Présentation détaillée de SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN
SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN est associé à 257 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 256 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 158 communes, principalement Miribel.
Profil et organisation
SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 01000 à Bourg-en-Bresse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Activité principale
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN
Activité d’urbanisme de SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN
SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN compte 257
autorisations recensées
sur la période 10/01/2013 - 18/05/2026,
dans 158
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
257
Période couverte
10/01/2013 - 18/05/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
158 communes
Évolution annuelle des autorisations de SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN
SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN apparaît dans les données sur 14 années distinctes. L’année la plus représentée est 2014 avec 35 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2026
3
-57,1 %
3
0
0
2025
7
-56,3 %
6
0
1
2024
16
+14,3 %
16
0
0
2023
14
-17,6 %
14
0
0
2022
17
+70,0 %
17
0
0
2021
10
-37,5 %
10
0
0
2020
16
-5,9 %
16
0
0
2019
17
-37,0 %
17
0
0
2018
27
-20,6 %
27
0
0
2017
34
+100,0 %
34
0
0
2016
17
-15,0 %
17
0
0
2015
20
-42,9 %
20
0
0
2014
35
+45,8 %
35
0
0
2013
24
-
24
0
0
Permis de construire et DP de SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN
256 autorisations sur la période 10/01/2013 - 18/05/2026, réparties dans 158 communes, principalement à Miribel. Ce type représente 100 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN
1 autorisation sur la période 02/06/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Maurice-de-Rémens. Ce type représente 0 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN ?
SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN est associé à 257 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN ?
Le profil de SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN recense 256 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN concernent 158 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.