période couverte

06/01/2015 - 05/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

11 communes

Évolution annuelle des autorisations de HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

HAUT - BUGEY AGGLOMERATION apparaît dans les données sur 10 années distinctes. L’année la plus représentée est 2015 avec 6 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de HAUT - BUGEY AGGLOMERATION
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2025 4 +300,0 % 1 0 3
2024 1 -50,0 % 1 0 0
2023 2 0 % 2 0 0
2022 2 0 % 2 0 0
2021 2 -33,3 % 1 0 1
2020 3 +200,0 % 3 0 0
2019 1 -50,0 % 0 1 0

Permis de construire et DP de HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

15 autorisations sur la période 24/08/2015 - 05/09/2025, réparties dans 7 communes, principalement à Oyonnax. Ce type représente 56 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HAUT - BUGEY AGGLOMERATION dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

15 autorisations

1 à 15 sur 15 autorisations

Permis d'aménager de HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

3 autorisations sur la période 13/11/2015 - 02/04/2019, réparties dans 3 communes, principalement à Arbent. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.

Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis d'aménager en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue De L'industrie, Arbent (01100) PA AN327 10 925 m² 2016/07/27

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis d'aménager en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Adresse Non Renseignée, Nantua (01130) PA — — 2015/11/13

Permis de démolir de HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

9 autorisations sur la période 06/01/2015 - 04/07/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Oyonnax. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Les 9 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de démolir en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Belmon Prolongee, Oyonnax (01100) PD 0B326 20 122 m² 2018/02/20

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de démolir en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Des Condamines, Oyonnax (01100) PD AP350 3 415 m² 2016/04/28

Répartition géographique des autorisations de HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

Demandeurs comparables à HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

Sources des informations sur HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HAUT - BUGEY AGGLOMERATION ?
HAUT - BUGEY AGGLOMERATION est associé à 27 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HAUT - BUGEY AGGLOMERATION ?
Le profil de HAUT - BUGEY AGGLOMERATION recense 15 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HAUT - BUGEY AGGLOMERATION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HAUT - BUGEY AGGLOMERATION concernent 11 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HAUT - BUGEY AGGLOMERATION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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