Présentation détaillée de HAUT - BUGEY AGGLOMERATION
HAUT - BUGEY AGGLOMERATION est associé à 27 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 15 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 9 permis de démolir. Les dossiers concernent 11 communes, principalement Oyonnax.
Profil et organisation
HAUT - BUGEY AGGLOMERATION est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 01100 à Oyonnax.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
HAUT - BUGEY AGGLOMERATION
SIREN
Forme juridique
Communauté d'agglomération
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2014
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
250-499 salariés
Siège social
Publicité
Publicité
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de HAUT - BUGEY AGGLOMERATION
Activité d’urbanisme de HAUT - BUGEY AGGLOMERATION
HAUT - BUGEY AGGLOMERATION compte 27
autorisations recensées
sur la période 06/01/2015 - 05/09/2025,
dans 11
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour HAUT - BUGEY AGGLOMERATION, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
27
Période couverte
06/01/2015 - 05/09/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
11 communes
Évolution annuelle des autorisations de HAUT - BUGEY AGGLOMERATION
HAUT - BUGEY AGGLOMERATION apparaît dans les données sur 10 années distinctes. L’année la plus représentée est 2015 avec 6 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de HAUT - BUGEY AGGLOMERATION
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2025
4
+300,0 %
1
0
3
2024
1
-50,0 %
1
0
0
2023
2
0 %
2
0
0
2022
2
0 %
2
0
0
2021
2
-33,3 %
1
0
1
2020
3
+200,0 %
3
0
0
2019
1
-50,0 %
0
1
0
2018
2
-50,0 %
1
0
1
2016
4
-33,3 %
2
1
1
2015
6
-
2
1
3
Permis de construire et DP de HAUT - BUGEY AGGLOMERATION
15 autorisations sur la période 24/08/2015 - 05/09/2025, réparties dans 7 communes, principalement à Oyonnax. Ce type représente 56 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HAUT - BUGEY AGGLOMERATION dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations sur la période 13/11/2015 - 02/04/2019, réparties dans 3 communes, principalement à Arbent. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
9 autorisations sur la période 06/01/2015 - 04/07/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Oyonnax. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à HAUT - BUGEY AGGLOMERATION
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur HAUT - BUGEY AGGLOMERATION
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur HAUT - BUGEY AGGLOMERATION
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HAUT - BUGEY AGGLOMERATION ?
HAUT - BUGEY AGGLOMERATION est associé à 27 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HAUT - BUGEY AGGLOMERATION ?
Le profil de HAUT - BUGEY AGGLOMERATION recense 15 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HAUT - BUGEY AGGLOMERATION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HAUT - BUGEY AGGLOMERATION concernent 11 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HAUT - BUGEY AGGLOMERATION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.